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Compte-Rendu - 05 CR CM 16.05.2024 SI 1
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Cissé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 05 CR CM 16.05.2024 SI 1)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Démocratie,
1
CONSEIL MUNICIPAL
16 mai 2024
Compte
rendu 2
Les membres du conseil municipal jeunes (CMJ) ont ouvert la séance du conseil du mois de mai. Ils sont
venus exposer aux élus le projet qui a retenu leur attention : « la projection d’un film en plein air le 15 juin ».
A la demande des élus, ils ont répondu aux questions mentionnant le plaisir d’avoir participé à la vie de la
commune. Plusieurs remarques pertinentes ont été formulées à destination de leurs successeurs
« savoir écouter, savoir faire évoluer sa pensée sur un projet qui doit devenir commun, savoir partager ».
La rencontre avec d’autres CMJ leur a permis d’échanger sur leur fonctionnement respectif. Madame le
Maire les a félicités puis les a remerciés ainsi que leurs parents de leur action avant d’être applaudis par
l’ensemble du conseil.
1. Budget
L’étude des budgets vient de s’achever avec l’affectation des résultats et le vote des CFU du budget
général, des budgets annexes d’assainissement, de l’Energie Solaire et de la zone du comte
Joubert-Cissé.
2. Cour d’école de Puy-Lonchard
Le financement des travaux de la cour de l’école de Puy-Lonchard a été revu puisqu’une demande
de subvention dans le cadre du « Fond Vert Axe 2 Renaturation des villes » est envisageable.
Le coût de l’opération de 185 000 € HT pourrait être couvert par l’attribution de la DETR de 70 000
€, de la DSIL de 55 000 €, du Fonds Vert de 22 500 € et d’un autofinancement de 37 500 €.
Le conseil donne son accord pour le dépôt de demande du Fond Vert.
3. Tarif périscolaire
La participation des familles au coût de la garderie périscolaire ne représente que 35 % du montant
le reste étant subventionné par la participation de la CAF et de la municipalité. Pour bénéficier des
aides de la CAF il est nécessaire de rééquilibrer la participation des familles en fonction des
quotients familiaux répartis en 6 quotients alors qu’ils n’étaient qu’au nombre de 3. Pour la garderie
du matin les tarifs s’échelonnent comme suit : 2,00 €, 2,05 €, 2,10 €, 2,15 €, 2,20 € et 2,25 € et pour
la garderie du soir : 2,60€, 2,80 €, 3,00 €, 3,20 €, 3,40 € et 3,60 €. Le conseil vote cette proposition.
4. Redevance d’occupation du domaine public
La SOREGIE utilisant le domaine public pour installer ses réseaux électriques est redevable d’une
participation à hauteur de 506 €. Le conseil accepte le versement de cette redevance.
5. SIVU et police municipale
La commune a signé une convention avec la commune de Neuville pour bénéficier de la prestation
des 2 policiers municipaux à hauteur de 0,5 j par semaine. Une réunion a eu lieu pour étudier
l’opportunité de créer un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU). L’étude montre que le
coût supporté par la commune pour l’intervention de 1 jour par mois des policiers s’élèverait à
38 557,71 €. Madame le maire a fait remarquer à ces collègues le problème posé par cette création
à 2 ans du renouvellement des conseils municipaux, du mode de calcul, du tarif de location du local
affecté à cette activité et a demandé de reporter cette création après les élections de 2026.
Le conseil a accepté de reporter la constitution de ce SIVU.
6. Attribution des subventions
Le Conseil a voté les subventions attribuées aux associations sur la base de 8 € par adhérents avec fourniture du bilan financier de l’année écoulée, du nombre d’adhérents à jour de leur cotisation et du n° de SIRET exigé par la Trésorerie. Une subvention de 100 € est attribuée à toute nouvelle association l’année de sa création.
Les cotisations aux différents organismes auxquels adhèrent la commune ont été votées par
l’assemblée délibérante. 3
7. Procédure de sélection préalable
Après plusieurs échanges et visites de sites la commune envisage la construction d’une plateforme
couverte de panneaux photovoltaïques à destination des boulistes. Le conseil autorise le maire à
lancer la procédure de sélection préalable à la délivrance d’un titre d’occupation temporaire du
domaine public en vue de l’installation d’ombrières solaires sur le boulodrome de Cissé, rue de Saint-
Maur.
8. Questions diverses
Travaux :
• Voirie : l’entreprise DEGUIL a été retenue pour les travaux rue de la Croix, les carrefours de l’Hic, de Fougère, les grilles avaloirs route de Poitiers et Saint-Maur. Les travaux ont démarré et le planning devrait être respecté.
• Assainissement : l’entreprise MR’Y a été retenue pour l’extension de l’assainissement
Grand’Rue (avec en plus le changement de la canalisation d’eau potable par Eaux de Vienne SIVEER), chemin des Fouches et route d’Avanton. Une réunion a eu lieu avec les riverains pour leur exposé le déroulement des opérations et recueillir leurs questions.
Manifestations :
Prochaines manifestations :
• 15 juin cinéma en plein air organisé par le CMJ
• 16 juin : fête du pain route de Chausseroy
• 23 juin : course des caisses à savons route de Fougère
• 8 juillet : pique-nique de la Saint-Maur
Bibliothèque :
Une animation « lecture » est organisée par les bénévoles de la bibliothèque le samedi 1er juin à 15 h.
Europe :
L’accueil des 18 délégations regroupant 40 jeunes a été une réussite autant pour les invités que pour
les familles qui les ont accueillis. Le prochain meeting aura lieu à NAGYCENK en Hongrie du 11 au 15
juillet avec une délégation de 3 adultes (déjà inscrits) et 4 jeunes. Et du 19 au 22 septembre
DESBOROUGH en Grande Bretagne accueillera 2 personnes de toutes les délégations pour le 35ème
anniversaire de la Charte.