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Déliberation - 99 DE 058 215800863 20260521 DEL2026 05 082 DE 1 1 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 058 215800863 20260521 DEL2026 05 082 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Justice et droit,
N° DELIB 2026/05/082
République Française
—Département de la Nièvre
Envoyé en préfecture le 01/06/2026
Reçu en préfecture le 01/06/2026
Publié le 01/06/2026
ID : 058-215800863-20260521-DEL2026 05 082-DE
T
Date de la convocation : 15/05/2026
Date d’affichage : 15/05/2026
Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire Nombre de membres afférents au Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
Effectifs 27
Nombre de votants 29
Votes « Pour » 29
Votes « Contre » 0
Abstentions 0
Procurations 2
Séance du jeudi 21 mai 2026
L’an deux mille vingt-six et le vingt-et-un mai à dix-neuf heures,
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du Général de Gaulle, sous la présidence de M. Yannis BONNET, maire,
Etaient présents: Yannis BONNET, Frédéric CASSERA, Martine LEROY, Bruno HERNANDO, Josiane BAROCHE-LAFFRAT, Christophe GUIGNEMENT, Anne-Marie COQUERY, Antoine PLATTARD, Carole TABBAGH GRUAU, Patrick PONSONNAILLE, Denis REBVY, Sylvie SEGUIN, Christel SOULOY, Jean-Claude MAICHY, Corinne COLONEL, Christine GUIBLIN, Céline PENEAU, Xavier COLONEL, Sylvain BEGARIE, Anthony GUIMARD, Raymond VANDARD, Caroline FREGEAÏ, Hicham BOUJLILAT, Isabelle DENIS, François ROUSSEAU, Michel VENEAU, Pascale QUILLIER
Absents ayant donné procuration: Nathalie BOURILLON à Josiane
BAROCHE-LAFFRAT, Windy MINARD à Anthony GUIMARD
Secrétaire de séance : Denis REBY
Objet de la délibération : Participation du Musée de la Loire au Klub Koïkispass.
Le Conseil municipal de la commune de Cosne-Cours-sur-Loire,
VU le Code général des collectivités territoriales,
CONSIDERANT que le Musée de la Loire souhaite mettre en place un partenariat avec le Klub Koïkispass pour faire bénéficier leurs adhérents d’une entrée à tarif réduit au musée,
CONSIDERANT que ce partenariat permettra au musée de bénéficier d’une visibilité auprès des adhérents du Klub Koikispass,
Le Conseil municipal après en avoir délibéré et suivant l’avis favorable de
la Commission Culture, Patrimoine, Archives décide de :
- AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer le contrat d’offre entre le Klub Koïkispass et le Musée de la Loire. Envoyé en préfecture le 01/06/2026
Reçu en préfecture le 01/06/2026 CS L
Publié le 01/06/2026 G
ID : 058-215800863-20260521-DEL2026 05 082-DE
N° DELIB 2026/05/082
Unanimité
Pour extrait conforme :
Le Maire,
Le maire : — Certifie le caractère exécutoire de cette délibération compte-tenu de sa transmission en préfecture, de sa publication ou de sa notification. — Informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours administratif devant Monsieur le Maire de Cosne-Cours-sur- Loire dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification ; l'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet. Un recours pour excès de pouvoir peut également être introduit devant le tribunal administratif de Dijon dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication ou, si un recours administratif a été préalablement déposé, à compter de la décision expresse ou implicite de rejet de l'administration. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site Internet www.telerecours.fr