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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 06 17 odj cm 24062024 vf)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Mairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 e-mail : mairie@rosans.fr Site Internet www.rosans.fr
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A l’attention des membres du conseil municipal
Mesdames et Messieurs les élus :
Vincent BERTOLDO
Annick BESSIERE
Nadège CETTOUR
Dominique GUEYTTE
Céline HUGUES
Pierre MICHEL
Boris MONNIER
Didier PACAUD
Nicolas ROSIN
Jean-François ROUSSOT
Rosans, le 17/06/2024
Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire
Madame, Monsieur,
J’ai donc le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :
Lundi 24 juin 2024, à 15H30, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Signature des procès-verbaux - Approbation du procès-verbal du 13 mai 2024
3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. Subventions aux associations d’intérêt social
5. Règlement du marché hebdomadaire de Rosans
6. Règlement des jardins partagés
7. Location des salles polyvalentes aux particuliers - Tarification
8. Tarif des prestations journalières du camping municipal Sainte-Catherine de Rosans à compter du 1er juillet 2024
9. Contrat de prestations de restauration 2024/2025 – cantine scolaire
10. Avis sur la demande d’autorisation environnementale pour le prélèvement d’eau à destination des usages agricoles de l’Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) de Vaucluse
11. Approbation de la procédure d’échange de voirie – « chemin de Baudon »
12. Adoption du Rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées sur l’évaluation des charges transférées au titre de l’exercice 2024
13. Avenant convention eau potable commune de Montferrand-la-Fare
14. Désignation d’un correspondant communal « incendie et secours »
15. Remboursement pour frais engagé par un agent pour le compte de la commune
16. Suppression de poste – adjoint administratif principal de 1ère classe 28h Mairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 e-mail : mairie@rosans.fr Site Internet www.rosans.fr
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17. Suppression de poste – adjoint administratif principal de 2ème classe 35h
18. Questions diverses
Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir
(exemplaire joint). Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.
Lionel TARDY,
Maire de ROSANS