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Convocation - convocation CM 11 juillet 2024
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Sappey-en-Chartreuse.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 11 juillet 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Bois et produits du bois,
Le Sappey en Chartreuse F38700 Place de l’Eglise accueil@sappey-mairie.fr 04 76 88 80 51 www.sappey-mairie.fr
Le Sappey, le 05/07/2024
CONSEIL MUNICIPAL du 11 juillet 2024
Lieu : Le Sappey en Chartreuse – Ecole – cantine scolaire : 20h30
Le conseil est ouvert au public. Il sera filmé, diffusé en direct puis retransmis.
Ordre du jour :
Il est proposé au Conseil Municipal de voter :
⎯ 240711_01 : Budget RM : affectation du résultat 2023
⎯ 240711_02 : Budget CCAS : affectation du résultat 2023
⎯ 240711_03 : Budget CCAS : DM n°1 – Reprise du résultat 2023
⎯ 240711_04 : Tarifs du marché : création d’un tarif « food-truck »
⎯ 240711_05 : Coupe de bois 2025
⎯ 240711_06 : La Bonne Fabrique : subvention exceptionnelle
Questions diverses
- Avancement reconstruction mairie
Dominique ESCARON, Maire