Procès Verbal - PV CM 19.02

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Procès Verbal - PV CM 19.02 Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Clermont. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 19.02)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique, PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA

COMMUNE DE CLERMONT DU 19 FEVRIER 2024

Séance du 19 février 2024 Date de la convocation : 12 février 2024

Nombre de conseillers en exercice : 12

Nombre de présents : 9

Nombre de votants : 11

L'an deux mil vingt-quatre, le dix-neuf février, à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Clermont, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle des délibérations, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur VIDAL Benoît, le maire.

Présents : M. GEFFARD Stéphane, Mme HOLVOET Angélique, Mme HOLVOET Rachel, Mme JAUREGUIBERRY SIERRA Alexia, Mme LAFOURCADE Stéphanie, Mme MANCIET Lucine, M. MENEGALDO Gilbert, Mme NAVARRE Béatrice, M. VIDAL Benoît.

Absents / excusés : Mme BASTIAT Mélanie (pouvoir donné à Mme HOLVOET Angélique), M. LAVIELLE Alexandre (pouvoir donné à Mme MANCIET Lucine), Mme SINGUERLIN Judith.

Secrétaire de séance : Mme HOLVOET Angélique

Séance ouverte à 20h00

La majorité des membres du conseil municipal sont présents, le quorum est atteint.

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal du conseil municipal

- Désignation du correspondant défense

- Programme de coupe 2024 - ONF

- Avis sur la demande d’affiliation du village Landais Alzheimer - Henri Emmanuelli - au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriales des Landes CDG40

- Détermination du délégué CNAS

- Demande dérogatoire à la semaine de 4 jours

QUESTIONS DIVERSES

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Abstention : 3, pour : 8DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE

Vu la loi n° 97-1019 du 28 octobre 1997 portant réforme du service national, Vu le code Général des collectivités territoriales,

Vu la circulaire du 26 octobre 2001 relative à la désignation d’un correspondant défense au sein de chaque conseil municipal,

Considérant la nécessité de nommer dans les meilleurs délais un correspondant défense pour la commune, Considérant l’intérêt de développer notamment la réserve opérationnelle et citoyenne, Monsieur le Maire précise que le conseiller municipal en charge des questions de défense aura vocation à devenir un interlocuteur privilégié pour la défense.

Il sera destinataire d’une information et sera susceptible de s’occuper notamment du recensement militaire.

Monsieur le Maire invite le Conseil municipal à procéder à la désignation du correspondant défense.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à 11 voix pour, à l’unanimité :

DESIGNE M. Benoît VIDAL, maire en tant que correspondant défense de la commune.

PROGRAMME DE COUPE 2024 - ONF

Conformément à la proposition du programme des coupes de l’année 2024 présenté par l’Office National des

Forêts,

Benoît VIDAL : les travaux d’entretien seront compensés par des éventuelles coupes. J'ai fait un inventaire des propriétés de la commune et j'ai trouvé deux parcelles boisées séparées de la forêt communale. Je vais voir avec l'ONF pour les inclure dans leur suivi de la forêt. Un agriculteur est intéressé pour acheter l'une d'elle.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à 11 voix pour, à l’unanimité, d’approuver la proposition

du programme des coupes de l’année 2024 dont les caractéristiques sont précisées ci-dessous :

ETAT D’ASSIETTE ; coupes prévues à l’aménagement :

N° de parcelle Essence

Nature

technique de la

coupe

Surface totale

de la parcelle

Surface

parcourue en

coupe

2 Chêne

Régénération

Ensemencement

(RE)

1,53 Ha 1,53 Ha

4b Chêne

2ème

Amélioration

(A2)

1,64 Ha 1,64 Ha

➢ Le Conseil Municipal décide que toutes les coupes seront vendues sur pied par l'ONF soit en vente par Appel d’Offres soit en vente de gré à gré sur proposition de l’ONF, après accord formel de M. le Maire lors de la mise en vente.➢ Le Conseil municipal donne pouvoir à M. le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne réalisation des opérations de commercialisation des bois.

AVIS SUR LA DEMANDE D’AFFILIATION DU VILLAGE LANDAIS

ALZHEIMER – HENRI EMMANUELLI - AU CENTRE DE GESTION DE

LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALES DES LANDES CDG40

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu le Code général de la fonction publique,

Vu le décret n° 85-643 du 26 juin 1985, notamment en ses articles 2 ,7 et30,

Vu la délibération du Conseil d'administration du Village Landais Alzheimer – Henri Emmanuelli en date du 23

octobre 2023 sollicitant son affiliation volontaire au Centre de Gestion de la FPT des Landes,

Vu le courrier de demande d’affiliation à titre volontaire du Village Landais Alzheimer en date du 28 novembre

2023 auprès Centre de Gestion de la FPT des Landes,

Vu l'information communiquée par la Présidente du Centre de Gestion de la FPT des Landes à tous les employeurs

locaux affiliés en date du 19 janvier 2023,

Considérant que le village Landais Alzheimer – Henri Emmanuelli - a demandé son affiliation volontaire au Centre

de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Landes

Considérant que conformément à la législation en vigueur la consultation des collectivités et établissements

publics affiliés au CDG 40 est nécessaire préalablement à l'acceptation de cette demande d'affiliation et doit

intervenir dans un délai de deux mois suivant la transmission de la demande d'affiliation.

Considérant qu'il peut être fait opposition à cette demande par les deux tiers des collectivités et établissements

déjà affiliés représentant au moins les trois quarts des fonctionnaires concernés ou par les trois quarts de ces

collectivités et établissements représentant au moins les deux tiers des fonctionnaires concernés.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à 11 voix pour, à l’unanimité :

DÉCIDE

- D’émettre un avis favorable à l’affiliation du village Landais Alzheimer – Henri Emmanuelli - au Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Landes

- Précise que la délibération sera transmise à Madame la Présidente du Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Landes

DETERMINATION DU DELEGUE CNAS - COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE

Monsieur Le Maire rappelle la délibération du 05 février 2015, par laquelle le Conseil Municipal a décidé

l’adhésion de la commune au Comité National d’Action Sociale (CNAS).

Conformément à l’article 24 du règlement de fonctionnement, chaque collectivité adhérente doit désigner un

délégué représentant le collège des élus.La candidature de Béatrice NAVARRE est proposée.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve, à 11 voix pour, la candidature de Béatrice NAVARRE

à l’unanimité.

Béatrice NAVARRE est désignée déléguée de la commune de Clermont au CNAS.

DEMANDE DEROGATOIRE A LA SEMAINE SCOLAIRE DE 4 JOURS

Le maire expose que le décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 autorise à « déroger » à l'organisation de la semaine scolaire de 4,5 jours.

Il permet au directeur académique des services de l'éducation nationale, sur proposition conjointe d'une commune ou d'un EPCI et d'un ou plusieurs conseils d'école, d'autoriser des adaptations à l'organisation de la semaine scolaire ayant pour effet de répartir les heures d'enseignement hebdomadaires sur 8 demi-journées réparties sur quatre jours, sans modifier le temps scolaire sur l’année ou sur la semaine. Le Maire propose que le conseil se prononce sur le rétablissement de la semaine de 4 jours,

Gilbert MENEGALDO : les parents ont-ils demandé une contrepartie ?

Stéphane GEFFARD : permanence le mercredi matin. On le déclare en garderie. La communauté de Communes gère les mercredis après-midi. Le bus amène les enfants au centre aéré. Pour 2025, la Communauté de Commune réfléchit pour une mise en place du centre aérée mercredi (toute la journée).

Lucine MANCIET : Y a-t-il un changement horaire au niveau des amplitudes horaires ? Stéphane GEFFARD : pas d’augmentation de charges de personnel et modification des horaires des TAP en compensation.

Benoît VIDAL : la garderie le matin et proposition d’activités diverses. Tous les enfants ne seront pas présents. Rachel HOLVOET : et au niveau tarifaire ?

Stéphane GEFFARD : à réfléchir. Mise en place d’inscription, conserver le tarif garderie ou mettre en place un forfait. Cela sera discuté en commission éducation. Si la communauté de commune passe en ouverture du centre aéré le matin, les mairies ne peuvent pas proposer de garderie.

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L 2121-29, Vu le code de l’éducation,

Vu le décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques,

Considérant les intérêts des élèves de la commune de Clermont,

Après avis du conseil d’école en date du 06 février 2024,

En considération de l’intérêt tout particulier que présente le rétablissement de la semaine de 4 jours,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à 11 voix pour, à l’unanimité :

- de déroger à l’organisation de la semaine scolaire dans l’école publique de Clermont, - d’approuver l’organisation de la semaine scolaire sur 4 jours,

- autorise M le Maire à transmettre cette décision au directeur académique des services de l’éducation nationale (DASEN).Questions diverses :

- Présentation de l’état annuel des indemnités perçues par les élus locaux

- Nomination du correspondant incendie et secours

- Décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations.

- Retour suite à l’intervention de M. LARRONDE Jean-Luc sur le piégeage des frelons (vendredi 09/02/2024)

- Compte-rendu des commissions communales :

La commission finances, budget

La commission appels d’offre et achats

La commission bâtiments communaux, voirie, urbanisme, sécurité et embellissement

La commission gestion quotidienne, service technique et gestion du personnel

La commission éducation, enfance et jeunesse

La commission action sociale et santé

La commission associations, locations de salles, fêtes et cérémonies

La commission développement économique

La commission communication

La commission numérique

La commission cimetière

- Compte-rendu des commissions intercommunales

Présentation de l’état annuel des indemnités perçues par les

élus locaux

L’article L 2123-24-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, crée par la loi Engagement et

proximité, prévoit chaque année, un état présentant l’ensemble des indemnités de toute nature, libellées en

euros, dont bénéficient les élus siégeant au conseil municipal, au titre de tout mandat et de toutes fonctions

exercées en leur sein et au sein de tout syndicat.

Commune de CLERMONT

INDEMNITES ELUS ANNEE 2023Nom et prénom de l’élu Fonction

Indemnités de fonctions perçues

au titre du mandat concerné (brut

et en €uros)

Benoît VIDAL Maire 19 433,99 €

Patrice BIELECKI Adjoint 1 379,70 €

Stéphane GEFFARD Adjoint 4 593,35 €

Céline LASSERRE LARREY Adjointe 1 506,67 €

Béatrice NAVARRE Adjointe 4 237,77 €

Séverine BAYLAC Adjointe 0,00 €

Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA Adjointe 2 080,30 €

Lucine MANCIET Conseillère 1 730,28 €

Nomination du correspondant incendie et secours

Béatrice NAVARRE : Michel CARPY avait fait un recensement de référent pour incendie et secours. Mr GUIGUE avait également travaillé sur le recensement mais aucune suite n’a été donnée. Candidat : aucun

Gilbert MENEGALDO : va essayer de retrouver les documents.

Décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations.

2024 - 03 : CHRESTIA - réparation fuite cabine - 877,97€

2024 - 04 : CHRESTIA - changement rotule de direction tracteur - 332,18 €

2024 - 05 : VETEMENT PRO - achat vêtements de travail - 1 001,01 €

2024 - 06 : CHRESTIA - révision + changement pièces sur autoportée - 335,78 €

2024 - 07 : LPL - contrat 2024 - recherche légionelles - 999,60 €

2024 - 08 : FL FIRE - remplacement BAES hall - 177,60 €

2024 - 09 : ONF SIVU - travaux sur forêt communales 2024 - 2 964,00 €

2024 - 10 : CHRESTIA - achat pulvérisateurs à dos avec batterie - 216,00 €

2024 - 11 : LE VIEUX TACHOIRE - repas du 23 mars -

Somme totale : 6 904,14€Total depuis le 01.01.2024 : 15 932,63€

Retour suite à l’intervention de M. LARRONDE Jean-Luc sur le

piégeage des frelons (vendredi 09/02/2024)

Benoît VIDAL : Commune Habas avait eu le devis avant la réunion. Pré-réservation faite lors de la réunion. Une commande a été faite auprès d’Api distribution.

La Mairie a fait l’avance mais Habas a une régie et a pu récupérer la somme de la commande. Passer une commande 50 pièges + 2 appâts => 273.41€

Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA : Article dans le journal avec date limite au 10/03/2024 pour près-commande. Publication Facebook et Intramuros.

Benoît VIDAL : Une fois la liste des noms, on verra si on aura un tarif réduit. Les personnes viennent en Mairie avec le règlement à l’ordre d’Api Distribution.

Ça fait 1 acheté et 1 offert par la Mairie ?

Gilbert MENEGALDO : A la majorité, ok pour 1 acheté et 1 offert, uniquement sur les pièges. La réflexion d’une régie peut être faite pour les prochaines fois.

Compte-rendu des commissions communales

La commission finances, budget :

La commission appels d’offre et achats :

La commission bâtiments communaux, voirie, urbanisme, sécurité et embellissement : Stéphane GEFFARD :

local technique : en attente EDF pour coupure de courant du local.

Choix plan à faire pour obtenir chiffrage pour demande de subvention

Réaménagement locaux existant : - salle réception MCB

- local matériel pour école

-stockage pour cultur’art

Piste de réflexion en cours => prochaine réunion sous 15 jours.

Voirie : fauchage machine reçue => les travaux pourront commencer voir pour location matériel pour le haut des accotements : Mathieu et Cédric ont les CACES. Cela permettrait de limiter l’intervention de LASSEGUE et son coût.

Réflexion pour changement tracteur-tondeuse = investissement => 10800€ Charge de fonctionnement = Chrestia propose de l’acheter et pendant 2 ans remboursement de 500€ ou choix crédit-bail = Lucine doit les contacter pour demander tarif. 3 semaines de délai.

Eglise :

Benoît VIDAL : problème de gouttière à rajouter, lampe extérieure à remettre, manque chaine par cloche extérieur.

Echafaudage intérieur peut être retiré

Les toilettes sont en cours.

Réception du chantier à prévoir.Gilbert MENEGALDO : Va signaler pour le démonter.

Ecole : Présentation de l’audit énergétique le mardi 27/02 à 17h

Prix de terrain de Baure :

Gilbert MENEGALDO : baisse du prix ? à négocier

Benoît VIDAL : 69 000€ + coût de raccordements à la charge de l’acheteur. Un RDV est prévu. Une baisse à 65 euros le m2 peut être envisagée.

La commission gestion quotidienne, service technique et gestion du personnel : Stéphane GEFFARD : un agent est arrivé le 12/02/2024

Réflexion sur la prime pour le pouvoir d’achat en cours : maxi 600 à 800€

Chacun doit être rémunéré à l’identique.

La commission éducation, enfance et jeunesse :

Stéphane GEFFARD :

Conseil des enfants remis en place : projet en cours d’élaboration aménagement autour du tilleul => CM avril 2024 viendront présenter

Projet Ado en cours : samedi 24/02 soirée ciné à la salle Coco, film à déterminer.

Rachel HOLVOET : Projet avec la directrice du service périscolaire :

- Intervention gendarmerie sur les risques des écrans pour les petits

- Relance à la directrice ou pendant les TAP : intervention protection solaire - Intervention Colosse aux pieds d’argile sur temps TAP => 200 à 250€

Benoît VIDAL : Les parents ont demandé de mettre la table de ping-pong sur le goudron, risque de blessures sur le gravier.

Stéphane GEFFARD : Les enfants ne jouent pas avec la table de ping-pong. Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA : 2 jeunes pour l’opération argent de poche

La commission action sociale et santé :

Béatrice NAVARRE :

réunion 16/01 :

Réunion du 16 janvier 2024

1. Choix du traiteur : Le Vieux Tachoires retenu = Prix + services inclus

2. Date bloquée et validée pour le 23 mars :

. Rédaction de l’invitation

. Tableau mis à jour pour les 65 ans et +

. Invitations nominatives pour 182 personnes en cours de distribution

3. Journée des parents : en cours – Rachel et Stéphanie -

4. Discussion pour le projet de juin Enfants/Ados – Agenda en cours Rachel et Stéphanie + Devis en cours 5. 2025 – Organisation du Colon Tour : la commune est inscrite et en attente de validation par la Ligue d’ici décembre 2024. Plusieurs critères rentrent en ligne pour être sélectionné 6. D’autres projets associatifs en cours

Rachel HOLVOET :

Semaine des jeunes :

- journée jeux vidéo

- tournois 3x3

- Intervention des gendarmes : drogues, alcool- Marche avec l’ARC

- Initiation jeux de quille au petit marché de Séverine

Colom tour en 2025 : la commune est inscrite

Octobre rose : décoration à réfléchir

La commission associations, locations de salles, fêtes et cérémonies :

Béatrice NAVARRE :

Associations : Prochaine Réunion le 29 février prochain pour contrôle des dossiers avant budget et CM

Préparation et envoi avec Sandrine des dossiers de demande pour les subventions 2024. A ce jour, il manque quelques dossiers.

Location salles et Etat des lieus : Prochaine réunion le 29 février (conjointe avec Associations)

1. Planning 2024 à compléter

Et prévoir rapidement derrière une autre réunion

Un point sera fait pour le retour d’expérience de chacun + fiches état des lieux

Fêtes et cérémonies : Prochain évènement le 8 mai 2024

La commission développement économique :

Béatrice NAVARRE :

Report du dépôt des infos pour le guide communal à fin juin.

Nous avons démarré les interviews des professionnels de la commune qui le souhaitent. Pour le moment une

interview par journal

La commission communication :

Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA :

Réunion la semaine prochaine.

Les articles sont arrêtés et le journal va être finalisé, ainsi que le logo.

Avancement du site internet.

Béatrice NAVARRE :

Articles transmis à Com Com pour le Canard du 1/3/24

. CAS : Information du repas des aînés

. Association ARC – AG+Flash sur une activité

. F&E : Vœux du maire

. Dév Eco : interview Les Jardins de Montpa

La commission numérique :

La commission cimetière :

Rachel HOLVOET : recensement par partie du cimetière.

Saisie de l’existant pour voir ce qu’il manque.

Compte-rendu des commissions intercommunales

COMMUNAUTE DE COMMUNES : RASSIETOM = Budget : déchetterie barrière en place pour ne servir qu’aux usagers des communes membres. Inscription sur le site pour obtenir un badge. Gratuit encore pour les particuliers. A Poyartin, à compter de juin 2024 il faudra un badge en tolérance jusqu’en septembre et il sera obligatoire à partir de septembre 2024.

A partir du 01/01/25 payant pour les professionnels.

En 2025 : gros point tri et le badge servira pour le dépôt d’ordures ménagère. Les containers seront supprimés. Pour le composteur : vidéo à regarder + questionnaire pour validation

SIVU des chênaies : Voyage en Basse Normandie organisé.

Questions diverses :

Béatrice NAVARRE :

Evènement extérieurs :

En l’absence de Benoît

19 janvier 24 : Vœux de la Préfète – Mont de Marsan

20 janvier 24 : AG – ARC –

27 janvier 24 : AG – Culturart –

2 février 24 : Réunion d’informations ALPI – Différents sujets

. Dématérialisation des envois des bulletins salaires/Changement de plateforme de dématérialisation

des marchés/Sobriété numérique/ RGAA (référentiel général d’amélioration de l’accessibilité/Sécurité

informatique/Changement de logiciel de gestion des finances de moins de 3500 HAB

Réunion mairie

9 février 24 : Frelons asiatique

Benoît VIDAL : le nouvel agent est sapeur pompiers volontaire, sera transféré à Pomarez. 30€ par sortie pour la commune. 10 jours indispo pour formation.

Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA : Pas de journée citoyenne organisée par la commission éducation.

Benoît VIDAL : Logement communal : (3 candidatures reçues) choix personne avec 1 enfant qui est à l’école.

Gilbert MENEGALDO : Il faudrait envoyer un courrier à Mr LANNEBERE pour une branche qui tombe sur le chemin.

Benoît VIDAL : Effondrement arbre derrière le city. Arrêté prix pour interdire accès derrière le city.

Fin de séance : 22h47

Signature :

Secrétaire de séance Le Maire