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Compte-Rendu - CR CM 28 06 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagne-sur-Loue.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 28 06 2019)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Eau et assainissement,
CHAMPAGNE
-SUR-LOUE
TSNSNSSNSNITNS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
JUIN
2019
A
19H
15
Présents
: M-Christine
PAILLOT,
Michel
HUGOT,
Agnès
CAILLET,
Valérie
FLENET,
Pascal
GRABY,
Gaël
LACROIX,
Gérard
LAMBERT,
Jean-Philippe
PAUL,
Auguste
VOINOT,
Excusé
: Jean-Noël
COTE
(Procuration
MC
PAILLOT)
Absente
: Valérie
FLENET
Secrétaire
de
séance
: Agnès
CAÏILLET
1
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
2018
—- COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
VAL
D’AMOUR : Présentation
aux
membres
du
conseil
des
informations
et
prises
de
décision
sur
les
actions
menées
au
cours
de
l’année
2018.
Un
vaste
tour
d'horizon
portant
essentiellement
sur
les
données
en
matière
de :
e
Territoire
: densité
de
population,
emploi
et
secteur
d'activité,
Environnement
et
cadre
de
vie,
(études
sur
la
Loue,
Zones
humides)
Point
sur
les
Compétences
Finances
et
budget
(commissions
d'évaluation
transferts
de
charges)
Développement
culturel
: médiathèques,
espaces
culturels.
L'enfance
jeunesse
(relais
assistantes
maternelles),
micro-crèche,
accueils
de
loisirs
Le
tourisme
(marchés
festifs,
balades
nature,
patrimoine
rural,
journée
de
la
randonnée
Les
ordures
ménagères
L'assainissement
et
l’eau
potable
Un
exemplaire
du
rapport
est
transmis
à
chacun
des
conseillers
par
voie
électronique.
Après
discussion
ouverte
sur
les
différents
thèmes,
le
conseil
municipal,
approuve,
le
rapport
d'activité
à
l'unanimité.
Arrivé
de
Auguste
VOINOT
: à
19h
40
2
POINT
SUR
LES
GROUPES
SCOLAIRES
:
Le
maire
fait
un
bref
rappel
des
diverses
réunions
qui
ont
déjà
eu
lieu
sur
ce
dossier,
depuis
février
2018
à
ce
jour.
La
succession
des
réunions
n'a
toujours
permis
un
réel
consensus
pour
trouver
une
avancée
notoire.
ge
e
Ainsi,
lors
de
la
réunion
du
23
février
2018,
les
maires
du
secteur
(Cramans-
Champagne-sur-Loue,
Port-Lesney,
Grange
de
Vaivre,
Pagnoz
et
Mouchard)
se
sont
exprimés
en
votant
à
la
majorité
(4
sur
6)
en
faveur
de
l'implantation
du
groupe
scolaire
sur
le site
de
la Tuilerie,
route
de
Villers-Farlay,
respectant
ainsi
l'avis
des
parents
d'élèves.
e
Un
autre
paramètre
était
également
pris
en
compte :
l'étude
de
faisabilité
confiée
à
Michel
ROCHET
Par
délibération,
au
conseil
municipal
du
9
mars
2018
D
102018,
cette
implantation
votée
démocratiquement
a
été
actée.
Malgré
le
vote
des
parents
d'élèves,
malgré
les
délibérations
prises
par
chacune
des
communes
concernées,
l'étude
de
faisabilité
demandée
par
la CCVA
au
SIDEC
porte
sur
les
deux
sites
initialement
proposés
:
sur
Mouchard
(Stade
ou
Zone
de
la
Tuilerie)
en
contradiction
avec
l'expression
des
six
maires.
CR
Conseil
Municipal
28-06-2019
Mairie de
Champagne-sur-Loue
18,
rue du
Pavé
39600
CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- 03 84 37 69
12
mairie.champagnesuroue@valdamour.com
-
htip:/www.champagne-sur-loue.fr! Le
résultat
de
l'étude
démontre
la
faisabilité
d'implantation
sur
les
deux
sites.
Après
réflexions,
échanges
et
prise
en
compte
des
différents
éléments
exposés,
les
membres
du
Conseil
municipal,
par
délibération
:
Maintiennent
leur
position
initiale
et
refusent
qu'une
autre
implantation
puisse
être
envisagée
ou
qu'une
autre
étude
puisse
conduire
à
une
autre
décision.
Demandent
que
ce
point
soit
mis
le plus
rapidement
possible
à
l'ordre
du
jour
d'un
prochain
Conseil
Communautaire.
Autorisent
le Maire
à
signer
tout
document
relatif à
cette
affaire.
3
QUESTIONS
DIVERSES :
3.1
- POINT
TRAVAUX :
La
réception
des
travaux
réfection
de
voirie
a
eu
lieu
en
présence
du
chef
de
chantier
de
l'entreprise
ETA
CLERC
VERONIQUE,
du
Maire
et
des
membres
de
la
commission
voirie,
en
date
du
16
mai
2019
Plan
de
recollement
reçu
le
19
juin
2019
a
finalisé
le
dossier
de
Travaux
Marché
Public.
3.2
- RETOUR
SUR
LES
EVENEMENTS
MARQUANTS
SUR
LE
MOIS
DE
JUIN
2019
:
Samedi
1° Juin
2019,
la
Communauté
de
Communes
du
VAL
d'AMOUR
au
Nom
de
l'Association
des
Vignerons
Amateurs
du
HAUT-VAL
D'AMOUR,
en
lien
avec
les
élus
des
Communes
de
Cramans
et
de
Champagne-sur-Loue,
a
souhaité
fêter
dignement
l'achèvement
de
la
Caborde.
Réalisée,
à
l'identique
des
anciens
abris
de
vignerons,
elle
constitue
un
témoin
du
passé
et
un
patrimoine
toujours
vivant.
En
ce
jour
particulier,
l'inauguration
de
la
Caborde
et
la
Remise
du
Prix
Renou
a
permis
de
donner
un
éclairage
sur
le
site
de
la
Vigne
Conservatoire,
située
sur
la
côte
de
Champagne
sur
Loue
d'une
part
et
d'autre
part
une
reconnaissance
pour
le
travail
réalisé
par
l'association
des
Vignerons.
La
Vigne
Conservatoire
abrite
quelques
38
cépages,
presque
la
totalité
de
ceux
qui
existaient
en
Franche
Comté
avant
que
le
phylloxera
ne
les
détruise
à
la fin
du
XIXe
siècle. C'était
aussi
l'occasion
de
la
remise
du
Prix
RENOU,
du
Nom
de
son
initiateur
René
RENOU, Créé
en
2007,
en
hommage
au
vigneron
et
ancien
président
du
Comité
des
Vins
de
lINAO,
(Institut National de
l'Origine et de la Qualité)
RENE
RENOU
décédé
en
2006.
Ce
prix
est
destiné
à
récompenser
la collectivité
"ayant
le mieux
œuvré,
au
cours
de
l’année
écoulée
pour
la défense
et la promotion
du
patrimoine
culturel
lié à la
viticulture”. Répondant
aux
critères
définis
selon
lesquels
toute
commune
ou
communauté
de
communes,
ayant
réalisé
un
projet
autour
du
vin,
d'ordre
éducatif,
environnemental
où
œnotouristique
ayant
valeur
d'exemple
: c'est
tout
naturellement
que
la
CCVA
s'est
portée
candidate. La
Communauté
de
Communes
du
VAL
d'AMOUR
:
e
après
avoir
été
retenue
et de
ce
fait,
présélectionnée,
e
_aété
désignée
gagnante
du
prix
RENOU,
par
vote
réalisé
sur
une
liste
établie
entre
les
candidatures
spontanées
et
celles
suggérées
par
les
adhérents
de
l’ANEV
(Association
Nationale
des
Élus
de
la Vigne
et du
Vin)
CR
Conseil
Municipal
28-06-2019
Mairie de Champagne-sur-Loue
18,
rue
du
Pavé
39600
CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- 03
84
37
69
12
mairie.champagnesurloue@valdamour
com
-
http:/www.champagne-sur-loue.fr/ C'est
dans
une
atmosphère
champêtre
et
bucolique,
que
se
sont
succédés
les
amateurs
chevronnés
de
l'Association
des
Vignerons
du
Haut
Val
d'Amour
pour
livrer
les
secrets
de
l'histoire
et
la
genèse
de
la
construction
de
la
caborde.
Après
les
doctes
explications,
vint
le
temps
des
festivités
!
3.3
- LES
SEMEURS
DU
VAL
D'AMOUR
DES
21-22
ET
23
JUIN
2019
En
ce premier
jour
d'été,
en
lien
avec
le
Service
Culturel
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
d'Amour,
les
membres
du
Conseil
Municipal
et
du
Comité
des
Fêtes,
ont
eu
le plaisir
et
la joie
d'accueillir
cette
première
édition.
L'évènement
s'inscrit
dans
la suite
logique
des
rencontres
théâtrales
du
Val
d'Amour
organisées
précédemment,
avec
pour
objectif
de :
Proposer
sur
le
devant
de
la
scène
toutes
les
formes
de
théâtre
et
créer
un
lieu
rencontres
dans
une
atmosphère
à
la
fois
bucolique,
conviviale
et
festive.
Tout
au
long
du
week-end
prolongé,
vous
avez
pu
apprécier
les
diverses
propositions
de
spectacles
ou
d'activités,
avec
possibilité
de
vous
restaurer
en
toute
convivialité
grâce
aux
bénévoles
des
Comités
des
Fêtes
de
Champagne-sur-Loue
et
de
Cramans
qui
se
sont
activés
avec
bonheur
et
générosité
pour
que
tout
soit
parfait.
Il
faut
souligner
que
cet
évènement
n'a
été
possible
que
grâce
aux
actions
conjointes,
menées
en
mont
depuis6
mois
avec
La
Compagnie
DIVERTIMENTO),
les
membres
du
Little
Town,
le
Comité
des
Fêtes
de
Champagne
et
tous
ses
bénévoles,
sans
qui
nous
n'aurions
pu
répondre
présents
et
vous
faire
profiter
de
ces
moments
de
festivités.
Je
tiens
à
présenter
mes
remerciements
à
l'ensemble
des
intervenants,
organisateurs,
acteurs,
associations,
équipes
ainsi
constituées
et
les
bénévoles.
3.4
—
ECLAIRAGE
PUBLIC :
A
la
suite
d'un
dysfonctionnement
de
l'éclairage
public,
nous
avons
dû
faire
appel
à
l'électricien
habituel
pour
analyser
la
panne.
Il s'avère
que
le
système
installé
devient
obsolète
et
ne
permet
pas
de
manipulation
spécifique.
Il a
préconisé
de
procéder
à
la
réinitialisation
simplifiée
restaurant
la
mise
en
route
de
l'éclairage
public
à
22h
00
puis
coupure
de
23h
00
à
5h
00
du
matin.
3.5
- CONGE
ANNUEL
MAIRIE :
La
mairie
sera
fermée
du
08
au
22
juillet
2019
inclus
—
Réouverture
le
23
juillet
2019.
Nous
restons
disponibles
par
mail
: mairie.champagnesurloue@valdamour
com.
La
séance
est
levée
à
20h
08
Le
Maire
Marie-Christine
PAILLOT
CR Conseil Municipal 28-06-2019
RE
Mairie de Champagne-sur-Loue
18,
rue
du
Pavé
39600
CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- 03
84
37
69
12
mairie
champagnesurloue@valdamour.com
-
http:/www.champagne-sur-loue.fr/