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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Souche.
Lien du pdf (Déliberation - liste 20260708105828)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
LA SOUCHE
LISTE DES DÉLIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
du 05 juin 2026
à 17h30
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 11
Nombres de Présents: 10
Procuration: 1
Absents : 0
Secrétaire de séance: Mme Annick BLAISE
Président de séance: M. Jacques GEIGUER
OBJET DES DÉLIBERATIONS RÉSULTATS
1. Délibération modificative N°1 du budget 2026 du service général pour régularisation ADOPTÉE
2. Délibération modificative N°1 du budget 2026 du service EAU pour régularisation ADOPTÉE
3. Sollicitation d'une aide du département pour le déneigement de la voirie communale pour la comapgne hivernale 2025/2026 ADOPTÉE
4. Nomination d'un mandataire pour la vente de terrains ADOPTÉE
5. Changement de tarifs pour la vente de terrains ADOPTÉE
6. Délibération annule et remplace DE-016-2026 pour les délégations du conseil municipal consenties au maire ADOPTÉE
7.Echange de parcelles entre la commune et un administré. ADOPTÉE
Désignation du délégué et des suppléants pour les Elections Sénatoriales ADOPTÉE