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Compte-Rendu - CM du 23 11 2015 Définitif
Document publié le Lundi 16 novembre 2015 par la commune de Gervans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 23 11 2015 Définitif)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
1
MAIRIE DE GERVANS
Compte–Rendu de la réunion du Conseil Municipal
L’an deux mille quinze, le vingt-Novembre, le Conseil Municipal de GERVANS régulièrement convoqué en séance ordinaire, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Pascal CLAUDEL, Maire.
Présents : M. Jean Sébastien GUIER, Mme Christelle FOSSE, M. Philippe MILAN, Mme Christine JULLIEN, M. Nicolas BAUGIRAUD, M. Dominique BRUNEL, Mme Valérie BOURGEAT, Mme Corinne CHEVAL, M. Christian DELAS, M. Daniel HUGOUD, M. Olivier MANEVAL, M. Jean Marc KEHRWILLER, M. Gilles JUVEN, M. Sauveur CATALANO.
A donné procuration :
Date de la convocation : 16 Novembre 2015
Le quorum étant atteint, M. le Maire ouvre la séance à 19h30
M. Olivier MANEVAL est nommé secrétaire de séance.
1) APPROBATION DES PROCES VERBAUX DU 26 Octobre 2015
Accord à l'unanimité du Conseil Municipal
2) ELECTIONS REGIONALES DES 6 ET 13 DECEMBRE 2015
M. Le Maire définit en concertation avec les élus municipaux, les horaires de présence de chacun par groupe de 3 élus répartis entre 8h et 18h.
3) DELIBERATIONS
Décision modificative pour les travaux du parking Les Berges du Rhône
M. le Maire, fait part au Conseil Municipal, qu’il faut prendre une décision modificative concernant les travaux du parking, d’un montant de 202.30€, sur le marché du lot 2 « Travaux paysagers » due à l’application d’une révision de prix autorisée dans le marché.
M.CATALANO s’interroge sur une décision modificative prise à l’unanimité au conseil municipal du 28 Septembre 2015 concernant l’avenant n°1 du lot n° 1 Terrassement – VRD d’un montant de 13504.26€ TTC.
M. le Maire répond que cette somme concerne des travaux supplémentaires (Décaissement du terrain environ 1700m³ de terre qui ont été retirés afin d’aplanir le terrain devant la salle. Des fourreaux ont été enterrés pour la mise en place de la vidéo protection, des fourreaux France Télécom ont été enfouis en direction de la salle polyvalente – divers regards ont été posés aussi,…) 2
M. KEHRWILLER indique que les niveaux du terrain donnés à l’architecte sont ceux du relevé fait lors de la construction de la salle.
M.CATALANO fait remarquer que la société BOISSET TP avait été choisie lors de l’appel d’offres, car celle-ci avait fait une proposition avec une baisse de 10% par rapport à sa proposition initiale.
M. le Maire fait remarquer que le décaissement du terrain avait été vu lors d’une visite du chantier en Juillet 2015 en présence de Mme FOSSE, M.CATALANO, M.GUIER, M.JUVEN.
M. KEHRWILLER informe le conseil municipal que l’estimation de départ de ce lot était de 140000€ TTC et qu’à la fin du chantier, on est à 120000€ TTC.
Après délibération, accord à l'unanimité du Conseil municipal
Délivrance des permis de construire et certificats d’Urbanisme
M. le Maire, fait part au Conseil que la communauté de communes de l'Hermitage Tournonais H.T.C.C. demande à chacune des communes n’ayant pas encore adhéré au service ADS Autorisation du Droit des Sols, de prendre une délibération de principe pour adhérer à ce service à partir du 1er Janvier 2017 comme l’autorise la loi ALUR pour les Communes étant en carte Communale..
Gervans disposant d’une carte Communale, les permis de construire et les certificats d’Urbanisme seront gérés par la DDT encore pour 2016
Après délibération, accord à l'unanimité du Conseil municipal
4) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Repas du CCAS
Il aura lieu à la salle "Les Berges du Rhône", le 12 décembre 2015, et concerne tous les habitants ayant au moins 60 ans.
Chaque association communale devra désigner un représentant qui aura la charge du service : - pour le Tennis Club de Gervans : Madame Charlène CHEVAL
- pour le Club Sportif et Culturel de Gervans: Madame Chantal GOUMA
- pour la Chasse de Gervans: M. Christian DELAS
- pour la Mairie : Mesdames Christine JULLIEN et Corinne CHEVAL
Le menu choisi est celui proposé par le traiteur "MARMEY" de SAINT-VICTOR. L'animation sera assurée par M. Sébastien GUINET de GRENOBLE.
M. le Maire propose que Madame Marie-France BETON soit aussi conviée à l’apéritif.
La séance est levée à 20h15
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : Le 14 - 12 - 15 à 19h 3
Noms Signatures Noms Signatures
Pascal CLAUDEL,
Maire
Christian
DELAS
Jean-Sébastien
GUIER
Nicolas
BAUGIRAUD
Christelle FOSSE Sauveur CATALANO
Philippe MILAN Jean-Marc KEHRWILLER
Christine JULLIEN Dominique BRUNEL
Valérie
BOURGEAT
Daniel
HUGOUD
Gilles JUVEN Olivier MANEVAL
Corinne CHEVAL