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Procès Verbal - de82j66hdi814ie
Document publié le Mercredi 19 février 2020 par la commune de Champ-près-Froges.
Lien du pdf (Procès Verbal - de82j66hdi814ie)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Culture et patrimoine,
Commune de Champ-près-Froges – Séance du 19 février 2020 2020-02
1
Compte-rendu
du Conseil Municipal du 19 février 2020
L’an deux mil vingt, le dix-neuf février,
Le Conseil Municipal de la Commune de Champ-près-Froges, dûment convoqué,
S’est réuni en session ordinaire, à la Mairie de Champ-près-Froges,
Sous la présidence de Monsieur Gilbert REYMOND, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 13
Étaient présents : REYMOND Gilbert, JACQUIN Mylène, BRUNET-MANQUAT Jean-Paul, DEVILLARD
Jean-Luc, GELIOT Monique, GUILLEMAIN Michel, JEANSELME Pascale, MONON Gérard, PROST Jean-
Noël, RIONDET Pascal, SANTINI Christian, VILLERMAIN Isabelle
Absent excusé : SINTUREL Pierre
Secrétaire de séance : GELIOT Monique
À 19 h 30, le Maire déclare la séance ouverte.
I – Approbation du procès-verbal du 26 novembre 2019
Le procès-verbal de la séance du 28 janvier 2020 est adopté à l'unanimité et signé par les membres présents à la dite séance.
II –AFFAIRES FINANCIERES
➢ Gratuité pour tous de l’accès aux bibliothèques
Monsieur le Maire rappelle que la bibliothèque est le lieu culturel de la proximité sociale, de la
connaissance partagée, où chacun est bienvenu.
De plus, suite à la mutualisation de la bibliothèque de CHAMP avec la bibliothèque de FROGES, il est
décidé de voter la gratuité de la bibliothèque pour tous les habitants.
Le Conseil municipal après avoir délibéré,
DECIDE
de voter la gratuité de la bibliothèque pour les habitants de CHAMP et de LA PIERRE à compter du 01/06/2020. Commune de Champ-près-Froges – Séance du 19 février 2020 2020-02
2
➢ Approbation du compte de gestion 2019
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur REYMOND Gilbert, Maire,
Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant
au bilan de l’exercice 2019 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de
paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de
passer dans ses écritures,
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2019,
1°) Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1 janvier 2019 au 31 décembre 2019, y
compris celles relatives à la journée complémentaire ;
2°) Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2019 en ce qui concerne les différentes sections
budgétaires ;
3°) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,
DECLARE
que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2019 par le receveur, visé et certifié conforme par
l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
➢ Approbation du compte administratif 2019
Vu la délibération du Conseil municipal en date du 19 février 2020 approuvant le Budget Primitif de
l’exercice 2020,
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur Mr REYMOND Gilbert,
Le maire ayant quitté la séance, le Conseil Municipal siégeant, sous la Présidence de Pascale
JEANSELME, déléguée aux finances, conformément à l’article L.2121-14 du Code général des
collectivités territoriales,
ADOPTE le compte administratif de l’exercice 2019 arrêté comme suit :
INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT
DEPENSES 323 180.45 936 522.86
RECETTES 476 134.70 1 226 339.56
EXCEDENT 152 954.24 289 816.70 Commune de Champ-près-Froges – Séance du 19 février 2020 2020-02
3
➢ Affectation des résultats 2019
Monsieur le Maire rappelle au conseil que le résultat d'exploitation du Budget communal, doit faire
l'objet d'une délibération pour son affectation au cours de l'exercice suivant, après le vote du compte
administratif qui détermine ce résultat.
Il présente au conseil la situation au 31 décembre 2019 qui fait apparaître :
Budget principal : EXCEDENT de 289 816.70 €
Le Conseil municipal après avoir délibéré, DECIDE d’affecter
Budget Principal : 80 000 € au compte 1068 pour le financement d'investissement et le reste en
excédent de fonctionnement.
➢ Vote du budget 2020
Madame Pascale JEANSELME, déléguée aux finances, présente à Mr le Maire ainsi qu’au Conseil le budget principal pour l’année 2020.
BUDGET GENERAL DE LA COMMUNE :
Fonctionnement 1 159 102.74 €
Investissement 387 441.57 €
Le budget principal est voté à l’unanimité.
Tour de table
• Compte-rendu de la réunion sur la mise à disposition des biens suite au transfert de la compétence eau et assainissement à la CCLG
• Point sur les travaux en cours
• Point sur les arbres dangereux à Tigneux. Nous sommes dans l’attente des devis pour effectuer une coupe après l’accord des propriétaires
• Rappel de l’avancement du projet « Graff & Ouvrages d’arts » inscrit au Contrat Territorial Jeunesse du Grésivaudan. Il s’agit d’un projet collaboratif à destination de jeunes des collèges du Touvet et de St Ismier, ayant pour objet de conduire avec eux des réflexions portant des valeurs citoyennes et départementales. En effet, pour cette nouvelle édition, les ouvrages retenus se situent sur notre commune de Champ le haut, secteur la Bourd’huire
La séance est levée à 22 h 00