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Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Saint-Pierre-de-Cormeilles.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 13062024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Normandie
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2024
N° . ne Délibération Objet de la délibération Vote
2024-4-1 Adoption du compte-rendu de la séance du 16/05/2024 Adoptée
2024-4-2 Validation du montant des travaux aux abords de la mairie | Adoptée
Recensement des projets de la commune sur la distribution k 2024-43 d'électricité et éclairage public avec le SIEGE27 Asopté
Demande d’autorisation environnementale sur le plan
2024-4-4 d’épandage des boues issues de la station d’épuration de Refusée Lisieux
2024-4-5 Désignation d’un assistant de prévention Adoptée
2024-4-6 Devis pour l’entretien des espaces verts Adopté
2024-4-7 Décision modificative du budget commune Adoptée
2024-4-8 Devis pour reliure des actes de la commune Adopté
2024-4-9 Devis pour plaques de rue Adopté
2024-4-10 Avenant de la convention MNT Adopté
Affichage en mairie de Saint-Pi
commune le : AÛ) Œ, /
, LS ya,
Commune de Saint-Pierre-de-Cormeilles 93 Route de Thiberville 27260 Saint-Pierre-de-Cormeilles
Téléphone : 02 32 57 83 76 @ : mairiestpierredecormeilles@orange.fr