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Déliberation - Délib 2020 17D Vote du BP 2020 Commune
Document publié le Vendredi 29 mai 2020 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 2020 17D Vote du BP 2020 Commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de NICE
Commune de CLANS
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’An deux mille vingt et le cinq juin, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu Habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger MARIA, Maire.
Présents : Mesdames CAILLAUD Madeleine, RAPUC Louise, Adjointes, Messieurs CIAMPOSSIN Max, IPPOLITO Philippe, Adjoints, Mesdames Messieurs les
conseiller(e)s en exercices : BOUZIDI Yasmine, CATAVITELLO Thierry, FAVARO Marion, JACOB Patrick, LAURENT Marianne, PAPIER Patrick, RALLON Daniel, SAMPEDRO Nathalie.
Absents excusés : M. AURRAN Robert représenté par M. IPPOLITO Philippe, M. MURAZZANO Marc représenté par Mme RAPUC Louise
Absents :
Convocation du : 29 mai 2020
Nb de membres : 15
Présents : 15
Votants : 15
Pour : 15
Contre :
Abstention :
Délibération n° 2020-17D : Vote du BP 2020 Commune
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le budget primitif de la commune qui s’équilibre comme suit :
Section de fonctionnement
- Dépenses………………………………………. 814 802.28
- Recettes ………………………………………… 633 527.00 - Résultat de fonctionnement reporté…………. 181 275.28 - TOTAL DES RECETTES………………………. 814 802.28
Section d’Investissement :
- Dépenses d’Investissement………………….. 274 121.04 - Restes à réaliser 2019………………………… 937 926.55 - Total…………………………………………….. 1 212 047.59
- Recettes d’Investissement………………………… 316 651.96 - Excédent d’investissement reporté…………… 437 633.06 - Restes à réaliser 2019……………………………….. 457 762.57 - Total…………………………………………………… 1 212 047.59
Puis il propose de voter le budget :
Pour la section de fonctionnement : par chapitre
Pour la section d’Investissement : par chapitre et par opération d’investissement
LE CONSEIL MUNICIPAL, ouï l l’exposé du Maire, et après en avoir délibéré, - VOTE le budget 2020 de la Commune, comme présenté et proposé par le Maire
Ainsi fait et délibéré à Clans les, jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en préfecture le 08/06/2020
Et publication ou notification du 08/06/2020