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Procès Verbal - 1733905365 Approbation pv Seance du 25 NOVEMBRE 2024
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Chaspuzac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1733905365 Approbation pv Seance du 25 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2024
Convoqué le 20 novembre 2024, le Conseil Municipal de Chaspuzac s’est réuni en Mairie, lundi 25 novembre 2024 à 20 heures,
sous la présidence de Monsieur le Maire, Patrice CHAMAYOU.
Nombre de membres en exercice : 15
Présents : Mrs MIGNE J., ROCHER P., CHABIDON D., CHAMAYOU P., FOURY D., GARRABOS F. JASKIC E., MICHEL A., Mmes VIDAL
F., MARTEL D., ROY S., BRUNETON M., VEROT V., BONCOMPAIN C.
Absents : Mr ARNAUD A,
Secrétaire de séance : Mme VIDAL Florence est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte
1- ELECTION DU MAIRE
Suite aux élections partielles complémentaires du 17 novembre dernier et l’élection de Monsieur Edis JASKIC en tant que 15°"
conseiller municipal, il convient de procéder à l’élection du Maire. Monsieur Patrice CHAMAYOU, seul candidat, a été élu à
l’unanimité des voix.
2- DETERMINATION DU NOMBRE ET ELECTION DE ADJOINTS
En application des articles L 2122-2 du Code Général des Collectivités Locales, la Commune doit disposer au minimum d’un adjoint
et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal, soit 4 adjoints au maximum.
Il est proposé de fixé à 3 le nombre d’adjoints au Maire.
Il convient ensuite de procéder à leur élection. Ont été élus à l'unanimité des voix Florence VIDAL, Philippe ROCHER et David FOURY,
respectivement 1°", 2" et 3è"e adjoint.
3-DESIGNATION DES DELEGUES
Le conseil municipal a procédé à la désignation des délégués dans les différentes commissions à savoir le SIVOM de Loudes, le
Syndicat Départemental d’Electrification, la SPL du Velay, la commission d'appel d'offres, la commission MAPA, le conseiller de
défense et la commission sociale.
4-DELEGATION ATTRIBUTION AU MAIRE
Dans un souci de favoriser la bonne administration de la collectivité, le conseil municipal donne délégation au Maire de certaines
attributions.
JS ' teste 24 Procès-verbal approuvé par les membres présents le
LE MAIRE, LA SECRETAIRE DE SEANCE
Patrice CHAMAYOU — Florence VIDAL