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Déliberation - 23 05 2014 ODJ13
Document publié le Vendredi 23 mai 2014 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 23 05 2014 ODJ13)
Thèmes du document : Budget, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 mai 2014 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI vingt trois mai deux mille quatorze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 16 mai 2014, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC- ROUGERIE, Monique BONNET, Odile VIGNAL, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon
POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile
AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme
AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim
BARA, Gérard BOHNER, Dominique ADENOT, François
BARRIÈRE, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-
Luc BLANC, Nicolas BONNET, Jean-Pierre BRENAS,
Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe
CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL
HAFIDHI, Anne FAUROT, Magali GALLAIS, Nadia
GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD,
Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER,
Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI,
Abdelmajid MELLOUKI, Fabienne MONTEL, Didier MULLER,
Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX,
Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD,
Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Guillaume
VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Géraldine BASTIEN à François BARRIÈRE, Pierre MIQUEL à Jean-Christophe CERVANTES, Isabelle PADOVANI à Antoine
RECHAGNEUX
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Marianne MAXIMI ----------------------------------------------------
Rapport N° 13
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS
----------------------------------------------------
Un crédit de 2 400 € est disponible au Budget Primitif 2014 en vue de l’attribution de subventions de fonctionnement aux associations d’anciens combattants.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, la répartition suivante : Association Siège Social Objet Budget global de
l’association
en 2014
Montant
accordé en
2013
Montant
demandé
en 2014
Montant
proposé en
2014
Association Départementale des
Déportés, Internés, et Famille
de Disparus (ADIF)
11 rue des Saulée
63400 Chamalières
L’objet est d'entretenir le souvenir des
déportés, internés et disparus, représenter
les déportés, internés et famille de
disparus, en toute circonstances, auprès des
services publics.
4 710,86 € 170,00 € 170,00 € 170,00 €
Association Nationale des
Anciens Combattants de la
Résistance (ANACR)
Maison du Combattant
22 rue Bansac
63000 Clermont-Ferrand
L’objet est la reconnaissance officielle des
services des anciens résistants et entretenir
le devoir de mémoire.
1 725,00 € 152,00 € 152,00 € 152,00 €
Cadets de la Résistance Maison du Combattant
22 rue Bansac
63000 Clermont-Ferrand
L'objet est de défendre les idéaux de la
Résistance et entretenir le devoir de
mémoire de la Résistance et de
Déportation.
9 046,20 € 270,00 € 380,00 € 270,00 €
Union Départementale des
Combattants Volontaires de la
Résistance du Puy-de-Dôme
Maison du Combattant
22 rue Bansac
63000 Clermont-Ferrand
L’objet est de grouper, en dehors de toute
obédience politique ou religieuse, les
titulaires de la carte de combattant
volontaire de la Résistance.
4 479,31 € 152,00 € 152,00 € 152,00 € Association Siège Social Objet Budget global de
l’association
en 2014
Montant
accordé en
2013
Montant
demandé
en 2014
Montant
proposé en
2014
Association Républicaine des
Anciens Combattants et
Victimes de Guerre pour
l'Amitié, la Solidarité, la
Mémoire, l'Antifascisme et la
Paix – Comité Départemental du
Puy-de-Dôme (ARAC)
Maison du Combattant
22 rue Bansac
63000 Clermont-Ferrand
L’objet est le maintien et la solidarité entre
tous les anciens combattants.
4 944,29 € 200,00 € 300,00 € 200,00 €
Association des Cheminots
Combattants Anciens
Prisonniers - Section de
Clermont-Ferrand (ACCAP)
23 rue Guynemer
63000 Clermont-Ferrand
L'objet est de regrouper les cheminots
anciens combattants de toutes les
générations en vu de maintenir et
développer les liens d'ordre social et moral,
et défendre leurs intérêts matériels et
moraux.
2 906,94 € 152,00 € 152,00 € 152,00 €
Amicale des Anciens Chasseur à
Pied, Alpins et Mécanisés de
Clermont-Ferrand
Centre Associatif Jean Richepin
17 rue Jean Richepin
63000 Clermont-Ferrand
L’objet est de créer entre les anciens
chasseurs, l'esprit de corps, de bonne
camaraderie et de solidarité.
5 037,00 € 152,00 € 150,00 € 150,00 € Association Siège Social Objet Budget global de
l’association
en 2014
Montant
accordé en
2013
Montant
demandé
en 2014
Montant
proposé en
2014
Comité de Clermont-Ferrand de
la Fédération Nationale des
Anciens Combattants en
'Algérie, Maroc et Tunisie
(FNACA)
Maison du Combattant
22 rue Bansac
63000 Clermont-Ferrand
L’objet est de défendre les droits matériels
et moraux des anciens combattants de la
guerre d'Algérie, de Tunisie, et du Maroc.
1 175,47 € 300,00 € 250,00 € 250,00 €
Mouvement National de
Résistance Les Ardents
15 rue du Port
63000 Clermont-Ferrand
L'objet est d'œuvrer pour le devoir de
mémoire, de grouper les personnes
désireuses d’apporter leur concours
(histoire du mouvement Ardent et de la
Résistance en général) en perpétuant les
valeurs véhiculées par la Résistance.
3 485,66 € 450,00 € 500,00 € 450,00 €
Association Départementale des
Combattants Prisonniers de
Guerre et Combattants Algérie
Tunisie Maroc du Puy-de-Dôme
Maison des Associations
2 boulevard Trudaine
63000 Clermont-Ferrand
L’objet est de venir en aide à ses adhérents
en général et plus particulièrement aux
familles de ses ressortissants malades ou
en difficultés.
1 454,00 € 200,00 € 250,00 € 200,00 €
Association Siège Social Objet Budget global de
l’association
en 2014
Montant
accordé en
2013
Montant
demandé
en 2014
Montant
proposé en
2014
Union Départementale du Puy-
de-Dôme des Associations de
Combattants et Victimes de
Guerre
(UFAC / UDAC)
Maison du Combattant
22 rue Bansac
63000 Clermont-Ferrand
L’objet est de regrouper les associations et
victimes de guerre en vue de coordonner
leur participation à l'organisation de la paix
et de la sécurité nationale/internationale ;
défendre leurs intérêts moraux et matériels.
3 344,79 € 200,00 € 200,00 € 200,00 €
TOTAL : 2 398,00 € 2 656,00 € 2 346,00 € DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 11 juin 2014
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjointe,
Monique BONNET