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Compte-Rendu - compte rendu cm du 28 05 19 Document publié le Mardi 28 mai 2019 par la commune de Férolles. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 28 05 19)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Page 1 sur 2

COMPTE-RENDU DU

CONSEIL MUNICIPAL

DU 28 MAI 2019

Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 21 mai 2019, s’est réuni le mardi 28 mai 2019 à 20H30, Salle du Conseil, en séance ordinaire publique, sous la présidence de Monsieur David DUPUIS, Maire de Férolles.

Présents : M. BERTRAND L., M. BOITARD J.F., Mme BRILLANT N., M. DELALOY P., M. FARDEAU B., Mme JANVRIN AM., M. KIM K.M., M. LEBOEUF A., Mme MARPEAUX J., Mme. POPLAIN S., M. SORET R, Mme THEBAULT S.

Absents excusés : Mme MOIZARD D. qui a donné pouvoir à Mme. POPLAIN S. M. BOCQUEZ O.

Le quorum étant atteint (article L. 2121-17 du CGCT), le Conseil Municipal peut délibérer.

M Arnaud LEBOEUF est nommé Secrétaire de séance.

Le compte rendu du 28 avril 2019 est approuvé à l’unanimité.

L’ordre du jour modificatif est accepté à l’unanimité.

COMMUNE

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'ACCOMPAGNEMENT CULTUREL AUX COMMUNES

Monsieur le Maire propose de solliciter le Conseil Départemental dans le cadre du projet de festival culturel dédié aux enfants « Féro’loupiots » organisé le 31 août 2019. La prestation artistique sera assurée par la Compagnie « Idées mobiles » pour un montant total de 2000 €.

L’organisation des festivités sera assurée par la troupe des Salopettes.

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à faire une demande d’aide auprès de Monsieur le Président du Conseil Départemental du Loiret, dans le cadre d’une subvention au titre du fonds d'accompagnement culturel aux communes au taux 50%, soit pour une somme de 1000 €.

ASSAINISSEMENT

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

Monsieur Le Maire informe l’assemblée qu’il convient de prendre une décision modificative pour inscrire la somme de 1000 € à l’article D 673 concernant le remboursement des titres annulés en section de fonctionnement du budget primitif 2019 :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

• Chapitre 011 – Charges à caractère général

- Article D 61528 - Entretien et réparations autres biens immobiliers : ......................................................... -1000,00 €

• Chapitre 067 – Charges exceptionnelles

- Article D 673 – Titres annulés (sur exercices antérieurs) : ........................................................................ + 1000,00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l'unanimité la décision modificative n°1 du budget Assainissement de la Commune en section de fonctionnement.

DEPARTEMENT DU LOIRET

Arrondissement d’ORLÉANS

Canton de Saint-Jean-Le-Blanc

COMMUNE

D E

F E R O L L E S

4 5 1 5 0Page 2 sur 2

CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES

Monsieur le Maire propose de reconduire une convention de groupement de commandes pour des prestations de curage des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales. Les communes de OUVROUER-LES-CHAMPS, DARVOY, FEROLLES, JARGEAU, SANDILLON et le Syndicat Intercommunal d’Assainissement composent ce groupement.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide à l’unanimité la participation de la Commune de FEROLLES à ce groupement de commande et autorise Monsieur le Maire à signer les documents afférent à cet engagement.

AFFAIRES DIVERSES

Désignation des Jurés d’Assises : le Conseil Municipal, conformément à la règlementation, désigne par tirage au sort sur les listes électorales trois personnes pour la constitution des Jurés d’Assises pour l’année 2020. Les intéressés seront informés officiellement par courrier.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des dégradations importantes causées aux pompes de refoulement des eaux usées du secteur de Villiers. Des objets inappropriés ont été dégagés du réseau après avoir provoqué la surchauffe d’un moteur de pompe et le bouchage de la canalisation. Les usagers doivent rester vigilants afin de renforcer la garantie d’un service d’assainissement de qualité et maintenir l’état de notre réseau communal.

Travaux en cours : - Fauchage des banquettes de voirie par l’entreprise Val Sologne Broyage.

- Fleurissement de la pointe du commerce « Le Férolliot ».

- Installation du matériel d’éclairage publique par l’entreprise ISI ELEC.

Présentation des devis concernant la réhabilitation des vannes de sectorisation du réseau d’eau potable. La commission en charge des travaux est invitée à se réunir pour étudier et valider l’entreprise qui sera retenue pour effectuer ce chantier.

Monsieur le Maire fait part de l’opération « Rivières propres » qui sera organisée le 15 juin 2019 à partir de 9h30 en partenariat avec SAGE Val Dhuy Loiret, le Syndicat Intercommunal du Bassin du Loiret et l’Établissement Public Loire.

Le rendez-vous est fixé au lieu dît « La Queuvre » sur la RD951 en direction de Tigy.

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur Laurent BERTRAND fait part du programme culturel qui aura lieu les 12 et 13 juillet à l’occasion du festival « Faîtes du foin ! ». Cette manifestation organisée conjointement par l’association « Secousses Rurales » et le Comité des fêtes de Férolles, accueillera la troupe de théâtre « Expression », l’Union musicale, Rando-Férolles, ainsi que de nombreux artistes.

Plusieurs stands seront installés pour ravir petits et grands (structures gonflables, mur d’escalade, coin jeux, coin lecture…)

Afin de faciliter le montage de tous les équipements, un appel est formulé pour recruter de nouveaux bénévoles et renforcer les équipes qui vont œuvrer pour la réussite de cette 5ème édition.

Madame Jocelyne MARPEAUX fait un compte rendu de l’assemblée générale du groupement d’achat APPROLYS.

Elle fait part également des nuisances sonores dues aux aboiements des chiens et à la prolifération des rats gris attirés par les poulaillers.

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