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Convocation - convocation cm du 21 05 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lathuile.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 21 05 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Télécommunications et internet,
To
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ne
DE
LATHUILE
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la mairie
Le
Mardi
21
mai
2024
à 19
heures
Avec
pour
ordre
du
jour :
1.
Approbation
du procès-verbal
de
la réunion
du
09
avril
2024
2.
Urbanisme
/ Aménagement
du
territoire
e
ZAER-
Suppression
de
la zone
identifiée
« ancienne
carrière
de
Bredannaz
»
e
Reconduction
convention
de
prêt
à
usage
d’un
terrain
agricole
avec
le
GAËC
de
la
Combe
d'Ire
e
Acquisitions
de
terrains
par la commune
:
o
Application
du
droit de préférence
parcelles
B936-B937
« Sous
le Trollet
»
o
Acquisition
à titre gratuit
des
parcelles
B706-B890-C257
3.
Travaux e
Travaux
Pont
de
Saury
- Demande
de
subventions
e
Travaux
rénovation
énergétique
salle
communale-cantine
- Demande
de
subventions
e
Travaux
interconnexion
eau
potable
au
sein
du
marché
de
sécurisation
Route
du
Bout
du
Lac
- Demande
de
subventions
e
Convention
avec
l'ONF pour
la surveillance
des
chemins
ruraux
et d'exploitation
4.
Communication e
Instauration
de
règles
de publications
sur Intramuros
et panneau
lumineux
5.
Décisions
du
maire
e
DC2024-02
Etude
murs
de
soutènement
travaux
Route
du
Bout
du
Lac
RD180/1508
DC2024-03
Réfection
sol de
la salle
communale
DC2024-04
Réparation
du pont
intermédiaire
de
Saury
- Maîtrise
d’œuvre
DC2024-05
Réparation
mur
de
soutènement
Pont
de
Saury
DC2024-06
Réalisation
cunette
renvoi
d’eau
Route
de
Saury
DC2024-07
Travaux
entretien
sur voirie
communale
DC2024-08
Contrat
maintenance
vidéoprotection
DC2024-09
Vidéo
commande
de
l'ouverture
du
portail
d’accès
à l’école
DC2024-10
Travaux
installation
de
brise-soleil
à l’école
6.
Questions
diverses
e
Avis
ZFE
e
Reconduction
de
l’arrêté
d'interdiction
des
chiens
sur l’alpage
de
la Combe
e
Gardes-champêtres
du
PNR
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance
etqus
prie porter
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Lathuile,
le 13
mai
2024
Le
Maire,
Hervé
BOURNE
30,
route
du
Bout
du
Lac
74210
LATHUILE
Tél
: 04
50
44
31
43
- E-mail
: sean)
uile.fr
Site
internet
: http://www. lathuile.fr