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Procès Verbal - 2026 03 03 pv

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unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - 2026 03 03 pv Document publié le Mardi 3 mars 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - 2026 03 03 pv)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Aménagement du territoire, 1

Département de l’EURE

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 3 mars 2026

Ville de LE NEUBOURG

PROCÈS-VERBAL

Le trois mars deux mille vingt-six à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni sous la présidence de Mme Isabelle VAUQUELIN, Maire, à la mairie, salle du conseil municipal.

Date de la séance : 03 mars 2026

Date de convocation : 25 février 2026

Nombre de conseillers en exercice : 24

Nombre de présents : 18

Nombre de votants : 20

Présents : Mme Isabelle VAUQUELIN Maire ; M. Arnaud CHEUX, Mme Marie-Noëlle CHEVALIER, M. Francis BRONNAZ, M. Francis DAVOUST, Mme Isabelle AMEYE, M. Edouard DETAILLE, Mme Anita LE MERRER maire adjoints ; M. Didier ONFRAY, M. Jean LEFEBVRE, Mme Isabel COUDRAY, M. Philippe DELAUNAY, M. Stéphane CHERRIER, M. Gilles BARBIER, Mme Natacha BRUNET, Mme Caroline CHOPIN, M. Loïc CABOT, M. Jean-Baptiste MARCHAND,

Absents excusés ayant donné pouvoir : Mme Evelyne DUPONT pouvoir à Mme Isabelle VAUQUELIN ; Mme Claire LAPOIRIE pouvoir à Marie-Noëlle CHEVALIER.

Absentes excusées : Mme Hélène LEROY, Mme Stéphanie CHEUX,

Absents : M. Alain LEROY, Mme Katiana LEVAVASSEUR,

Secrétaires de séance : Mmes Caroline CHOPIN, Isabel COUDRAY.

Madame le Maire ouvre la séance.

Approbation du procès-verbal du conseil municipal

Le procès-verbal du conseil municipal du 9 février 2026 est approuvé à l’unanimité.

Compte-rendu des décisions du maire :

D2026-04 : Convention de mise à disposition de la salle des mariages avec le service pénitentiaire d’insertion et de probation de l’Eure,

D2026-05 : Demande de subventions pour le festival du cinéma d’animation 2026, D-2026-06 : Convention d’occupation précaire d’un local communal situé 73, rue Octave Bonnel à l’association BOUT D’COCO.

Madame le Maire rappelle aux conseillers les avoir informés par messagerie de l’ouverture d’une boutique nomade du 4 mars au 4 avril.

FINANCES

DCM 2026-09- Budget communal -délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent), en complément de la DCM 2026-02

Monsieur Arnaud CHEUX explique que cette délibération permet d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif pour assurer la continuité du service public et pour respecter un programme des travaux à réaliser. Il s’agit de travaux d’urgence sur la Maison Neuve pour maintenir l’ouvrage en l’état. Il est demandé d’ouvrir les crédits à hauteur de 52 080 € pour lancer les premiers travaux.2

Madame Natacha BRUNET s’interroge sur ces travaux non prévus. Madame le Maire et Monsieur Arnaud CHEUX répondent que ce besoin a été révélé à l’issue d’un diagnostic sur le bâtiment et confirment que ces travaux n’étaient effectivement pas prévus, d’où le caractère d’urgence. Ils indiquent que le sujet sera abordé ultérieurement dans la séance.

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l'article L1612-1 modifié par la loi n°2012-1510 du 29 décembre 2012 - art. 37 (VD) ;

CONSIDÉRANT que le budget primitif sera voté au mois d’avril 2026 ;

CONSIDÉRANT que le montant des dépenses d'investissement inscrites au budget primitif 2025 (hors chapitre 16 « Remboursement d'emprunts ») s'élève à 4 686 339,06 € ;

CONFORMÉMENT aux textes applicables, il est proposé au conseil municipal de faire application de cet article à hauteur maximale de 1 171 584,77 €, soit 25% de 4 686 339,06 € pour les dépenses suivantes ;

CONSIDÉRANT que la délibération du conseil municipal DCM 2026-02 du 9 février 2026 autorise le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement à hauteur de 305 354,40 € ; Après en avoir délibéré, le conseil municipal de LE NEUBOURG :

- décide d'autoriser l'engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d'investissement, dont l'affectation est la suivante :

Chapitre 21 Immobilisations corporelles 52 080,00 € Cte 21318 Travaux d’urgence Maison neuve du château 52 080,00 € SOUS-TOTAL 52 080,00 €

Rappel des crédits ouverts par la délibération DCM 2026-02 305 354,40 € TOTAL 357 434,40 €

Adopté à la majorité

1 Abstention = Madame Natacha BRUNET

DCM 2026-10- Débat d’orientation budgétaire 2026

Monsieur Arnaud CHEUX présente le Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) pour l’année 2026. Il précise que ce rapport ne peut pas être modifié. Le rapport se veut neutre et descriptif, d’autant plus dans cette année électorale, afin de laisser le conseil municipal travailler et décider lors du vote du budget primitif. Monsieur Arnaud CHEUX précise que la présentation ce jour est nécessaire du fait du calendrier budgétaire, ce ROB devant être présenté avant le vote du budget primitif.

Monsieur Arnaud CHEUX parcourt le Rapport d’Orientation Budgétaire remis en annexe, commençant par évoquer le contexte national en s’appuyant sur des notes de conjoncture établie par le ministère de l’Économie ou l'INSEE, avant d’arriver au contexte local.

La loi de finances annonce une augmentation de 0,8% des bases fiscales : cette décision des parlementaires fera de facto augmenter l'impôt des usagers. Les collectivités interviennent sur le vote des taux. Monsieur Arnaud CHEUX indique que les notifications de dotations et des bases fiscales risquent d’être décalées. Ainsi, la prochaine équipe municipale devra certainement construire un budget au vu des données de l'année 2025 et pas forcément de l'année 2026.

Il poursuit en rappelant que les dépenses de fonctionnement suivent l'inflation, mais pas les recettes, qui stagnent, voire fléchissent. Il convient de maîtriser cet effet ciseaux.

En termes d’investissements, le ROB ne reprend que les engagements qui ont été pris au cours de ces dernières années, à savoir :

- les travaux du Vieux château puisque c'est une opération pluriannuelle,

- les travaux de la façade de la mairie,

- les travaux de sécurisation de l'Église.

Fournisseur Enoncé Montant Compte

Brizot Masse Ingénierie Travaux d’urgence pour la maison neuve du château 52 080,00 € 21318-0203

Madame Natacha BRUNET constate que les charges de personnel ont bien augmenté ces dernières années et cite un rapport de la Cour des comptes qui indiquait des avancements trop rapides. Monsieur Arnaud CHEUX répond que ce rapport remonte à deux mandatures. Il indique que le nombre d’agents est resté stable sur la mandature (environ 70 agents). Il indique que les charges patronales croient nationalement. Madame Isabelle VAUQUELIN précise que la pyramide des âges des agents est élevée, la rémunération au fil avec l’évolution des échelons et des grades. Selon Monsieur Arnaud CHEUX, aucune collectivité ne peut voir ses charges de personnel baisser, sauf en fermant un service.

Madame Natacha BRUNET signale une augmentation des indemnités des élus et la création d’un deuxième poste de délégué. Monsieur Arnaud CHEUX précise que l’enveloppe d’indemnité des élus est juridiquement normée, avec un plafond, et est basée sur le point d’indice. Il explique que les indemnités des deux conseillers délégués sont prises dans l’enveloppe globale des indemnités destinées aux adjoints. Madame Isabelle VAUQUELIN et Madame Isabelle AMEYE précisent qu’il n’y a pas de fiches de frais ; les élus prennent sur leurs indemnités. Madame Natacha BRUNET demande si le nombre d’adjoints sera revu à la baisse. Monsieur Arnaud CHEUX répond que ce sera une décision de la prochaine mandature.

VU le rapport joint en annexe et présenté par l’adjoint aux finances,

CONSIDÉRANT que les conseillers municipaux ont été destinataires du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) avec leur convocation ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal de LE NEUBOURG :

- prend acte du débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2026 joint en annexe. Adopté à l’unanimité

PERSONNEL COMMUNAL

DCM 2026-11- Création d’un poste de rédacteur principal de 2e classe à temps complet Madame le Maire explique que les agents peuvent évoluer dans la fonction publique territoriale en passant des concours. Elle annonce que le directeur des finances et des ressources humaines a obtenu le concours de rédacteur principal deuxième classe et propose au conseil municipal de créer ce poste dans le tableau des effectifs.

Le poste de rédacteur qu’il occupait depuis son recrutement est conservé.

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2012-924 du 30 juillet 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux ;

Vu le décret n° 2010-329 du 22 mars 2010 portant dispositions statutaires communes à divers cadres d'emplois de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale ; Le Maire expose :

Conformément à l'article L 313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Le directeur des finances et ressources humaines est éligible au grade de rédacteur principal de deuxième classe.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal de LE NEUBOURG :

- décide la création d'un poste de rédacteur territorial principal de deuxième classe à temps complet à compter du 15/03/2026. Les crédits nécessaires seront prévus au budget communal. Adopté à l’unanimité

VOIRIE - RESEAUX - ENVIRONNEMENT - ASSAINISSEMENT

Compte-rendu de la commission du 25 février 2026

Etaient présents : Mesdames Vauquelin, Chevalier, Dupont, Messieurs Detaille, Onfray, Bronnaz. Absents excusés : Mesdames Ameye, Le Merrer, Messieurs Lefebvre, Cheux, Barbier, Davoust, Cabot, Delaunay, Cherrier.

Assistait Monsieur Lesueur.4

TRAVAUX VIEUX CHATEAU

Un appel d’offre a été lancé par l’architecte en charge de la rénovation concernant la restructuration des jardins, de la rue des Remparts à la place Aristide Briand et des travaux de gros œuvre sur le château. La consultation concerne les travaux à exécuter dans le cadre du Château du Neubourg et de l’aménagement de ses jardins.

Les travaux de la première tranche concernent l’aménagement des jardins situés au nord du château, nommés pour la tranche 1A « jardin du château et aire de jeux » et pour la tranche 1B « parc public du château ». L'opération de travaux est allotie, les prestations portent sur 7 lots qui sont traités par marchés à lots séparés : Lot n° 1 : Maçonnerie – Gros œuvre

Lot n° 2 : Charpente - Couverture - Menuiserie

Lot n° 3 : Métallerie

Lot n° 4 : Espaces verts

Lot n° 5 : Signalétique

Lot n° 6 : Sol et jeux extérieurs

Lot n° 7 : VRD

Le LOT PRINCIPAL, mentionné dans le présent CCTP, est le lot n° 1 : Maçonnerie – Gros œuvre L’ouverture des plis a eu lieu le 9 décembre 2025, l’analyse des offres est en cours.

DEFENSE INCENDIE

Le poteau incendie en bordure du magasin Coté Déco Côté Jardin sur le trottoir de la rue Dunant n’est plus en service et doit-être remplacé.

Il sera remplacé par une bouche à incendie pour un montant de 3184,62 TTC.

TROTTOIRS RUE HENRI DUNANT

Le département a prévu de refaire le revêtement de la rue H. Dunant, cette rue étant la dernière rue appartenant encore au département en vue d’une rétrocession à la ville et ensuite à la C.D.C. Les bordures en grès sont en bon état mais certaines doivent être remises à niveau. Tous les joints entre bordures sont à reprendre ainsi que quelques gargouilles avant la reprise totale de l’enrobé sur les trottoirs. Le cout des travaux est de 57 000 € TTC.

Monsieur Francis BRONNAZ précise avoir été informé ce jour que les travaux auront lieu à partir du 31 août 2026 et devraient durer 3 à 4 jours.

MARCHÉ DE PRESTATIONS POUR LA MAITRISE D’ŒUVRE DÉSIMPERMÉABILISATION DE LA COUR D’ÉCOLE JEAN MOULIN

La date de remise des offres était fixée pour le 04 décembre 2025 à 09h00

La date d’ouverture des offres était fixée pour le 04 décembre 2025 à 10h30 Cinq entreprises ont répondu à la consultation. Une Audition des 3 premières entreprises a eu lieu le 11 décembre 2025 de 14h00 à 17h00.

Le résultat de l’analyse des offres doit être présenté prochainement.

Questions diverses.

Néant

Madame Natacha BRUNET demande si les travaux sur la fontaine de l’Envol étaient prévus. Monsieur Francis BRONNAZ répond que ces travaux étaient prévus au budget et qu’ils avaient été évoqués lors de précédentes commissions.

Madame Natacha BRUNET demande si la chasse aux œufs est annulée. Madame Isabelle AMEYE répond que la chasse aux œufs est effectivement annulée du fait des travaux à venir dans le parc du château. D’autres lieux ont été envisagés mais non retenus

ENSEIGNEMENT - VIE ASSOCIATIVE – SPORT

Compte-rendu de la commission du 26 février 2026

Présentes: Isabelle Vauquelin, Isabel Coudray et Marie-Noëlle Chevalier

Excusés: Isabelle Ameye, Claire Lapoirie, Anita Le Merrer et Gilles Barbier5

ENSEIGNEMENT

Ecole Jean Moulin :

1.Bilan de rentrée :

• Effectif de rentrée et organisation de l’école

6 classes pour 123 élèves : 20 CP, 22 CE1, 20 CE2, 22 CM2, 19 CM1/CM2 et 20 CM1 Un nouvel emploi civique Mademoiselle Simon Camille qui travaille déjà au Centre de loisirs est dynamique et volontaire.

Il a été décidé que la surveillance en cour de récréation serait sur la cour du bas renforcée par trois maîtresses et qui permet à Camille de proposer des ateliers sportifs avec du matériel qui n’est pas divisé en deux.

2. Investissement Mairie

La Mairie a investi dans le renouvellement d’une classe : chaises, tables et 2 nouveaux fauteuils. La végétalisation de la cour du bas pourra être validée, après avoir convié les professeurs à une réunion le 6 novembre pour expliquer le projet. L’idéal serait que les travaux se fassent durant l’été 2026.

3. Evaluations de rentrée

Chaque classe a passé des évaluations individuelles. Tous les parents ont été invités pour un rendu individualisé. Chaque maîtresse a pris en compte ces résultats pour s’adapter.

Retour de stages proposés aux élèves.

• En cycle 2 :

En français : reconnaissance des lettres et la lecture à voix haute sont à retravailler. Compétence qui peut peut- être avoir lieu sur le temps de bibliothèque en demi-groupe.

En mathématiques : repérage dans l’espace et le calcul en ligne sont à approfondir.

• En cycle 3 :

En français : étude des fonctions est primordiale. La reconnaissance du verbe et du sujet n’est pas assez maîtrisée ou automatisée. L’utilisation de l’ensemble des temps de conjugaison n’est pas non plus assez fluide. En mathématiques : les exercices de calcul en ligne sont les plus « échoués ».Le passage par l’apprentissage des faits numériques reste primordial. Il se construit en classe mais il est à consolider à la maison.

• L’équipe aura une grande formation en français cette année.

4.APC

• Aide individualisée proposée aux enfants en difficulté. Les enfants sont pris hors temps de classe en petits groupes. Les séances ont lieu entre 16h30mn et 17h30mn. Les parents reçoivent un document en avance pour indiquer les dates et compétences travaillées.

5. Interventions et activités

• Piscine pour toutes les classes du 15 décembre au 3 avril

• Gymnase : 1 ou 2 fois par semaine suivant les classes

• Infirmière scolaire : une fois par an selon le thème, déjà passé en cycle 2

• Musique : 1 heure toutes les 2 semaines, puisque réduit par l’inspection académique

• Informatique : 2 périodes d’intervention pour les cycles 3.

• Education routière : 2 à 6 séances selon le niveau de classe.

• Débats philo : les professeurs en charge du RASED ont proposé une séance de sensibilisation à la philosophie dans chaque classe. Elles proposent un atelier chaque jeudi après-midi pour les enfants volontaires et c’est un vrai succès.

6. Elections

Les élections enfants et parents se sont déroulées le 10 octobre :

• 2 enfants élus par classe

• 8 représentants de parents

Programme PHARE

L’école fait partie du programme PHARE, programme de lutte contre le harcèlement scolaire à l’école. Chaque classe intègre des temps de débats, de réflexion autour du vivre ensemble. L’école a participé à la journée de lutte contre le harcèlement le 6 novembre.6

L’école est labellisée au niveau 1.

7. Mise en sécurité de l’école

Exercice incendie réalisé le 29 septembre : aucun problème observé. Une classe est désormais pourvue d’un système d’alarme auditive et visuelle.

• Un PPMS attentat intrusion aurait dû être organisé mais faute de date qui convienne, il n’a pas pu être réalisé.

• Plan vigipirate : l’équipe limite au maximum l’accès à des personnes se présentant sans avoir prévenu avant.

• Les registres de sécurité au travail sont présents dans le bureau de la Direction.

8. Bilan de coopérative/APE

L’équipe remercie les parents pour leurs dons à la coopérative scolaire avec 1 585 € récoltés. La première vente de gâteaux a rapporté 136 €. Comme chaque année, 100€ sont reversés à chaque classe pour des achats.

L’APE a déjà financé deux projets le théâtre 237€ et 653€ pour l’intervention de planète mômes.

9. Règlement de l’école

L’équipe doit intégrer le programme PHARE au règlement intérieur. Le Conseil a voté pour. Des fiches incidentes ont été rédigées pour des faits plus « importants » que des « erreurs d’enfants ». Des conseils de maîtres exceptionnels ont pu être tenus pour décider des suites et les parents ont été reçus. L’équipe reste vigilante sur l’absentéisme et contacte les parents. Le cahier de liaison est le lien essentiel entre l’école et la famille.

10. Présentation des projets de l’année

Le thème de travail cette année est la nature, dans la continuité de l’an passé avec des interventions dans l’environnement proche (champs, forêt, oiseaux, abeilles). Cette année, sera abordé « comment préserver cet environnement ».

Le spectacle, la mare à la sorcière, proposé par la Compagnie Asphalte dans le cadre des journées du patrimoine. Deux interventions orchestrées par l’ARS et menée par une animatrice du jardin de Beaumesnil, sur la qualité de l’air.

Le spectacle et la conférence sur l’eau et la biodiversité par l’organisme planète môme. D’autres activités seront à venir (déchèterie, station d’épuration, agroforesterie, panneaux solaires, ressourcerie)

La classe de mer : centre de Gouville sur mer. Relance du projet arrêté au COVID. Dossier très fragile dépendant du non-retour de parents, de comportement d’élèves, de l’implication de l’école et de la Mairie pour finaliser ce projet.

Projets artistiques et culturels :

• retour de la séance de cinéma

• travail avec la Cie Asphalte

• Spectacle de musique

• Ateliers bibliothèque

• Arts visuels avec Camille

Projet Sport :

• en contact avec le Hand-Ball

• Challenge vélo

Dans les matières fondamentales :

Travail sur l’égalité filles/garçons dans les matières scientifiques. Mise en place de nouveaux programmes, constellation français et élaboration d’un nouveau projet d’école.7

ASSOCIATIONS

A.G. Les Jardins familiaux

Cette assemblée s’est réunie sous l’égide de son Président et s’est déroulée en posant beaucoup de questions concernant l’achat d’un motoculteur et rotovateur. Qui allait s’en servir et dans quelles conditions ? Revoir le règlement intérieur suite aux nouvelles élections qui ont eu lieu en novembre 2025. Est-il possible d’organiser un repas ?

Revoir le côté abîmé des cabanons situé à l’Ouest. Du matériel a été donné par la Mairie pour entretenir le bois. Un courrier doit être adressé au bailleur social pour que certains locataires évitent de lancer des détritus dans les jardins.

Toutes les parcelles sont occupées.

Bilan financier positif.

A.G. UP

Bilan moral de la Collégialité avec l’Orchestre d’Harmonie du Neubourg qui prend son indépendance et crée son association.

Chaque référente d’activité a présenté son rapport annuel avec le nombre d’adhérents, les activités sont nombreuses et sont organisées au sein du site.

Les manifestations : la dictée, l’exposition des Rameaux, spectacles musicaux. Tous les arts se retrouvent : manuels, culturels, musicaux, jeux et expression corporelle. Bilan financier positif avec de nombreux salariés.

A.G. Médiathèque

2861 inscrits

2113 lecteurs actifs

1000 adhérents du Neubourg

1400 hors commune

400 du département

quelques vacanciers

847 familles

Activités permanentes

• ateliers

• jeux de société

• rencontres

• expositions

• mois documentaire

Activités occasionnelles

• groupe scolaire (lycée agricole à l’espace numérique)

• atelier bricolage

• 14 classes venues pour l’expo Lambert (FCA)

Activités prévues

• venue de l’association RAM les coquelicots avec animation pour les enfants

• espace public numérique individuel (ex administratif)

• se déplace à Jean Moulin et Dupont de l’Eure (convention avec l’Education Nationale)

Bilan financier positif.

A.G. du Comité du Souvenir Français

Le bureau est renouvelé pour 3 ans.

• 30 adhérents,

• 30 sorties en commémoration.

• Montant total des cotisations 520 €.

• Subventions 1 500 €.8

• Participation en 2026 à une activité du Collège Geneviève de Gaulle Anthonioz.

A.G. des Rétros du Plateau

Rétrospective 2025 :

• sortie en car à l’Assemblée Nationale

• comice agricole (10 voitures)

• rassemblement des 26 et 27 avril

• rallyes de l’Oison, de l’Andelle

• sortie Saint Sébastien de Morsent

• maison de retraite

• anniversaire Libération Le Neubourg,

• Leclerc Auto

• Manoir Bellegarde,

• Paris

• repas des bénévoles au bistro 2 Tom

Bilan moral : l’association se porte bien.

Pour 2026, attention aux augmentations de prix des prestataires, recherche de nouvelles animations. Les friteries devront être au nombre de trois. Nouveau sponsor MACABOIS.

La Mairie a répondu à différentes questions ou affirmations.

Une demande a été effectuée auprès de la Mairie pour que l’association fasse partie de la Fédération Française des Véhicules d’Epoque.

Bilan financier positif.

A.G. Comice Agricole

Le Président Gilles Lechevalier remercie les participants pour leur engagement et la Mairie du Neubourg pour l’année 2025.

Exposition de 66 bovins, 45 ovins et 25 chevaux, des chèvres, ânes, poneys, porcs, alpagas, volailles complétant la présentation.

Une belle affluence avec les deux places très appréciées.

Résultats comptables avec un solde positif de 2 600€.

Le bureau est reconduit.

Préparation du Comice 2026

• composition du jury bovins,

• composition du jury ovins,

• commissaires.

Inquiétude sanitaire avec les animaux bovins et volailles.

Coordination avec la Municipalité et les dispositions habituelles avec la présentation de différents véhicules (voitures, tracteurs, etc.)

A.G. marché du Neubourg

Environ 100 abonnés à l’année, un projet de cadeaux organisé comme les autres années qui seront offert aux clients.

Bilan financier positif.

Le bureau ne change pas. C’est toujours agréable d’avoir des contacts positifs sur le marché dixit les membres du bureau qui ont un lien directement avec les élus de la commune.

A.G. Les Aines Le Neubourg-Vitot

Bilan des activités :

• plusieurs sorties,

• tombola,

• rdvs hebdomadaires,

• repas.

L’association compte participer au forum des associations cette année.9

Remerciements de la Présidente aux municipalités et bilan financier positif.

ASSOCIATIONS SPORTIVES

A.G. NAC

• 180 adhérents

• 39 enfants sont en éveil taux de participation 80 %.

• 8ème club normand sur 91 au niveau de l’Entente

• 170 licenciés ont fait au moins une compétition

• 1 700 épreuves au total, dont 450 à Val de Reuil, 260 à Louviers et 216 au Neubourg

Joel Chedeville, Daniel Sibout (marches nordique et athlétique), Céline Parrein (marche nordique loisirs), Guy Sorlin et Fabien ont pris la parole : valeurs sportives et humaines intéressantes à écouter.

Bilan financier positif.

A.G. Volley Ball

21 participants présents.

Effectif stable

32 licenciés

Organise un tournoi annuel en juin chaque année.

Bureau reconduit.

Bilan financier positif. Don de 170€ à Octobre Rose.

A.G. Tennis

303 Adhérents

13 bénévoles

2 salariés

L’année 2026 s’inscrit comme une étape majeure dans le développement et l’ambition du Tennis Club du Neubourg.

Dans le cadre de son engagement en faveur du Tennis accessible à tous, le Club poursuit également le développement de la pratique inclusive. Un des enseignants a suivi et validé une formation spécifique en para tennis.

Le club avec le Département de l’Eure a mis en place des solutions adaptées pour les personnes bénéficiaires du RSA.

Au cœur du projet 2026, développer encore davantage le tennis féminin. Dans cette continuité, 6ème édition du tournoi international de tennis féminin qui aura lieu du 13 au 20 septembre. Le projet 2026 repose également sur un engagement fort en faveur de la formation et de la compétition chez les jeunes.

Tout au long de l’année ce sont 65 équipes qui sont engagées en compétition, toutes catégories confondues, ce volume exceptionnel d’équipes engagées témoigne de la vitalité du Club.

A travers ce projet 2026, le Tennis Club du Neubourg affirme clairement son ambition de garder sa place de 1er club en Normandie, avec une vision à long terme, portée par une équipe engagée, des enseignants investis et une communauté de licenciés toujours plus nombreuse et passionnée.

A.G. Golf

La Présidente a présenté son rapport moral de l’année qui a été voté à l’unanimité. La trésorière a présenté son bilan qui est positif.

Chaque responsable d’équipe ou de jeunes a aussi présenté les résultats de l’année qui sont corrects avec un nombre d’équipes intéressant pour représenter le club dans différentes compétitions et manifestations. Tous les projets d’activités ont été renouvelés pour 2026, ainsi qu’une compétition pour le Téléthon. Un nouveau membre est rentré dans le Conseil d’Administration et le bureau n’a pas changé.10

A.G. UVN

Année 2025 difficile pour le Club qui n’avait plus le vélodrome pour s’entraîner, obligé de s’expatrier vers d’autres sites.

Rapport du Président Sylvain Desgrouas avec toutes les actions et compétitions de l’année. Rapport de l’école de vélo avec tous les jeunes qui ont participé et gagné des courses. Pour la deuxième année consécutive, retour des championnats de France piste de l’avenir avec plusieurs médailles et un titre de champion de France.

Encore une fois, nos plus jeunes remportent le trophée départemental des écoles de cyclisme et réalisent une belle performance au trophée régional.

Fiers d’accompagner ces jeunes qui ont des rêves comme ceux qui sont passés professionnels et trois jeunes en structure Pôle Espoirs.

Merci à tous nos bénévoles : sans bénévole dans les carrefours, plus de courses. Appel à de nouveaux bénévoles et sponsors pour que 2026 soit une année pleine d’opportunités. Pour la deuxième année, le Club remporte le 1er prix national de la formation des jeunes. Le club a reçu la classification nationale pour le vélodrome et ainsi tous les records pourront être validés.

A.G. Judo

250 licenciés

Taïso : 88 adeptes

4 éducateurs sportifs

Forte augmentation en baby judo.

Projet : numériser les adhésions avec paiement en 1 fois.

Activités départementales et régionales :

• Stages Kata

• CPS vétérans

• Tournois senior et poussin

• Sport en entreprise : Socopa, Pilates

• Sport Adapté : inclusion

• Tournoi Régional de Sport Adapté au Neubourg

• Temps scolaire : enfants des écoles

• Stage d’été (golf, vélo, etc.,…)

Prochaine élection du bureau en 2026 avec une mise à jour des statuts.

Bilan financier positif.

CMJ

Les élections ont eu lieu en janvier et nous avons le plaisir d’accueillir une liste féminine et donc avec un Maire et une adjointe au sein du CMJ.

Les réunions s’organiseront toujours un mardi soir à 17h15 en Mairie pour une durée d’une heure tous les deux mois.

La prochaine réunion aura lieu le 31 mars sur le devoir de Mémoire.

Challenge routier

Organisé par notre policière Cécile Leprince et son collègue le vendredi 29 mai sur le site du vélodrome avec les enfants de CM2 des deux écoles primaires Jean Moulin et Dupont de l’Eure. Les enfants passent différentes animations pour arriver en fin de journée à applaudir les vainqueurs. Cette animation est sponsorisée par beaucoup d’acteurs qui montrent aux enfants tout ce qui se rattache à un vélo, apprentissage de la conduite, réparer son vélo, répondre à un questionnaire, etc.…

Nouveauté : la boutique éphémère de créateurs locaux qui va ouvrir du 4 Mars au 4 Avril du mardi au dimanche de 10h30 à 18h30, rue Octave Bonnel dans les anciens locaux de la Croix Rouge. La liste est d’une quarantaine de noms.

Concernant le Conseil Municipal des Jeunes (CMJ), Madame Natacha BRUNET demande s’il pourrait y avoir des actions sur d’autres thèmes que le devoir de mémoire. Madame le Maire répond que c’est le thème de la première réunion de travail, qui se tiendra avant les commémorations du 8 mai. Puis les enfants apprendront à se connaitre et travailleront ensemble sur des sujets définis en commun.11

Madame le Maire rappelle que le précédent mandat du CMJ était basé sur le devoir de mémoire à l’occasion des 80 ans de la Libération.

DCM 2026-12- Convention de gestion du vélodrome

Madame le Maire explique que la ville délègue la gestion de l’exploitation du vélodrome « Théo Cauville » à l’Union Vélocipédique Neubourgeoise (UVN).

L’UVN gère le planning d’utilisation pour les entraînements et met en place le calendrier des compétitions cyclistes en collaboration avec les diverses Ligues ou Comités. L’UVN établit un bilan technique et financier annuel spécifique de l’utilisation du vélodrome.

Les conditions de délégation de gestion du vélodrome « Théo Cauville » du Neubourg pour des mises à disposition à des tiers sont définies dans une convention entre la commune et l’UVN.

VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;

VU le projet de convention de délégation de gestion du vélodrome « Théo Cauville » ; CONSIDERANT que le vélodrome peut être utilisé pour des entraînements et des stages organisés par des clubs, ligues ou comités ;

CONSIDERANT que la commune souhaite déléguer la gestion de l’utilisation du vélodrome à l’Union Vélocipédique Neubourgeoise (UVN) ;

CONSIDERANT que les conditions de délégation de la gestion du vélodrome sont définies dans une convention ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal de LE NEUBOURG :

- délègue la gestion du vélodrome à l’Union Vélocipédique Neubourgeoise (UVN). - approuve la convention de délégation de gestion du vélodrome annexée à la présente. - autorise le Maire à signer cette convention et tous documents afférents à ce dossier. Adopté à l’unanimité

URBANISME - PATRIMOINE

Madame Anita LE MERRER indique que la commission s’est réunie juste avant la séance du conseil municipal et que le compte-rendu n’est pas prêt.

Madame le Maire présente le permis de construire modificatif pour la Résidence Turmel qui vient d’être étudié par la commission. Les modifications portent sur les points listés ci-après.

- Le projet nécessite l’abattage d’arbres, qui d’ailleurs représentaient une gêne pour le voisinage. Ces arbres ont été marqués et seront remplacés par des plantations d’essences locales.

- Un cheminement piétonnier est prévu à l’arrière de la résidence, pour faciliter l'accès aux locaux techniques. - Une modification du dessin de la rampe est réalisée.

- Des sondages d'infiltrations réalisés en phase pro ont conduit à revoir le principe de dessin des noues et des bassins d'infiltration.

- Les garde-corps sont modifiés pour une meilleure pérennité.

DCM 2026-13- Demande de subvention des travaux d’urgence de la maison neuve Madame Anita LE MERRER indique que l’étude remise par le bureau BMI le 26 janvier 2026 préconise des travaux d'urgence sur l’escalier Est Ouest et sur la toiture.

Madame Natacha BRUNET demande quand la Maison Neuve a été achetée et si des études avaient été faites à l’époque. Monsieur Arnaud CHEUX répond que le portage EPFN remonte à 2016 et Madame Anita LE MERRER répond que des diagnostics à l’époque étaient bons. Depuis, des parasites sont apparus et attaquent le bois et la toiture s’est dégradée.

Vu le rapport de constat de l’état parasitaire dans la maison neuve effectué le 21 novembre 2025, Vu les préconisations d’interventions structurelles pour la mise en sécurité, estimées à 43 400 € HT par le Cabinet d’études BMI, rapport remis le 26 janvier 2026,

Vu la délibération DCM 2026-09 autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement,12

Madame l’Adjointe demande au conseil municipal d’inscrire ces travaux d’urgence au budget primitif 2026, et de solliciter des subventions aux différents financeurs,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal de LE NEUBOURG :

- autorise l’inscription des travaux d’urgence estimés à 43 400 € HT au budget primitif 2026. - sollicite une subvention au taux de 35 % auprès de la DRAC.

- autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

BÂTIMENTS COMMUNAUX – CADRE DE VIE

DCM 2026-14- Demande de subvention des travaux d’urgence église St-Paul Monsieur Edouard DETAILLE présente les travaux d’urgence sur la tour-clocher de l’église pour un montant total de 46 000 €, sur lequel la DRAC apportera son soutien à hauteur de 35%.

Madame Natacha BRUNET regrette de voir laisser les biens communaux se détériorer jusqu’à ce que des travaux d’urgence soient nécessaires. Monsieur Edouard DETAILLE répond que le diagnostic a été remis récemment et que les travaux sont à présent urgent.

Madame Natacha BRUNET signale l’état des bâtiments en briques dans la cour du cinéma. Monsieur Edouard DETAILLE acquiesce que les joints entre les briques sont dégradés mais le bâtiment n’est pas en danger. Madame le Maire indique qu’il y a beaucoup de bâtiments et qu’il n’est pas possible d’intervenir sur tous pour une question budgétaire. Madame Natacha BRUNET insiste sur le choix de certaines dépenses comme les illuminations de Noël.

Vu la délibération DCM 2026-02 autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement ;

Vu l’étude de diagnostic en date du 09/10/2025 par le Cabinet d’études BMI concernant la tour clocher Sud de l’église Saint Paul dans le cadre de la mission conduite par l’agence MARTIN&BROISE Architectes ;

Vu le diagnostic de restauration de l’église Saint-Paul en date du 09/01/2026 remis par l’agence MARTIN&BROISE Architectes relevant un risque d’effondrement du clocher vers la nef imposant la nécessité d’une stabilisation provisoire à réaliser dans les plus brefs délais ;

Vu les devis pour la réalisation de travaux d’étaiement urgent de la 1ère travée du narthex pour la stabilisation provisoire de la tour Sud-ouest ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal de LE NEUBOURG :

- approuve le programme de travaux et le plan de financement suivants.

TRAVAUX RECETTES

Etaiement de l'église 39 000,00 € DRAC 16 100,00 € 35,00% ÉTUDES PRÉALABLE ET COMPLEMENTAIRES

Diagnostic 5 000,00 € Autofinancement 29 900,00 € 65,00% Honoraires 2 000,00 €

Total HT 46 000,00 € Total HT 46 000,00 €

- sollicite une subvention au taux de 35 % auprès de la DRAC

- autorise la réalisation des travaux d’urgence estimés à 46 000 € HT.

- autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Madame Natacha BRUNET indique que 300 cinémas ont retransmis ce week-end une pièce de Molière et demande pourquoi le cinéma du Neubourg ne participait pas. Madame le Maire répond qu’un débit Internet très important est obligatoire pour ce type de retransmission et qu’un essai avait été fait pour des retransmissions d’un opéra. Monsieur Edouard DETAILLE indique que le nécessaire est en cours pour améliorer la connexion au cinéma.

Madame le Maire indique que le cinéma accueille ce week-end une avant-première avec la présence d’Eric Toledano, Olivier Nakache, Camille Cottin et Louis Garrel.

Madame le Maire annonce que le comice se tiendra le dimanche 22 mars.13

Pour conclure ce dernier conseil municipal du mandat, Madame le Maire remercie l'ensemble des élus pour le travail réalisé et leur investissement depuis 2020 ; ainsi que l'ensemble des agents qui travaillent pour la collectivité, pour leur professionnalisme et leur sens du service public au quotidien, au service de la population du territoire.

Madame le Maire rappelle que Madame Isabelle Grégoire, agent qui était présente aux séances du conseil municipal, travaille jusqu’au 5 mars avant un départ en retraite effectif au 31 mars.

La séance est levée à 21h36.