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Document publié le Samedi 23 août 2025 par la commune de Saint-Raphaël.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Relevé des délibérations CM 23.08.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Banque,
|
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
MAIRIE
DE
SAINT-RAPHAËL
(VAR)
++
RELEVE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
AOÛT
A
11H30
XL
*
Présents
&
représentés
: 30
présents,
9
représentés.
AUTRES
Pose
d’une
Stèle
en mémoire
des
victimes
des
totalitarismes
du
DOMAINES
DE
|
communisme
COMPÉTENCES DES COMMUNES
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
LA
MAJORITE
Ayant
voté
contre
Mme
COCUSSE
et
Mme
ABBAS-CHOHRA
FINANCES
Emprunt
contracté
par
le
Centre
Communal
d’Action
Sociale
: Avis
du
Conseil
Municipal
[ LE
CONSEIL
MUNICIPAL
| À L'UNANIMITE
|
FAIT à SAINT-RAPHAEL,
le
2 8 AOÛT 2025
rédérie
MASQUELIER