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Ordre du Jour - CM 2019 002 ODJ
Conseil Municipal - CM 2019 002 CRS 1
Document publié le Lundi 4 mars 2019 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2019 002 CRS 1)
Thèmes du document : Banque, Logement, Ruralité,
Annule et remplace le document
adressé le 08.03.2019 au contrôle
de légalité
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 4 mars 2019
Compte-rendu sommaire
CM-2019-002-CRS
Le conseil municipal a adopté les délibérations suivantes à l’unanimité :
• Compte de gestion Talin 2018 (DEL-2019-015)
• Décision modificative Talin n°1/2018 (DEL-2019-016)
• Compte administratif Talin 2018 (DEL-2019-017)
• Budget lotissement de Talin 2019, Evaluation du stock (DEL-2019-018)
• Budget primitif Talin 2019 (DEL-2019-019)
• Compte de gestion 2018 (DEL-2019-020)
• Compte administratif 2018 (DEL-2019-021)
• Compte administratif 2018, affectation de résultat (DEL-2019-022)
• Vote des taux 2019 (DEL-2019-023)
• Subvention CCAS 2019 (DEL-2019-025)
• Participation financière des Amis de la Houssaye dans le cadre de travaux réalisés à la chapelle Notre-Dame de la Houssaye (DEL-2019-026)
• Signature d’un bail emphytéotique entre la Ville et Emmaüs relatif à la propriété bâtie et non bâtie du legs Gapaillard à la Villeneuve Postic (DEL-2019-027)
• Modifications du tableau des emplois (DEL-2019-028)
• Compte épargne temps – Modification des conditions de paiement des heures épargnées (DEL-2019-029)
• Projet de création d’une centrale photovoltaïque sur les terrains de l’ancienne décharge de Guernal – Validation de principe de confier à Morbihan énergies la mission de définir le contenu du projet en tenant compte des contraintes réglementaires et techniques (DEL- 2019-031)
• Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2019 (DEL-2019-032)
• Passage du compte famille en post-facturation (DEL-2019-033)
• Marché de travaux pour la restauration de la courtine Sud (suite effondrement), du bastion Sud –Est , de l’angle Nord-Ouest du bastion Nord-est et de la courtine Est du château des Rohan à Pontivy - Avenants valant modification du marché en cours d’exécution (DEL-2019-034)
• Marché de travaux – Construction de 6 courts de tennis, de deux padels - Relance des lots 2-9 et 14, Attribution des marchés (DEL-2019-035)
• Marché de travaux : Réduction de la vulnérabilité des habitations vis-à-vis des inondations du centre-ville de Pontivy - Avenant valant modification du marché en cours d’exécution (DEL-2019-036)
• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2019-037)
Le conseil municipal a adopté la délibération suivante :
• Budget primitif 2019 par 25 voix pour de M. Philippe AMOURETTE, M. Christophe BELLER, Mme Émilie CRAMET, Mme Chantal GASTINEAU, Mme Stéphanie GUÉGAN, Mme Annie GUILLEMOT, M. Michel GUILLEMOT, M. Georges-Yves GUILLOT, M. Michel JARNIGON, M. Hervé JESTIN, Mme Madeleine JOUANDET, Mme Laurence KERSUZAN, Mme Emmanuelle LE BRIGAND, M. Paul LE GUERNIC, Mme Alexandra LE NY, Mme Christine LE STRAT, Mme Sylvie LEPLEUX, M. Yann LORCY, M. François-Denis MOUHAOU, M. Jacques PÉRAN, Mme Soizic PERRAULT, M. Alain PIERRE, Mme Claudine RAULT, M. Eddy RENAULT, Mme Véronique RISSEL et 6 abstentions de M. Loïc BURBAN, Mme Marie-Madeleine DORÉ-LUCAS, Mme Elisabeth JOUNEAUX-PÉDRONO, Mme Laurence LORANS, M. Christophe MARCHAND, Mme Françoise RAMEL (DEL-2019- 024)
La délibération suivante fera l'objet d'un examen lors d'un prochain conseil municipal :
• Convention de superposition d'affectations pour la gestion des abords du Blavet et du canal de Nantes à Brest situés sur la commune de Pontivy et relevant du domaine public fluvial (DPF) de la Région Bretagne (DEL-2019-030) Fait à Pontivy, le 5 mars 2019
LA MAIRE
Christine LE STRAT