Conseil Municipal - CM 2018 002 CRS

Documents similaires

Conseil Municipal - CM 2019 002 CRS 1

Conseil Municipal - CM 2015 002 CRS

Conseil Municipal - CM 2022 002 CRS

Conseil Municipal - CM 2018 006 CRS

Conseil Municipal - CM 2016 002 CRS

Conseil Municipal - CM 2017 002 CRS

Ordre du Jour - CM 2018 002 ODJ

Conseil Municipal - CM 2018 007 CRS

Conseil Municipal - CM 2018 005 CRS

Conseil Municipal - CM 2018 003 CRS

Conseil Municipal - CM 2018 002 CRS Document publié le Lundi 19 février 2018 par la commune de Pontivy. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2018 002 CRS)Thèmes du document : Démocratie, Ruralité, Banque, V i l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 19 février 2018

Compterendu sommaire

CM2018002CRS

Le conseil municipal a adopté les délibérations suivantes à l’unanimité :

• Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices 2012 et suivants (DEL2018007)

• Compte de gestion 2017 (DEL2018008)

• Compte administratif 2017 (DEL2018009)

• Compte administratif 2017, affectation de résultat (DEL2018010)

• Vote des taux 2018 (DEL2018011)

• Autorisations de programmes et crédits de paiements 2017 2020 (DEL2018013)

• Subvention CCAS (DEL2018014)

• Compte de gestion Talin 2017 (DEL2018015)

• Compte administratif Talin 2017 (DEL2018016)

• Budget primitif Talin 2018 (DEL2018017)

• Budget lotissement de Talin 2018, Evaluation du stock (DEL2018018)

• RIFSEEP – Modifications (DEL2018019)

• Mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives (ETAPS) titulaire à la ville de Pontivy auprès du CCAS de Pontivy (DEL2018020)

• Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2017 (DEL2018021)

• Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) du Morbihan, Circuit « Le tour de Pontivy » (DEL2018022)

• Acquisition du site du bar « Chez Nous », 47, rue du général de Gaulle (DEL2018023)• Talin – Le Clos du Manoir Cession de la parcelle BL n ° 390 (lot n°7) 21 rue de

l’Abbé Pierre à Madame M’Bae Anbida et Monsieur Ali Mouigni (DEL2018024)

• Convention avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Bretagne (DEL2018025)

• Convention de partenariat APOME – Marché de Noël 2017 (DEL2018026)

• Contributions aux frais de fluides, Maison des syndicats et des associations, 9 rue Jouanno, Annulation et remboursement de titres (DEL2018027)

• Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2018 (DEL2018029)

• Approbation protocole, Appel à candidature « Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux », Cycle opérationnel (DEL2018030)

• Convention de partenariat entre le Pays de Pontivy et la ville de Pontivy pour l’appui au suivi, la coordination, l’évaluation et la concertation du dispositif « Dynamisme des bourgs ruraux et des villes en Bretagne » (DEL2018031)

• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 212222 du code général des collectivités territoriales (DEL2018032)

Le conseil municipal a adopté les délibérations suivantes :

• Budget primitif 2018 par 25 voix pour de M. Philippe AMOURETTE, M. Christophe BELLER, Mme Émilie CRAMET, Mme Chantal GASTINEAU, Mme Stéphanie GUÉGAN, Mme Annie GUILLEMOT, M. Michel GUILLEMOT, M. GeorgesYves GUILLOT, M. Michel JARNIGON, M. Hervé JESTIN, Mme Madeleine JOUANDET, Mme Laurence KERSUZAN, Mme Véronique LE BOURJOIS, Mme Emmanuelle LE BRIGAND, Mme Alexandra LE NY, Mme Christine LE STRAT, Mme Maryvonne LE TUTOUR, Mme Sylvie LEPLEUX, M. Yann LORCY, M. FrançoisDenis MOUHAOU, M. Jacques PÉRAN, Mme Soizic PERRAULT, M. Alain PIERRE, Mme Claudine RAULT, M. Eddy RENAULT et 6 abstentions de M. Loïc BURBAN, Mme Marie Madeleine DORÉLUCAS, Mme Elisabeth JOUNEAUXP ÉDRONO, Mme Laurence LORANS, M. Christophe MARCHAND, Mme Françoise RAMEL (DEL2018012)

• Mise à disposition de locaux de la ville de Pontivy et contribution aux frais de fluides par 25 voix pour de M. Philippe AMOURETTE, M. Christophe BELLER, Mme Émilie CRAMET, Mme Chantal GASTINEAU, Mme Stéphanie GUÉGAN, Mme Annie GUILLEMOT, M. Michel GUILLEMOT, M. GeorgesYves GUILLOT, M. Michel JARNIGON, M. Hervé JESTIN, Mme Madeleine JOUANDET, Mme Laurence KERSUZAN, Mme Véronique LE BOURJOIS, Mme Emmanuelle LE BRIGAND, Mme Alexandra LE NY, Mme Christine LE STRAT, Mme Maryvonne LE TUTOUR, Mme Sylvie LEPLEUX, M. Yann LORCY, M. FrançoisDenis MOUHAOU, M. Jacques PÉRAN, Mme Soizic PERRAULT, M. Alain PIERRE, Mme Claudine RAULT, M. EddyRENAULT et 6 abstentions de M. Loïc BURBAN, Mme MarieMadeleine DOR É LUCAS, Mme Elisabeth JOUNEAUXP ÉDRONO, Mme Laurence LORANS, M. Christophe MARCHAND, Mme Françoise RAMEL (DEL2018028)

• Site d'implantation du Pôle d'Echanges Multimodal par 27 voix pour de M. Philippe AMOURETTE, M. Christophe BELLER, Mme Émilie CRAMET, Mme Marie Madeleine DORÉLUCAS, Mme Chantal GASTINEAU, Mme St éphanie GUÉGAN, Mme Annie GUILLEMOT, M. Michel GUILLEMOT, M. GeorgesYves GUILLOT, M. Michel JARNIGON, M. Hervé JESTIN, Mme Madeleine JOUANDET, Mme Laurence KERSUZAN, Mme Véronique LE BOURJOIS, Mme Emmanuelle LE BRIGAND, Mme Alexandra LE NY, Mme Christine LE STRAT, Mme Maryvonne LE TUTOUR, Mme Sylvie LEPLEUX, M. Yann LORCY, M. FrançoisDenis MOUHAOU, M. Jacques PÉRAN, Mme Soizic PERRAULT, M. Alain PIERRE, Mme Claudine RAULT, Mme Françoise RAMEL, M. Eddy RENAULT et 4 abstentions de M. Loïc BURBAN, Mme Laurence LORANS, Mme Elisabeth JOUNEAUXP ÉDRONO, M. Christophe MARCHAND (DEL2018033)

Fait à Pontivy, le 20 février 2018

LA MAIRE

Christine LE STRAT