Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 BU 20250203 SIGNATURES 04803
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 BU 20250203 SIGNATURES 04803)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(072-200072692-20250227-20250203-BF| Accusé
certifié
exécutoire
Communauté
de
communes
des
Vallées
de
la
Braye
et
de
l'Anille
- 03
SPANC
- BP
- 2025
[Réception
par le préfet
: 06/03/2025]
IV —- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
Nombre
de
membres
en
exercice
: 42
Nombre
de
membres
présents
32
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 3%,
VOTES:
Pour
: 35
Contre
. 0
Abstentions
: O0
Date
de
convocation
: 19/02/2025
COMmoVAurE
de
CE
Û
+COMIVUNES
des
VALLÉES
co
ja
BRAYE
ci
do
l'AMALE
10,
À
Présenté
par
(1)
Le
PRESIDENT,
A
Bessé-sur-Braye
le 27/02/2025
(1)
Le
PRESIDENT,
3 Saint Pise
29 SANT-CALAIS
Délibéré
par
l'assemblée-{2),
rédnie
en
session
Ordinaire
A
Bessé-sur-Braye,
le 27/02/2025
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
BESNIER
Claire
BONNEFOY
Béatrice
BORDEAU
Christian
BOSNYAK
Yvan
BRIGANT
Nicole
CHABILLANT
Jean
Luc
CHERON
Michel
DAVID
Isabelle
DUPIN
Christian
FLAMENT
Dominique
FOUCAULT
Yves
GAUTHIER
Renaud
GAUTIER
Cindy
GERMAIN
Martine
GREMILLON
Patrick
Er
GUIBERT Aris
Ca
TT
GUIBERT
Cédric
LT
JAMOIS
Xavier
JUMERT
Annie
ele
LABURTHE-TOLRA
Benjamin
| ___.NE—
LACOCHE
Jacques
LT
\/
Page
” Communauté
de
communes
des
Vallées
de
la
Braye
et
de
l'Anille
- 03
SPANC
- BP
- 2025
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
LEBERT
Philippe
LEDIEU
Christophe
LELONG
Françoise
LEROY
Michel
MARIAIS
Jean
Pierre
MARTEL
Jean-Pierre
MASSE
Nicolas
MENU
Catherine
MERCIER
Marc
MERCIER
Nadine
MORIN
Sébastien
NELET
Annie
NICOLAY
Christophe
PARIS
Hubert
PLUT
Jean-Claude
POTTIER
Louis
PRIEUR
Sergine
RENARD
Candy
ROUGET
Anne-Marie
STERBA
Eléonora
VADE
Prosper
Certifié
exécutoire
par
(1)
Le
PRESIDENT,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
, et de
la
publication
le
A
Saint-Calais,le
=.
tY/oulRsS
(1)
Indiquer
le « président
du
conseil
d'administration
»
ou
l'exécutif de
la collectivité
de
rattachement:
maire,
président
du
conseil
général.
(2) L'assemblée
délibérante
étant
: le Conseil
Communautaire.
CZ
Æ
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
TT
Page