Compte-Rendu - 01 CR du CM du 19.02.2021

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Compte-Rendu - 01 CR du CM du 19.02.2021 Document publié le Vendredi 19 février 2021 par la commune de Sennely. Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 CR du CM du 19.02.2021)Thèmes du document : Famille, Démocratie, Tourisme, République Française

Département Loiret

Commune de Sennely

L'an 2021 et le 19 Février à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de Sennely, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle polyvalente côté rue sous la présidence de M. de DREUZY Philippe, Maire.

Présents : M. de DREUZY Philippe, Maire,

Mmes : COLLET Elisabeth, MARTIN Muriel, ORLAND Martine,

MM : AGOUTIN Cyril, ARBEL Patrice, BOUQUIN Jean-Jacques, COUTAND Patrick, DELIGNY Frédéric, FOUCAULT Gilles, GARRIDO Francis

Excusé : M. AILLOT Fabien

Nombre de membres

e Afférents au Conseil municipal : 12

e Présents : 11

Date de la convocation : 11/02/2021

Date d'affichage : 11/02/2021

A été nommé(e) secrétaire : Mme BOUSSIER Marie-Anne, Secrétaire de Mairie

La séance débute par le vote du huis clos au vu du contexte sanitaire actuel. Ensuite, Monsieur le Maire annonce la démission de Monsieur Patrick Marchand à compter du 18 février 2021. Le Conseil

Municipal en prend acte et siégera donc dorénavant à 12 membres.

Puis les membres du conseil approuvent à l'unanimité le compte-rendu de la réunion du Conseil

Municipal du 18 décembre 2020.

Au cours de la séance, le Conseil Municipal :

Adoption du huis clos (réf : 2021-01)

DÉCIDE à l'unanimité de tenir la séance du Conseil municipal du vendredi 19 février 2021 à huis

clos.

Approbation des Comptes de Gestion 2020 pour les budgets : Communal, Service de

l'Eau et Service de l'Assainissement (réf : 2021-02)

APPROUVE à 11 voix Pour, 0 Contre, 0 Abstention les Comptes de Gestion du trésorier municipal des budgets communal, du service de l'eau et du service assainissement pour l'exercice 2020.

1/4Vote des Comptes Administratifs 2020 pour les budgets : Communal, Service de l'Eau

et Service de l'Assainissement (réf : 2021-03)

CONSTATE que le compte administratif du Budget Communal fait apparaître : - Un excédent de fonctionnement de 99 806,68 €

- Un déficit d'investissement de 11 130,54 €

CONSTATE que le compte administratif du Budget du Service de l'Eau fait apparaître :

- Un excédent de fonctionnement de 152 622,34 €

- Un excédent d'investissement de 136 895,00 €

CONSTATE que le compte administratif du Budget du Service de l'Assainissement fait apparaître :

- Un excédent de fonctionnement de 47 352,63 €

- Un excédent d'investissement de 32 879,09 €

Monsieur le Maire quitte la salle et ne prend pas part au vote.

VOTENT à 10 voix Pour, 0 Contre, 0 Abstention les Comptes Administratifs 2020 pour les budgets Communal, du Service de l'Eau et du Service de l'Assainissement.

Affectation des résultats de l'exercice 2020 pour le budget communal (réf : 2021-04) DÉCIDE à l'unanimité d'affecter le résultat d'exploitation comme suit :

INVESTISSEMENT

Dépenses - 001 Déficit d'investissement reporté 11 130,54 € Constatant un solde de reste à réaliser de 6 789,14 € Recettes - 1068 Excédent de fonctionnement capitalisé 4 341,40 €

FONCTIONNEMENT

Recettes - 002 Résultat de fonctionnement reporté 95 465,28 €

Affectation des résultats de l'exercice 2020 pour le budget du Service de l'Eau (réf : 2021-05)

DÉCIDE à l'unanimité d'affecter le résultat d'exploitation comme suit : INVESTISSEMENT

Recettes - 001 Excédent d'investissement reporté 136 895,00 €

FONCTIONNEMENT

Recettes - 002 Résultat de fonctionnement reporté 152 622,34 €

Affectation des résultats de l'exercice 2020 pour le budget du Service Assainissement (réf : 2021-06)

DÉCIDE à l'unanimité d'affecter le résultat d'exploitation comme suit : INVESTISSEMENT

Recettes - 001 Excédent d'investissement reporté 32 879,00 €

FONCTIONNEMENT

Recettes - 002 Résultat de fonctionnement reporté 47 352,63 €

Vote de l'indemnité versée au régisseur pour le camping et l'étang pour la saison 2020

(réf : 2021-07)

ACCORDE à l'unanimité au régisseur principal des recettes pour le camping et la pêche le versement d’une indemnité de régisseur de 220,00 € brute, d’une indemnité complémentaire de 3 648,15 € brute,

soit au total 3 868,15 € brute pour la saison 2020.

2/4Approbation de la convention avec l'ADRT du Loiret de cession à titre gratuit de

panneaux portant valorisation de sites de patrimoine rural d'intérêt départemental (réf : 2021-08)

APPROUVE à l'unanimité la convention,

AUTORISE à l'unanimité Monsieur le Maire à signer ladite convention.

Révision du tableau des effectifs au 01/01/2021 suite à des revalorisations indiciaires et à une modification de durée hebdomadaire du poste d'adjoint technique (réf : 2021-09)

APPROUVE à l'unanimité le tableau des effectifs de la commune en date du ler janvier 2021.

Location Villechaume à SARL DS - Annulation des loyers de février et mars 2021 (réf : 2021-10)

DÉCIDE à 8 voix Pour et 3 voix Contre d'annuler les demandes de versement des loyers de février et

mars 2021 pour un montant total de 1 791,82 € ;

CHARGE à 8 voix Pour et 3 voix Contre Monsieur le Maire de mener à bien cette décision et de

signer tous documents relatifs à celle-ci.

Questions diverses :

Auberge des Coterêts

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Notaire de la Ferté Saint Aubin l'a contacté au sujet de l'Auberge des Coterêts. La succession est en cours, mais l'Auberge sera bien remise en vente. Monsieur de Dreuzy a manifesté l'intérêt de la commune pour reprendre ce bâtiment situé à un endroit

important du centre bourg et où des activités commerciales ou d'habitation pourraient être

développées.

Atelier Relais

Monsieur le Maire indique à l'assemblée qu'un artisan en terrassement a besoin d'un entrepôt pour son matériel et est intéressé par l'atelier relais de Sennely. Une autre entreprise de La Ferté serait également preneuse mais pour un temps limité, ce qui rend la première offre plus intéressante. L'atelier relais pourrait donc être occupé d'ici peu.

Présence des pigeons à l'Eglise

Monsieur le Maire prévient l'assemblée qu'il a fait appel à un chasseur de pigeons pour pouvoir déloger les pigeons au niveau de l'église. En effet, l'église est envahie par des pigeons qui font des navettes entre l'écurie St Maurice et l'église. Le chasseur de pigeons a donc commencé au niveau de l'écurie et il va bientôt intervenir sur l'église.

Fête de la Musique 2021

Francis Garrido propose d'organiser une soirée le 19 juin 2021 "Fête de la musique" avec plusieurs groupes et en association avec le Réveil de Sennely. Le projet est à construire en commission et en relation avec l'association, en espérant que les contraintes sanitaires pourront le permettre. Une réunion sur le sujet est prévue le 20 mars 2021 à 10h30 à la mairie.

Travaux en cours

Jean-Jacques Bouquin fait le point sur les travaux en cours:

- Camping: les haies ont été arrachées, l'ancienne cabane a été démontée, la dalle en béton pour la nouvelle cabane est faite, et nous avons reçu un nouveau devis pour la barrière d'entrée. - Cimetière: le curage du fossé a été fait.

- Dojo: les blocs de sécurité ont été changés, l'électricité a été passée pour le local de pétanque. - École: la fuite de toit de l'ancien bâtiment a été réparée. Pour ce qui concerne le nouveau bâtiment et la réfection de la toiture, Groupama doit faire le nécessaire. Nous les relançons constamment en

espérant que les travaux puissent intervenir pendant les prochaines vacances d'avril.

3/4- Gîte : la commande à l'entreprise Pimenta a été passée pour la réfection du bâtiment attenant au gîte.

Commission Travaux et Finances

Dans le cadre de la préparation budgétaire, la commission Travaux et la commission Finances doivent

se réunir assez rapidement. Les dates retenues sont les suivantes:

- Commission Travaux : jeudi 4 mars 2021 à 18h30

- Commission Finances : samedi 13 mars 2021 à 10h00

Logement de l'épicerie

Monsieur le Mairie informe le Conseil Municipal qu'il a fait appel à un maître d'oeuvre pour les

travaux de réfection du logement de l'épicerie.

Formation secourisme et défibrillateur

Cyril Agoutin souhaiterait qu'un défibrillateur soit posé au niveau du Dojo et si possible au niveau du camping. En effet, il est important de pouvoir assister rapidement toute personne qui en aurait besoin. Il faudrait également que des formations puissent être dispensées aux agents communaux mais également à la population de Sennely. Il a rendez-vous avec le chef de centre des pompiers de Sennely

pour évoquer le sujet avec lui et voir ce qu'il serait possible d'organiser.

Ecoles - Réunion avec les parents d'élèves

Muriel Martin informe l'assemblée qu'une réunion avec les parents d'élèves, à leur demande, est

prévue pour le 10 mars 2021 à 15h00 en présence des maires des 3 communes, du SIVOM et d'un représentant de parents d'élèves par école au vu de la situation sanitaire. Seront évoqués à cette

réunion la restauration scolaire et les problèmes de surveillance.

Décorations de Noël

Gilles Foucault indique aux conseillers qu'il est entrain de fabriquer (dessiner sur des panneaux de bois et les découper) avec Pascal Grandjean les futures décorations de Noël pour mettre sur la place de l'Église. Il y aura quelques petits achat à prévoir pour finaliser ces décorations. Il en profite pour faire part d'un projet qui pourrait être organisé juste avant les vacances de Noël avec le concours des élèves de l'école de Sennely pour faire une petite animation sous la halle, et les adolescents pourraient y être associés. Projet à réfléchir et à revoir en commission.

Site Internet de la commune

Élisabeth Collet indique être en train de rédiger le cahier des charges pour le futur site internet de Sennely. Une réunion informelle des membres disponibles de la commission Communication est prévue le 25 février 2021 à 14h00 à la mairie, afin d'aider à la rédaction de ce document.

Date du prochain Conseil

Le prochain Conseil Municipal est prévu le vendredi 26 mars 2021 à 19h30.

Séance levée à: 22:00

En mairie, le 22/02/2021

Le Maire

Philippe de DREUZY

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