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Déliberation - Decisions 17072025
Document publié le Jeudi 17 juillet 2025 par la commune de Marcellaz-Albanais.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions 17072025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Entrepreneuriat et startup,
N °
DÉLIBÉRATION OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
NATURE
DECISION
D 2025_52 Création de la commission d’Appel d’Offres Approbation à l'unanimité
D 2025_53 Création des commissions facultatives et des comités facultatifs Approbation à l'unanimité
D 2025_54 Avis du Conseil Municipal pour l’emprunt - Reconstruction et extension du groupe scolaire Approbation à l'unanimité D 2025_55 Filière sanitaire et sociale – Modification, suppression et création de postes Approbation à l'unanimité
D 2025_56 Filière administrative – Modification, suppression et création de postes Approbation à l'unanimité
D 2025_57 Autorisation signature de contrats Approbation à l'unanimité
D 2025_58 Marché public - Rénovation de l’église - résultat de l’appel d’offre Approbation à l'unanimité
D 2025_59 Modification des modalités de transmission d'actes au contrôle de légalité et signature d'une nouvelle convention Approbation à l'unanimité D 2025_60 Vente d’un pétrin – Détermination du prix de vente Approbation à l'unanimité
D 2025_61 Représentativité des communes au conseil communautaire Approbation à l'unanimité
AFFICHAGE DES DÉCISIONS DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU 17 JUILLET 2025
Article L. 2121-25 du CGCT - Affichage du 21/07/2025 au 21/09/2025