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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 10 Vote BP 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
REPERIIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt-trois
et le sept
avril,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les
conseiller(e)s
en
exercices
: AURRAN
Robert,
BOUZIDI
Yasmine,
CATAVITELLO
Thierry,
FAVARO
Marion,
LAURENT
Marianne,
MURAZZANO
Marc,
PAPIER
Patrick,
RALLON
Daniel
Absents
excusés :
Absents
non
excusés
: Monsieur
JACOB
Patrick,
Madame
SAMPEDRO
Nathalie.
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 13
Votants
: 13
Pour
: 13
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2023-10D
: Vote
du
BP
2023
Commune
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
budget
primitif
de
la
commune
qui
s’équilibre
comme
suit
:
Section
de
fonctionnement
-
DÉPENSES
resserre meresnonsne nue e
985
859.01
-
Recettes
757
510.00
-
Résultat
de
fonctionnement
reporté...
228
349.01
-
TOTAL
DES
RECETTES essnnne
985
859.01
Section
d’Investissement
:
-
Dépenses
d’Investissement..........….....
-1
935
331.79
-
_Restes
à
réaliser
2021...
4 851
188.97
mm.
TOtaL.nnnénssssasssssssnmrsiessnscss
2 915
857.18
-_
Recettes
d’Investissement....…..….…...…..….....…
- 1 908
849.77
-
Excédent
d'investissement
reporté...
376
982.95
+
_ Restes
à
réaliser
2021L.sssssesemeness
4 447
724.00
=
TOtal nr
nes
sssenesersssssssennennee
2 915
857.18
Puis
il propose
de
voter
le budget :
Pour
la section
de
fonctionnement
: par
chapitre
Pour
la section
d’Investissement
: par
chapitre
et
par
opération
d'investissement
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ouï
| l’exposé
du
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
-
VOTE
le budget
2023
de
la Commune,
comme
présenté
et
proposé
par
le Maire
Ainsi
fait et délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le 11/04/2023
Et publication
ou
notification
du
11/04/2023
AR
Prefecture
006-210600425-20230407-2023D10-DE Reçu le 11/04/2023