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Compte-Rendu - CR CM DU 31 janvier 2022
Ordre du Jour - ODJ 31 JANVIER 2022
Document publié le Lundi 31 janvier 2022 par la commune de Pellerin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 31 JANVIER 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 31 JANVIER 2022
19h00
ORDRE DU JOUR
❖ Informations
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre 2021.
Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.
❖ Finances et Ressources Humaines
2022-01/ Débat d’Orientation Budgétaire 2022.
2022-02/ Adoption du règlement budgétaire et financier.
2022-03/ Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57. - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations - Fongibilité des crédits
- Régime de provisions semi-budgétaires pour risques et charges.
2022-04/ Rapport Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de Nantes Métropole du 26 novembre 2021.
2022-05/ Débat sur les garanties de protection sociale complémentaire.
Subventions :
Fonctionnement (sans et avec convention) :
2022-06/ Attribution des subventions de fonctionnement aux associations. 2022-07/ Attribution d’une subvention de fonctionnement par convention à l’association Cap Ô Pellerin.
2022-08/ Avenant à la convention de subvention de la section musique de l’Amicale Laïque du Pellerin (ALP).
Projets (sans et avec convention) :
2022-09/ Attribution des subventions de projets aux associations.
2022-10/ Attribution d’une subvention de projet à l’association des chasseurs du Pellerin. 2022-11/ Attribution d’une subvention de projet par convention à l’association Le Pell’Run. 2022-12/ Attribution d’une subvention de projet par convention à l’association The Serious Road Trip.
2022-13/ Attribution d’une subvention de projet par convention à l’association Les journées de la BD.
❖ Urbanisme
2022-14/ Avis sur le projet de Règlement Local de Publicité métropolitain (RLPm).
❖ Questions et informations diverses