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Procès Verbal - 20260601190417174
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260601190417174)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Religion et laïcité,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
1°' juin
2026
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
à :
La
salle
de
la
mairie
au
19
rue
de
l’Eglise
Lundi
8 juin
2026
à 20
H
OC.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Secrétaire
de
séance
(délib)
2-
Validation
du
PV
du
conseil
du
27
avril
et
du 5
juin
2026
(délib)
3-
Décisions
du
Maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations
( article
L2122-22
du
CGCT)
4-
Désignation
d’un
correspondant
incendie
et
secours
(délib)
5-
CCID
(Commission
Communales
des
Impôts
Directs)
: Liste
des
personnes
appelées
à y siéger
(délib)
6-
Désignation
d’un
représentant
à
la
CLECT
(Commission
Locale
d’Evolution
des
Charges
Transférées)
(délib)
7-
Cloches
de
l’église
: Proposition
de
contrat
d’entretien
(délib)
8-
Cartes
Avantages
Jeunes
campagne
2026-2027 :
prise
en
charge
par
la
commune
(délib)
9-
Informations
diverses
:
e
Aire
des
jeux
pour
enfants
Budget
2026
: taux
d'exécution
Appartement
du
4
rue
de
l’église
Retours
des
commissions
10-
Questions
diverses
POUVOIR
Je
soussigné(ée)
(Nom,
Prénom)...
rene
donné
pouvoir
(NOM,
PRÉNOM).
sé
scrannman
rennes
sn
sens cmemmemmmenempemee
pour
me
représenter
à
la
réunion
du
conseil
municipal
du
2026.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à BUSSIERES,
le
Signature