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Déliberation - DCM 10 09 2026
Document publié le Jeudi 10 septembre 2026 par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 10 09 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
15/09/2026
Z.
:
5
Reçu
en
préfecture
le 15/09/2026
L République
Française
|
Canton
pi
at
°
ES
Département
|
VILLERSEXEL
de
1D :070-217002195-20260910-792026FORDEVEX-DE
Arrondissement
HAUTESAONE
|
LURE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
10
septembre
à 20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raphaël
NOUVEAU,
Maire.
ARTAUX
Valérie
axe
| GRENOT
Sandra
‘
* |
PAPE
Aurélie
BRUNET
Cédric
X
[VEANGERARD
Nadège
* |
PLANCHON
Nicolas
DUCHENE
Mathilde
x |
LASSUS
Sandra
*
[STEINER
Mantred
FLEYTOUX
Jeannine
x |
MOUGIN
Bruno
Lx
THOMET
Pierre
L
FOUQUET-PAQUIGNON
EXC
| NOUVEAU
Raphaël
[x
|VOYNNET
Bernard
Absent
excusé
: Valérie
ARTAUX,
Kévin
FOUQUET-PAQUIGNON
et
Aurélie
PAPE
(procuration
à
Cédric
BRUNET)
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
N°
79/2026
: FORÊT
DEVIS
D'EXPLOITATION
L'exposé
du
Maire
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
valident
le
devis
présenté
par
:
—
l’entreprise
« Stéphane
THURIET
Bûcheronnage
- Débardage
» (8
rue
de
la
Trapelle
25110
PONT
LES
MOULINS)
pour
un
montant
de
37
375,00
€
HT
(41112,50
€
TTC)
et qui
concerne
les
parcelles
11,
12,13,
18, 28, 32,
33;
—
Autorisent
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à ce
dossier.
Vote
: unanimité
Fait et
délibéré
les
jour.
mois
er
an
que
ci-dessus.
Le
Maire,
Raphaël
NOUVEAU
: Ÿ
Ont
signé
au
résiste
tous
Les
membres
du
CM.
présents.
Pour
copie
conforme
Affichée
le:
11/09/2026
|
Nombre
de
conseillers
: 15
Convocation
: 03/09/2026
En
exercice
| Présents
Votants
Absents
Exclus
15
12
13
3
0
Page
1/1 | République
Française
|
Canton
Département
|
VILLERSEXEL
|
Arrondissement
HAUTE-SAONE
|
LURE
—|
Publié leEnvoyé
en
préfecture
le
15/09/2026
Reçu
en
préfecture
le 15/09/2026
Em
de
| 1)
:070-217002185-20260910-802026FORPASSAG-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
10
septembre
à 20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raphaël
NOUVEAU,
Maire.
ARTAUX
Valérie
| ac
GRENOT
Sandra
X | PAPE
Aurélie
proc
|
[BRUNET
Cédric
x
JEANGERARD
Nadège
* |
PLANCHON
Nicolas
x
DUCHENE
Mathilde
x
LASSUS
Sandra
|
* |
STEINER
Manfred
x
FLEYTOUX
Jeannine
x |
MOUGIN
Bruno
* |
THOMET
Pierre
x |
FOUQUET
PAQUIGNON
| exe
|NOUVEAU
Raphaël
©
[x
[vovNNET
8emars
|
*
Absents
excusés
: Valérie
ARTAUX,
Kévin
FOUQUET-PAQUIGNON
et
Aurélie
PAPE
{procuration
à
Cédric
BRUNET)
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
N°
80/2026
: FORÊT
AUTORISATION DE
PASSAGE
ET
DÉPÔT
LOCATION
Le
Maire propose au
Conseil
municipal
de
définir
les
conditions
de
passage
et
d'utilisation
des
places
de
dépôt
situées
en
forêt
communale.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
donne
son
accord,
assorti
des
conditions
suivantes
:
- pour
le
passage
et
le dépôt,
une
location
de
1 €
HT
par
m3
de
grume
et
de
houppier
sera
demandée,
- un
état
des
lieux
sera
établi
contradictoirement
entre
les
deux
parties,
à l'entrée
et
à la
sortie,
du
fossé
de
périmètre,
du
chemin
de
débardage
et
de
la
place
de
dépôt,
- d'indiquer
à la
commune
le
nom
de
l'exploitant
forestier
qui
exploitera
la
parcelle,
- d'indiquer
précisément
la
date
d'intervention
conjointement
à
la
municipalité
et
à l'ONF,
48h
à
l'avance,
pour
le
début
de
la
coupe
et
du
débardage,
- de
câbler
les
bois
le
long
de
la
forêt
communale,
- de
verser
une
indemnisation
à la
commune
si des
dégâts sont
constatés
et
qui
seront
déterminés
par
PONF, -
le
débardage
ne
s'effectuera
uniquement
qu'avec
l'accord
de
la commune
et
de
l'ONF, à
une
date
fixée
conjointement, - de
fixer
une
date
précise
de
fin
de
droit
de
passage
et
d'évacuation
du
dépôt.
La
présente
délibération
annule
et
remplace
toute
décision antérieure.
Vote
: unanimité
Fait et
délibéré
les
jour,
mois
et
un
que
ci-dessus
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
du
C
M.
présents.
Pour
copie
confonne
|Affichée
le
:
11/09/2026
Nombre
de
conseillers
: 15
|Convocation
: 03/09/2026
|
En
exercice
Présents
Votants
Absents
15
12
13
3 Reçu
en
préfecture
le
15/09/2026
Envoyé
en
préfecture
le
15/09/2026
République Française
Canton
Publié le
Département
|
VILLERSEXEL
de
| 5» 070.217002195-202609 10-812026MISCONFAS-DE
|
Arrondissement
HAUTE-SAONE
|
LURE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
10
septembre
à 20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raphaël
NOUVEAU,
Maire.
ARTAUX
Valérie
Le
|GRENOT
Sandra
* |
PAPE
Aurélie
proc
BRUNET
Cédric
JEANGERARD
Nadège
* |
PLANGHON
Nicolas
x.
DUCHENE
Mathilde
LASSUS
Sandra
h
x STEINER
Manfred
x
FLEYTOUX
Jeannine
|
MOUGIN
Bruno
:
x
THOMET
Pierre
h
x
FOUQUET-PAQUIGNON
NOUVEAU
Raphaël
* |
VOYNANET
Bernard
x
Absents
excusés
: Valérie
ARTAUX,
Kévin
FOUQUET-PAQUIGNON,
Aurélie
PAPE
(procuration
à
Cédric
BRUNET)
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
N°
81/2026
: MISE
EN
CONFORMITE
DU
SYSTEME
D'ASSAINISSEMENT
AVENANTS
N°2
(LOT
1 :
STPI
ET
LOT
3 :
ADTEC)
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
les
avenants
n°
2 dans
le
cadre des
travaux
de
mise en
conformité
du
système
d’assainissement.
Ils
ont
pour
objet
la
validation
de
prestations
supplémentaires concernant
l'extension
du
réseau
d'assainissement
rues
Pavée
et
des
Piquets
:
-lot
1
: travaux
estimés
à 57
386,00
€ HT
(68
863,20
€ TTC),
-lot
3 :
contrôles
supplémentaires
sans
création
de
prix
nouveaux
pour un
montant
de
1 643,00
€
HT
(1
971,60
€
TTC).
Après en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
- Valide
les
termes
des avenants
;
- Valide
les
devis
des
Sociétés
« STPI
» et
« ADTEC
» qui
s'élèvent
respectivement
à 57
386,00
€ HT
et 1
643,00
€
HT;
- Autorise
le
Maire
à signer
tout
document
en
rapport
à ce
dossier.
Vote
: unanimité
Fait et
délibéré
les
jour.
mois
er
an
que
ci-dessus,
Ont
siané
au
registre
tous
les
membres
du
CM.
présents,
Pour
copie
conforme
l'Affichée
le:
11/09/2026
|
Convocation
: 03/09/2026
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
Présents
Votants
Absents
15
12
13
3
Page
1/1 Envoyé
en
préfecture
le
15/09/2026
Reçu
en
préfecture
le 15/09/2026
Em
|
République Française
Canton
Publié le
|
Département
VILLERSEXEL
ID : 070-217002195-20260910-822026CCPVACT25-DE
|
Arrondissement
|
HAUTE-SAONE
LURE
Commune de ESPRELS
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
10
septembre,
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raphaël
NOUVEAU,
Maire.
ARTAUX
Valérie
exc
GRENOT
Sandra
X° |
PAPE
Aurélie
[proc
BRUNET
Cédric
:
x
[JEANGERARD
Nadège
* |
PLANCHON
Nicolas
x
DUCHENE
Mathilde
:
x
[LASSUS
Sandra
X |
STEINER
Manfred
x
FLEYTOUX
Jeannine
x |
MOUGIN
Bruno
* |
THOMET
Pierre
x
[RRVQUETPAQUIENON
EXC
| NOUVEAU
Raphaël
*_|VOYNNET
Bernard
x
Absents
excusés
: Valérie
ARTAUX,
Kévin
FOUQUET-PAQUIGNON
et
Aurélie
PAPE
(procuration
à Cédric
BRUNET) Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
N°
82/2026
: RAPPORT
D'ACTIVITES
2025
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU PAYS
DE
VILLERSEXEL
Le
Maire
présente
le
rapport
d'activités
2025 de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Villersexel. Après en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
:
-
Adoptele
rapport
d'activités
2025
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Villersexel.
Vote
: unanimité
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
ci-dessus.
Le
Maire,
Raphaël
NOUVEAU
(Ont
signé
au
registre
Éous
les
membres
du
C
M.
présents.
Pour
copie
conforme
| Affichée
le
:
11/09/2026
|
Nombre
de
conseillers
: 15
Convocation
: 03/09/2026
En
exercice | Présents
Votants
Absents
Exclus
15
12
13.
3
L
0
_|