Compte-Rendu - CR CM 28 09 2021

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Compte-Rendu - CR CM 28 09 2021 Document publié le Mardi 28 septembre 2021 par la commune de Champagne-sur-Loue. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 28 09 2021)Thèmes du document : Histoire et mémoire, Transports, Aménagement du territoire, CHAMPAGNE -SUR-LOUE

TNSNSNINSUNS

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2021 À 20H00

Présents : M-Christine PAILLOT, J-Baptiste VOINOT, J-Noël COTE, Sylviane BERNISSON, Agnès CAILLET, Maryline COLMAGNE, Jacques GASNER, Pascal GRABY, Dominique MARTEAU

Absents - Excusés : Michel HUGOT : procuration à MC PAILLOT ; Gaël LACROIX, Secrétaire de séance : Jean-Noël COTE

1. BILAN CAMPING DE LA LOUVE - Saison 2021 :

Les exploitants du Camping sont intervenus en début de réunion pour procéder à un bilan sur la saison 2021, impactée fortement par la crue de juillet et en toile de fond par la COVID. Il s'agissait de recueillir leur ressenti sur ces mois passés pour l'exploitation Camping LA LOUVE. Leurs conclusions demeurent positives et tournées vers l'avenir : potentiel économique et touristique à développer.

Souhaitent poursuivre avec la même formule de bail précaire proposée par la Commune, pour être surs avant de s'engager de façon pérenne. Les arguments des 2 co-gérants du Camping de la LOUVE ont convaincu les membres du conseil municipal et acquis leur soutien à poursuivre dans cette orientation.

2. DEMISSION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL :

Par courrier recommandé, reçu en date du 22 septembre 2021, M. Gaël LACROIX a présenté sa démission en tant que membre du Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal en a pris acte de la démission de M. Gaël LACROIX

Le nombre de membres du Conseil Municipal est réduit à 10.

Il a été proposé de mettre à jour des commissions dont il faisait partie, le Conseil Municipal a approuvé à l'unanimité les propositions suivantes :

Commission de contrôle des listes électorales : Commission cimetière Membre du conseil municipal : Mme BERNISSON Sylviane Marie-Christine PAILLOT, Michel HUGOT, Jacques GASNER Délégué de l'Administration : BOISSON Fabrice

Délégué du Tribunal de Grande Instance : PAILLOT Claude

3. TRAVAUX DE REFECTION EGLISE: Le chantier se poursuit selon le calendrier d'exécution prévu initialement :

Lot 1 : Charpente Couverture par l'entreprise CONTET/ BOUROTTE

° Fin des travaux toiture/couverture : fin septembre 2021

e Fin des travaux Sacristie : fin octobre 2021

Lot 2 : Electricité Paratonnerre et pose des luminaires par l’entreprise PRÈTRE :

e fin octobre / début novembre 2021

En toute logique, on peut estimer la finalité des travaux pour fin novembre 2021. Il faudra prévoir d'intervenir ultérieurement sur le plafond sacristie non compris dans le programme du chantier.

4. COMMEMORATION LEON MESNY DE BOISSEAUX 11 NOVEMBRE 2021 Le groupe de travail constitué pour préparer l'évènement de l'anniversaire du 150%" anniversaire de Léon Mesny de Boisseaux s'organise et prépare une exposition constituée de documents divers : généalogie, reconstitution des faits qui ont contribué à la mort tragique de Léon Mesny de Boisseaux à Nuit Saint Georges, retour en images sur les évènements de l’époque et le périple de Mme Mesny de Boisseaux pour retrouver le corps de son fils et pouvoir l’enterrer dignement dans le caveau familial qu'elle a fait construire à cette occasion. À Champagne-sur-Loue, la cérémonie de commémoration est programmée le dimanche 17 octobre 2021 :

1. début de la cérémonie au Monument aux Morts avec dépose de gerbes, 2. puis passage au cimetière avec dépose de gerbes, rappel historique 3. puis retour en direction de la salle des Fêtes pour visiter l'exposition, en passant par la chapelle érigée dans la propriété familiale

4. et terminer par le vin d'honneur offert à toutes les personnes conviées et les habitants du village. 7bis-CR C M 28-09-2021

Mairie de Champagne-sur-Loue 18, rue du Pavé 39600 CHAMPAGNE-SUR-LOUE - 03 84 37 69 12 mairie-champagnesurloue@valdamour.com - http://www.champagne-sur-loue.fr/5 INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :

5.1 - REUNION D'INFORMATION SYNDICAT MIXTE DOUBS LOUE

Une réunion est organisée par le Syndicat Mixte Doubs-Loue à Mont-Sous-Vaudrey le 04/10/2021 pour répondre aux questionnements sur les responsabilités et/ou nécessité de travaux, relatifs aux intempéries et aux crues de juillet dernier ayant impacté de nombreuses communes du Val d'Amour.

Cette réunion a pour but :

1. d'apporter une information complète répondant aux questionnements légitimes (causes, responsabilités) 2. d'engager un programme d'actions sur le territoire. MC PAILLOT ; JN COTE ; M. HUGOT seront présents.

5.2 - GROUPE SCOLAIRE

Réunion programmée de jeudi 07 octobre 2021 à Mouchard sur le résultat des études de faisabilité réalisées par le Cabinet ZOU : MC PAILLOT ; JB VOINOT ; JN COTE et les délégués à la Commission ECOLE-JEUNESSE rejoindront leurs homologues des communes concernées par le Groupe Scolaire : Cramans ; Mouchard ; Pagnoz ; Grange de Vaivre et Port-Lesney)

5.3 - TRAVAUX DE VOIRIE

La Société ARD de Dole va procéder au curage du fossé le long de la RD 274 en allant du Moulin Neuf jusqu’au village le 08/10/2021

5.4 - A PROPOS DE LA MARPA

Un questionnaire émis par la MARPA a été envoyé aux élus des communes membres constituant le SIVU autour de la MARPA (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) pour collationner idées et propositions dans le but d'améliorations à mettre en place.

5.5 - ONF - AMENAGEMENT FORET

Dans le cadre du programme d'aménagement de la Forêt, une réunion avec l'agent ONF pour apporter ses propositions et conclusions est prévue au prochain conseil de novembre 2021.

5.6 - DATES DES PROCHAINS CONSEILS :

À 20 h 00, le mardi 26 octobre, le mardi 23 novembre et le vendredi 17 décembre 2021.

6 PERCEE DU VIN JAUNE PROGRAMMEE les 05 et 06 février 2022 à Cramans :

Intervention de Benoit SERMIER Président sur l'impact de la manifestation sur le réseau routier du village.

En effet, au cours de ces deux journées, 150 autocars de tourisme vont transiter par Champagne-sur- Loue, arrivant par Quingey et empruntant le Pont de Champagne, à raison de :

e 100 cars le samedi matin de 8h30 à 13h 00 (toutes les 3mn)

e 50 cars le dimanche dans les mêmes conditions afin de déposer les personnes vers le stade de Foot à Arc-et-Senans

Rassurez-vous, le moment venu, un dispositif d'aménagement de la circulation sera mis en place pour permettre la sortie du village par les riverains (système d'accréditation sera instauré) ; informations et mesures vous seront transmises afin de limiter la gène occasionnée, lors de vos déplacements, sur ce week-end.

La séance est levée à 22 h 15

Le Maire

Marie-Christine PAILLOT

7bis-CR C M 28-09-2021

Mairie de Champagne-sur-Loue 18, rue du Pavé 39600 CHAMPAGNE-SUR-LOUE - 03 84 37 69 12 mairie.champagnesurloue@valdamour.com - http //mww.champagne-sur-loue.fr/