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Déliberation - Liste Delibs cm du 27.05.2024
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delibs cm du 27.05.2024)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
COMMUNE De
II
[ac
Commune
de
NIVILLAC
Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
du
lundi
27
mai
2024
FINANCES 2024D32 :
Vote
des
subventions
communales
2024
et
de
la subvention
au
CCAS
et
à l'ADMR
—
vote
24
voix
«
pour
» toutes
les
subventions,
sauf
: 24
voix
«
pour
» sauf
pour
le versement
des
subventions
aux
3 associations
suivantes
:
e
Association
La
Chapelle
de
Sainte-Marie
:
21
voix
«
pour»
et
2
abstentions
-
Madame
Annick
ADVENARD
ne
prend
pas
part
à ce
vote
en
tant
que
conseillère
municipale
intéressée
;
e
Association
Basket
Club
Nivillac:
23
voix
«
pour
»
- Madame
Nathalie
GRUEL
ne
prend
pas
part
à
ce
vote
en
tant
que
conseillère
municipale
intéressée
;
e
Association
Nivillac,
Généalogie,
Histoire
et
Patrimoine
: 23
voix
«
pour
»
-
Monsieur
Julien
CHESNIN
ne
prend
pas
part
à ce
vote
en
tant
que
conseiller
municipal
intéressé
;
2024D33:
Fixation
des
tarifs
de
restauration
scolaire
(Ecole
primaire
privée
Saint
Louis,
Ecole
Primaire
publique
Andrée
CHEDID)
et accueil
de
loisirs
pour
l’année
scolaire
2024-2025
—
vote
à l’unanimité
2024D34
: Restauration
scolaire
de
l’école
Sainte-Thérèse
—
Evolution
de
la
participation
communale
>
vote
à
l’unanimité
2024D35
: Tarifs
de
l’Accueil
de
Loisirs
sans
Hébergement
>
vote
à
l’unanimité
TRAVAUX 2024D36:
Morbihan
Energies
—
Convention
de
financement
et
de
réalisation
de
l’éclairage
—
Programme
exceptionnel
de
rénovation
des
luminaires
à forte
nuisances
lumineuses
>
vote
à
l’unanimité
CULTURE 2024D37
: Tarifs
des
spectacles
— Saison
culturelle
2024/2025
—
vote
à
l'unanimité
2024D38 : Tarifs
de
l’école
de
musique
pour
l’année
2024-2025
et
règlement
intérieur>
vote
à l’unanimité
2024D39
: Médiathèque
la
P@renthèse
—
Proposition
de
modification
du
règlement
intérieur
>
vote
à l’unanimité
INTERCOMMUNALITÉ 2024D490
: ARC
SUD
BRETAGNE
- Communication
du
rapport
d'observations
définitives
de
la
chambre
régional
des
comptes
sur
la gestion
du
trait
de
côte
>
vote
à l’unanimité
2024D41:
Vœu
de
soutien
à
la
plateforme
commune
de
positionnement
du
territoire
couvert
par
le
centre
hospitalier
de
Redon-Carentoir
>
vote
à l’unanimité
Publié
le 6 juin
2024
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jérôme
BLINO
Guy
DAV
MAIRIE
de
NIVILLAC-
03
Rue
Joseph
DANO-
56130
NIVILLAC
Tel.:
02
99
90
62
75/
Télécopie
: 02
99
90
90
10/
mairie@nivillac.fr