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Procès Verbal - PV du CM du 11 dec 2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune d'Angres.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 11 dec 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil Municipal Ville d'ANGRES
Du
11 décembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 11 Décembre, le Conseil Municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la Présidence de Mme Anouk BRETON, Maire, à la suite de la convocation du 28 Novembre 2025 adressée individuelle- ment à chaque conseiller en exercice, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie conformément à la Loi.
Etaient présents : tous les conseillers municipaux en exercice à l'exception de :
Mr Pascal CARON ayant donné pouvoir à Mme Sandrine LEMARCHAND Mme Marie-Emilie PODSIADLY ayant donné pouvoir à Mme Emilie LEJEUNE Mme Laurina LECU ayant donné pouvoir à Mme Anne-Sophie POTIER Mmes Fanny COGET, Isabelle DELORY, Daisy LACAILLE, Mrs Serge POIX #, Jean FRANCOIS 5, Rodolphe DECOOP- MAN, Romain GALVAIRE.
Mr Jean-François GLORIAN est élu secrétaire de séance
Le Conseil Municipal prend acte des délibérations suivantes :
N° de délibération Thème vote
PV du CM du 25/09/25 Accord sur le Compte rendu de la séance précédente. Adopté à
l'unanimité
CM 11-12-25 /01 Rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées du Adoptée à 30/09 /25- transfert des réseaux de chaleur l'unanimité
CM 11-12-25 /02 Rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées du Adoptée à 30/09/25 -transfert des infrastructures de recharge des véhicules élec- l'unanimité
triques.
CM 11-12-25 /03 Subvention exceptionnelle à l'école Curie-Pasteur pour la réalisation du Adoptée à projet de Mesdames Pecot et Fitzer l'unanimité
CM 11-12-25 /04 Subvention exceptionnelle au Judo-club Angrois. Adoptée à
l'unanimité
CM 11-12-25 /05 Demande de subvention auprès de la Région des Hauts de France et de Adoptée à l'Etat au titre du contrat de ville 2026. l'unanimité
CM 11-12-25 /06 Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DETR 2026 Adoptée à
l'unanimité
CM 11-12-25 /07 Demande de subvention auprès de Communauté d'agglomération de Lens- | Adoptée à Liévin au titre du fonds de concours transition durable. l'unanimité
CM 11-12-25 /08 Demande de subvention au titre des amendes de police répartition 2026 Adoptée à l'unanimité
CM 11-12-25 /09 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Appel à projet | Adoptée à Conférence des Financeurs 2026 l'unanimité
CM 11-12-25 /10 Demande de subvention auprès de la CAF, dans le cadre du FNP1 2026 Adoptée à l'unanimité
CM 11-12-25 /11 Organisation de la semaine scolaire pour les années 2026 à 2029. Adoptée à l'unanimité
CM 11-12-25 /12 Avenant tarifaire, à compter du 1 er janvier 2026 / contrat groupe Adoptée à d'assurance statutaire du Centre de Gestion l'unanimité
CM 11-12-25 /13 Adhésion au dispositif de Médiation préalable obligatoire mis en œuvre Adoptée à par le Centre de Gestion. l'unanimité
CM 11-12-25 /14 Décision modificative pour inscription de recettes supplémentaires Adoptée à l'unanimité
CM 11-12-25 /15 Autorisation d'engager les dépenses d'investissement avant le vote du PHARES budget 2026. l'unanimité EM ASS Délibération de principe pour apurement des déficits de régies- Délégation Adoptée à
i l'unanimité au Maire.
CM IT MOTION de soutien aux Communautés Professionnelles Territoriales de | Ad0PtÉe à
5 l'unanimité Santé.
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mation des cités minières : Poursuite des fonds ERBM unanimité
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L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H00. Mme Anouk BRETON
Fait à ANGRES,
Le 12 décembre 2025, Maire d'ANGRES