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Procès Verbal - pv du conseil municipal du 9 fevrier 2024
Document publié le Vendredi 9 février 2024 par la commune de Forclaz.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du conseil municipal du 9 fevrier 2024)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Économie et finances,
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
9 février
2024
Membres
présents
: Maryse
GRENAT,
Cyrille
GALLAY,
Gilles
GRENAT,
Karen
ANCEY,
Jean-Claude
DEBUS,
Benjamin
GRENAT,
Antonio
MONTES
Membres
excusés
: Jérôme
HAUTEVILLE
(donne
pouvoir
à Cyrille
GALLAY)
Membres
absents
: Vincent
REQUET,
Marie-France
VIGNES
Ï- Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
12
janvier
2024
Vote
: Accord
à
l’unanimité
II-
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
Cyrille
GALLAY
est nommé
secrétaire
de
séance.
Vote
: Accord
à
l’unanimité
IIT- Affaires
financières
Autorisation
d'engagement,
de
liquidation,
de
mandatement
des
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
: budget
principal
Vu
Particle
L.1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
que
le budget
principal
de
la commune
de
LA
FORCLAZ
n’a
pas
encore
été
voté,
considérant
que
dans
le
cas
où
le
budget
d’une
collectivité
territoriale
n’a
pas
été
adopté
avant
le
1° janvier
de
l’exercice
auquel
il
s’applique,
l’exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l’organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
Pour
le budget
principal,
les dépenses
d’investissement
concernées
sont
les
suivantes
:
Ch
LIBELLE
BP+DM
2023
Immobilisations
incorporelles
(frais
20
d'études,
logiciels)
51
280.00
€
2]
Immobilisations
corporelles
(terrains,
479
725.88
€
matériels,
bâtiments)
Immobilisation
en
cours
constructions
23
.
.
0€
et
installations
nouvelles
27
Autres
immobilisations
financières
0€
TOTAL
531
005.88
€
Autorisation
crédits
25%
12
820.00
€
119
931.47
€ 0€ 0€
132
751.47
€ Madame
le Maire
demande
l'autorisation
au
conseil
municipal
d'engager,
liquider
et mandater
les dépenses
comme
indiqué
et précise
que
ces
dépenses
devront
être
reprises
lors
du
vote
du
budget
2024.
Vote
: Accord
à
l’unanimité
IV-
Affaires
générales
1- Embauche
d'un
vacataire
pour
le périscolaire
Madame
le Maire
informe
qu'elle
a eu
recours
à un
vacataire
pour
assurer
le
périscolaire. 2- Préparation
budgétaire
: intervention
d'un
renfort
au
secrétariat.
Madame
le Maire
informe
qu'elle
a demandé
un
renfort
au
secrétariat
auprès
du
centre
de
Gestion
de
la Haute-Savoie
pendant
3 jours.
3-
Organisation
de
la fête
pour
le classement
de
l'église
La
date
finalement
retenue
est
le 7 juillet
2024,
jour
de
la fête
patronale.
Elle
démarrera
par
une
messe
à
10 h célébrée
par
Monseigneur
Yves
Le
Saux,
Evêque
d'Annecy.
4- Fête
de
la Cervogne
à Courmayeur
Dans
le cadre
du jumelage
avec
le village
d'Oyace
en
Italie,
les
élèves
de
l'école
Robert
Morel
et ceux
de
l'école
d'Oyace
sont
inscrits
au
concours
Cervogne
(franco-provençal)
qui
aura
lieu
le vendredi
24
mai
2024
dès
9h
à Courmayeur.
Le
Comité
de jumelage
a prévu
un
car pour
les
familles
et les membres
du
Comité
de jumelage.
5- Point
Micro-Folie
La
Micro-Folie
va
être
présentée
dans
les
15
villages
de
la CCHC.
Elle
a
démarré
son
parcours
à La
Forclaz
le vendredi
2 février
et a eu
un
franc
succès.
6- Point
rencontres
intergénérationnelles
Les
bénévoles
de
la bibliothèque
ont proposé
une
rencontre
intergénérationnelle
le
1er
samedi
de
chaque
mois.
Une
1ère
rencontre
a eu
lieu
le samedi
3
février
et
a été
appréciée
des
participants.
L'aubergiste
avait
préparé
des
crêpes
pour
l'occasion. 7-
Concours
des
maisons
fleuries
: l’opération
sera reconduite
en
2024.
8- Désignation
d'un
délégué
à la commission
"Espaces
naturels
et agricoles"
du
Haut-Chablais
: Gilles
GRENAT
est désigné. V-
Questions
diverses
: aucune
question
diverse.
Tous
les points
à l’ordre
du jour
ayant
été
évoqués,
la séance
est levée
à 21h10.
Le
secrétaire
de
séance,
Cyrille
GALLAY