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Séance - SEANCE DU 19 MAI 2022 SITE
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Compte-Rendu - 19 mai 2022
Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Doulezon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 19 mai 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Institutions publiques,
Compte rendu de la séance du 19 mai 2022
Président : BOURDIER Christian
Secrétaire : BOUTY Patricia
Présents :
Madame Jocelyne GIROUX, Madame Patricia BOUTY, Monsieur William NAFZIGER, Monsieur Mathieu COMPOSTELLA, Monsieur Christian BOURDIER, Madame Florence PIOZIN, Madame Jacqueline MERSCHARDT, Monsieur David FAURE, Monsieur Jean Louis LAMOTHE
Excusés :
Monsieur Michel BOISSON
Absents :
Monsieur Morad SALMI
Réprésentés :
Ordre du jour:
Ordre du jour :
- 1 ) Validation Carte communale
- 2) Débat et définition sur tarification Terrain à bâtir
-3) Enquête publique pour chemein rural
-4) Travaux en cours
-5) Travaux prévisionnels
-6) Informations Ustom
-7) Informations PETR traitement dossiers urbanisme
- 8) Permanences élections législatives
-9) Questions diverses
Délibérations du conseil:
Vote de crédits supplémentaires - doulezon ( DE_2022_011)
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2022, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
022 Dépenses imprévues -2154.99
6068 Autres matières et fournitures 2154.99 TOTAL : 0.00 0.00
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
212 (041) Agencements et aménagements de terrains 13654.14
2172 (041) Aménagements de terrains (mise à dispo) 13654.14
TOTAL : 13654.14 13654.14
TOTAL : 13654.14 13654.14
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
Fait et délibéré à DOULEZON, les jour, mois et an que dessus.
VALIDATION CARTE COMMUNALE
La validation sera effective d'ici la fin du mois.
La commune devra délibérer au sujet des DPU.
TRAVAUX EN COURS
La 1ere phase des travaux de l'Eglise sont terminées
Les bouchages de trous sur la voirie débuteront courant juin
ainsi que l'épareuse
PREVISIONNELS
Panneaux signalètiques à commander et à installer.
Installation borne incendie au lieu dit Descot
Aménagement de la Chotelle
Pose d'une pompe à chaleur APPT N°5.