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unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2022 066 Subv associations
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2022 066 Subv associations)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Démocratie,
Pays de
Fontainebleau Communauté d'agglomération D
Extrait du registre des délibérations de la séance du conseil communautaire du 31 mars 2022
Délibération n°2022-066 Sports - Subventions 2022 aux associations
Membres élus 61
Membres en exercice 61
Présents ou / , 58
représentés
Ne prend pas part 0
au vote
Votants 58
Abstention 0
Blancs ou nuls 0
Suffrages exprimés 58
Majorité absolue 30
Pour 58
Contre 0
L'an deux mil vingt-deux, le 31 mars, à compter de 19h00, le conseil communautaire,
régulièrement convoqué en date du 25 mars 2022, s'est réuni Salle Claude Cottereau à Chailly en Bière, sous la présidence de M. Pascal GOUHOURY.
Membres présents :
M. Pascal GOUHOURY, Président.
Mmes Sophie BERTHOLIER, Mme Françoise BICHON-LHERMITTE, Isabelle BOLGERT, Francine BOLLET, Françoise BOURDREUX-TOMASCHKE, Aurélie BRICAUD, Véronique FÉMÉNIA, Marie
HOLVOËT, Lamia KORT, Hélène MAGGIORI, Mylène MUSY, Marie-Charlotte NOUHAUD, Judith REYNAUD, Sonia RISCO, Pascale TORRENTS-BELTRAN, Isabelle TORQUE et Marie-Laure VASSEUR.
MM. Christophe BAGUET, Michel CALMY, Michel CHARIAU, Jean-Claude DELAUNE, David DINTILHAC, Thibault FLINE, Patrick GAUTHIER, Julien GONDARD, M Michaël GOUÉ, Francis GUERRIER, Fabrice LARCHÉ, Olivier MAGRO, Nicolas PIERRET, Jean-Philippe POMMERET, Patrick POCHON, Daniel RAYMOND, Thierry REYJAL, Alain RICHARD, Laurent ROUSSEL, Laurent SIGLER, Gérard TAPONAT, M. Gérard THOMAS, Alain THIERY, Yannick TORRES, Vitor VALENTE, Frédéric VALLETOUX et Anthony VAUTIER.
Membres ayant donné pouvoir :
Mme Sandrine-Magali BELMIN à M. Thierry REYJAL
Mme Gwenaël CLER à M. VALLETOUX
Mme Naciba MESSAOUDI à M. Laurent SIGLER
Mme Anne GHYSSENS à M. Alain THIERY
Mme Anne-Sophie GUERIN à Mme Françoise BOURDREUX-TOMASCHKE Mme Audrey TAMBORINI à M. Patrick GAUTHIER
Mme Chantal PAYAN à M. Vitor VALENTE
M Pascal GROS à Mme Marie HOLVOËT
M. Thomas IANZ à Mme Marie-Charlotte NOUHAUD
M. Cédric THOMA à M. Patrick GAUTHIER
M. Richard DUVAUCHELLE à Mme Isabelle TORQUE
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Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20220412-2022-066-DE
Date de réception préfecture : 12/04/2022 Mme Nathalie VINOT à M. David DINTILHAC
M. Patrice MALCHERE à M. Yannick TORRES
Membres absents :
Mme Cécile PORTE
M. Yann MOREAU
M. Christian BOURNERY
Secrétaire de Séance :
M. Alain RICHARD
Rapporteur : M. Yannick TORRES
Ce point a été présenté à la commission sports, enfance, jeunesse, culture et vie associative du 14 mars 2022.
La communauté d'agglomération a fait parvenir aux associations du territoire communautaire un formulaire afin que celles-ci puissent effectuer pour l’année 2022, une demande de subvention auprès de la collectivité.
Propositions
Les demandes de subventions des associations ayant été étudiées, il est demandé à l'assemblée de :
- _Approuver l'attribution des subventions aux associations selon le tableau ci-dessous, - Inscrire les crédits au budget principal 2022 de la Communauté d'agglomération, pour un montant global de 291 800,00 €.
- Inscrire les crédits au budget annexe Grand Parquet 2021 de la Communauté d'agglomération, pour un montant global de 18 500,00 €.
- Autoriser M. le Président à effectuer tout acte utile à la mise en œuvre de cette délibération
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Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20220412-2022-066-DE
Date de réception préfecture : 12/04/2022 Subventions inscrites au budget principal :
Subventions aux Associations Activités 2022
Association du Personnel Intercommunal Aséecation du 2.000€
Pays de Fontainebleau Athlétisme - AthléSud 77 Athlétisme 78.000€
Aviron du Pays de Fontainebleau (ANFA) Aviron 19.500€
Association Nautique Fontainebleau-Avon Canoë- Canoë Kayak 2 400€
Kayak
Association Subaquatique Bellifontaine (ASSAB) Plongée sous-marine 500€
Club de Boules du Pays de Fontainebleau (CBPF) Boules 300€
Cercle des Nageurs de Fontainebleau-Avon (CNFA) Natation 6.500€
Compagnie d'Arc de Fontainebleau-Avon (CAFA) Tir à l'arc 2.500€
Espace Muse Danse 300€
Société Equestre de Fontainebleau (SEF) Equitation 1.000€
Association Sportive des Bords de Seine (ASBS) Tennis 5.000€
Avenir de Samoreau Culture et Sport 1.500€
Centre Culturel et Sportif de Vulaines sur Seine Culture et Sport 7. 500€ (CCSV)
Rugby Club Seine et Forêt (RCSF) Rugby 500€ Union Sportive Française Education Nationale Volley et Badminton 500€ (UFSEN)
Union Sportive Héricy (USH) Multisport-7 sections 26.000€
Union Sportive Avonnaise Football (USAVON) Football 50.000€
Entente Sportive de la Forêt (ESF) Multisport 12.000€
Entente Sportive du Pays de Bière Football 10.000€
Pays de Fontainebleau Escrime Escrime 4,500€
Association des Arts martiaux du Pays de Biére Arts Martiaux 5.500€
COUT Défense des Usagers des Transports Défense des usagers 200€
Cercle des Nageurs de Fontainebleau-Avon (CNFA) centionnelle 3 000€
Subvention
Pays de Fontainebleau Escrime exceptionnelle 1.800€ Subvention
Union Sportive Avonnaise Football exceptionnelle 5.000€
Subventions aux manifestations Activité 2022
Aviron du Pays de Fontainebleau (ANFA) Régate 2.500€
Comité départemental d'athlétisme de Seine et
Marne Meeting d'athlétisme 10.000€
Génération Artistique Héricy (GAH) Festival des Briardises 18.000€ Centre Européen de Musique de Chambre
(PROQUARTET) Concerts 1.800€
Concerts du Pays Bière Concerts 5,000€
Fleury Animation (FA) Festival Pop Rock 1.500€
Festival de Théâtre du Hérisson Festival de Théâtre 4,500€
Imperial Trail Trail 1.500€
Vélo Club Fontainebleau Avon (VCFA) Course cycliste 1.000€
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20220412-2022-066-DE
Date de réception préfecture : 12/04/2022 ntions inscrites au budget annexe du Grand Parquet
Subventions aux manifestations du ts É Grand-Parquet Activité 2022
Société Hippique Française (SHF) Manifestation équestre 5.000€
Nature en Fête Manifestation équestre 4.000€ on Parquet Endurance du 24 au 26 mars Manifestation équestre 1.500€
Grand Parquet Endurance du 13 au 16 | 2 octobre 2022 Manifestation équestre 1.500€
Grand Prix Summer Tour Manifestation équestre 3.000€
Comité Régional d'Equitation (CREIF) Manifestation équestre 1.500€ Le Forêt s'Organise-Bonneau International Manifestation équestre 2 000€ Poneys
Décision
L'assemblée décide à l’unanimité :
- D'approuver l'attribution des subventions aux associations selon le tableau ci-dessous, - Inscrire les crédits au budget principal 2022 de la Communauté d'agglomération, pour un montant global de 291 800,00 €.
- D'inscrire les crédits au budget annexe Grand Parquet 2021 de la Communauté d'agglomération, pour un montant global de 18 500,00 €.
- D'autoriser M. le Président à effectuer tout acte utile à la mise en œuvre de cette délibération.
Ont signé les membres présents.
Certifié exécutoire le 12 AVR, 2022
Publication le 1 2 EVR, 2022
Le présent acte administratif peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois suivant sa publication et sa transmission au représentant de l'État auprès du tribunal administratif de Melun ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20220412-2022-066-DE
Date de réception préfecture : 12/04/2022