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Procès Verbal - pv du conseil municipal du 17.03 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Forclaz.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du conseil municipal du 17.03 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Investissement et développement économique,
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
17
mars
2023
Membres
présents
: Maryse
GRENAT,
Cyrille
GALLAY,
Gilles
GRENAT,
Jean-
Claude
DEBUS,
Karen
ANCEY,
Marie-France
VIGNES,
Vincent
REQUET,
Jérôme
HAUTEVILLE,
Antonio
MONTES
Membre
excusé
:
Benjamin
GRENAT
(Procuration
donnée
à
Gilles
GRENAT)
1-
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
10
février
2023
Vote
: Accord
à l’unanimité.
2-
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
: Cyrille
GALLAY
Vote
: Accord
à l’unanimité.
3-
Présentation
des
comptes
de
gestion,
administratifs
2022
et
résultats
de
l’exercice
Madame
le Maire
donne
quelques
explications
concernant
le vote
des
comptes
de
gestion
et administratif.
Le
Maire,
ordonnateur
rend
compte
annuellement
des
opérations
budgétaires
qu’il
a exécutées.
A
la clôture
de
l’exercice
budgétaire,
qui
intervient
au
31
janvier
de
l’année
N+1,
il établit
le compte
administratif du
budget
principal
ainsi
que
les
comptes
administratifs
correspondant
aux
différents
budgets
annexes.
Le
compte
administratif :
-__
Rapproche
les prévisions
ou
autorisations
inscrites
au budget
(au
niveau
du
chapitre
ou
de
l’article
selon
les
dispositions
arrêtées
lors
du
vote
du
budget
primitif),
des
réalisations
effectives
en
dé-
penses
(mandats)
et en recettes
(titres)
;
-
Présente
les résultats
comptables
de
l’exercice
-
Est
soumis
par
l'ordonnateur,
pour
approbation,
à l’assemblée
dé-
libérante
qui
l’arrête
définitivement
par
un
vote
de
l’année
qui
suit
la clôture
de
l’exercice.
Madame
le Maire
présente
les
différents
comptes
pour
les
sections
de
fonctionnement
et d’investissement.
3.1-
Approbation
du
Compte
de
gestion
2022
du
budget
de
la
commune
réalisé
par
Madame
Mougenot,
trésorière
: ST
13
Dépenses
2022
Recettes
2022
Ne d'exécution
510
203,42
621
640,85
REALISATIONS
DE
L'EXERCICE
(mandats
et titres)
477
540,94
564
284,61
Report
en
De
-
50
57165
REPORTS
DE
L'EXERCICE
N-1
Report
en
section
d'investissement
(001)
91
708,72
TOTAL
(réalisations
+
reports)
1
079
453,08
1
236
497,11
157
044,03
REST ESTES
A
REALISER
À REPORTER
EN
36
838,50
83
353,88
46
515,38
N+1
DTAL
des
restes
à
réaliser
à
reporter
en
N:
36
838,50
83
353,88
510
203,42
672
212,50
606
088,16
647
638,49
TOTAL
CUMULE
Vote
: Accord
à
l’unanimité
Approbation
du
Compte
administratif 2022
du
budget
de
la
commune Vote
: Accord
à l’unanimité
Affectation
des
résultats
2022
du budget
de
la commune
:
Le
compte
fait apparaître :
-
Un
excédent
de
fonctionnement
de 162-009:08€ déduit
de
4965,05
€
du
déficit
antérieur
d'investissement,
soit
:
qui
est affecté
à la section
de
fonctionnement
du
budget
de
la commune.
Vote
: Accord
à l’unanimité
3.2-
Approbation
du
Compte
de
gestion
2022
du
budget
de
l’eau
et de
l’assainissement,
réalisé
par
Madame
Mougenot,
trésorière
:
STIT
d'exécution
Dépenses
2022
LT
4
At
71
129 530,31
REALISATIONS DE L'EXERCICE
LAIGES
(mandats
et
titres)
126
187,58
283
437,59
22 144,72
REPORTS
DE L'EXERCICE N-1
Report
en
section
d'investissement
(001)
7 549,41
TOTAL
(réalisations
+
reports)
255
717,89
437
542,71
181
824,82
Section
de
fonctionnement
2TAL
des
restes
à
réaliser
à
reporter
en
N:
573
141,69
196
716,00
-376
425,69
RESTES
A
REALISER
A REPORTER
EN
N+1
129
530,31
146
555,71
699
329,27
487
703,00
TOTAL
CUMULE
Vote
: Accord
à
l’unanimité 4-
Point
sur
le dossier
d'aménagement
des
OAP
du
chef-lieu :
Une
réunion
pour
le lancement
de
l’étude
a eu
lieu
le 2 mars.
Une
autre
réunion
est programmée
le 7 avril.
Un
débat
s’organise
pour
proposer
la destination
d’un
tiers
lieu.
Résultats
du
diagnostic
énergétique
du
Panoramic :
Madame
le Maire
présente
le diagnostic
énergétique
du
bâtiment
« Le
Panoramic
» réalisé
par
le bureau
d’études
Brière.
Ce
diagnostic
a permis
d’analyser
les performances
énergétiques
globales
de
l’immeuble,
d’étudier
la faisabilité
d'amélioration
et de
remplacement
d'équipements
et proposer
un
chiffrage
estimatif des
travaux
à réaliser.
Travaux
en
cours
et répercussion
sur les usagers :
Les
travaux
de
ravalement
de
la
façade
du
bâtiment
communal
auront
lieu
pendant
les vacances
de
printemps.
L'entreprise
installera
un
échafaudage
durant
la
1°°
semaine
d’avril.
Travaux
d’assainissement
:
Fermeture
de
la route
de
Belmont
du
3 au
7 avril
2023
Fermeture
de
la route
départementale
122
depuis
le croisement
de
la route
de
Belmont
jusqu’au
village,
du
11
au
21
avril
2023
puis
en
alternat
du
24
au
28
avril
2023.
Le
diagnostic
énergétique
de
la salle
des
fêtes
est en
cours.
Aménagement
du
site
du
Grand-Taillet
: étude
architecturale
Suite à
la visite
d’un
archéologue
du
département
sur
Le site du
réservoir
d’eau
au
Grand-Taillet
et après
entretien
avec
l’historien
qui
a rédigé
un
mémoire
sur le patrimoine
hydraulique
de
la Haute-
Savoie,
tous
deux
ont
conseillé
de
valoriser
le
site.
Madame
le Maire
propose
de
solliciter un
architecte
du
patrimoine
pour
réaliser
une
étude.
Les
membres
du
conseil
municipal
valident
la proposition. Point
sur
le fonctionnement
du
périscolaire
:
La
personne
en
charge
du
périscolaire
a quitté
ses
fonctions
le
12
mars.
Le
directeur
de
l’école
et l’ATSEM
ont
proposé
de
la
remplacer
jusqu’à
la fin de
l’année
scolaire.
10-
Courses
cyclistes
:
Le
12 juillet
2023
: « opération
cols
réservés
aux
vélos
»
Durant
le passage
du tour
de
France,
les Offices
de tourisme
de
la
vallée
d’Aulps
veulent
profiter
de
l’exposition
médiatique
du
tour
de
France
pour
mettre
encore
plus
en
avant
le vélo
avec
une
semaine
d’animation
dédiée. Approbation
du
Compte
administratif 2022
du
budget
de
l’eau
et
de
l’assainissement
Vote
: Accord
à
l’unanimité
Affectation
des
résultats
2022
du
budget
de
l’eau
et de
l’assainissement Le
compte
fait apparaître
:
-
Un
excédent
de
fonctionnement
de 17 025.40 €
qui
est affecté
à la
section
d’investissement
du
budget
de
l’eau
et de
l’assainissement,
our
combler
une
partie
du
déficit
d'investissement,
qui
s’élève
à
211 626.27 €
Ce
déficit
s’explique
par
le fait que
les
subventions
n’ont
pas
été
comptabilisées
pour
les restes
à réaliser.
Vote
: Accord
à l’unanimité
3.3-
Approbation
du
Compte
de
gestion
2022
du
budget
« bailleur
de
biens
ruraux
», réalisé
par Madame
Mougenot,
trésorière :
Dépenses
2022
Recettes
2022
Solde
d'exécution
REALISATIONS
DE
L'EXERCICE
3421,73
2 296,40
(mandats
et
titres)
1420000
jésstéé 4 610,89
REPORTS
DE
L'EXERCICE
N-1
5 959,86
TOTAL
(réalisations
+ reports)
23
581,59
29
671,15
6 089,56
Section
de
fonctionnement
RESTES
À
REALISER
A
REPORTER
EN
Section
d'investissement
N+1
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à reporter
en
N+1
0,00
0,00
0,00
3 421,73
6 907,29
20
159,86
22
763,86
TOTAL
CUMULE
Vote
: Accord
à
l’unanimité
Approbation
du
Compte
administratif 2022
du
budget
« bailleur
de
biens
ruraux
»
Vote
: Accord
à l’unanimité
Affectation
des
résultats
2022
du
budget
« bailleur
de
biens
ruraux
»
Le
compte
fait apparaître
:
-
Un
excédent
de
fonctionnement
de 3485,56
€
qui
est affecté
à la
section
de
fonctionnement
du
budget
« bailleur
de biens
ruraux
»
Vote
: Accord
à l’unanimité L’idée
est
de
développer
une
« semaine
du
vélo
» avec
la
possibilité
de
fermer
un
col
chaque
matin
durant
cette
semaine.
L'objectif
est évidemment
de
mettre
en
avant
le Haut-Chablais.
La
date
retenue
pour
Tréchauffé
jumelée
avec
le Col
du
Corbier
est
le mercredi
12 juillet.
-
Le
27
août
2023
: Dernière
étape
du
Tour
du
Léman
avec
arrivée
à
Tréchauffé.
11-
Questions
diverses
Point
des
candidatures
pour
la reprise
de
l’auberge,
Madame
le
Maire
explique
avoir
reçu
plusieurs
candidatures
pour
la reprise
de
l’auberge.
Prochain
conseil
: Vendredi
31
mars
avec
le vote
du
budget
Le
secrétaire
de
séance
Cyrille
GALLAY
7:
lez L À
ai
— “à
Tr