Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Relevé des délibérations CM 23.12.2024
Compte-Rendu - Relevé des délibérations CM 16.12.2025
Compte-Rendu - Relevé des délibérations CM 23.08.2025
Compte-Rendu - Relevé des délibérations CM 06.11.2025
Compte-Rendu - Relevé des délibérations CM 13.04.2026
Compte-Rendu - Relevé des délibérations CM 20.03.2026
Déliberation - RELEVE DES DELIBERATIONS CM 27.04.2026
Compte-Rendu - Relevé des délibérations du CM 26.03.2024
Compte-Rendu - Relevé des délibérations CM du 03.07.2025
Compte-Rendu - Relevé des délibérations CM 31.03.2026
Compte-Rendu - Relevé des délibérations CM du 31.10.2024
Document publié le Jeudi 31 octobre 2024 par la commune de Saint-Raphaël.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Relevé des délibérations CM du 31.10.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Entrepreneuriat et startup,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
MAIRIE
DE
SAINT-RAPHAËL
(VAR)
++
COMPTE
RENDU
SUCCINCT
DE
LA
SEANCE
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
OCTOBRE
A
17H30
Présents
&
représentés
:
De
la question
1 à
10
: 27
présents,
9
représentés,
3
absents
De
la
question
11
à 22
: 28
présents,
9
représentés,
2
absents
QSTI
Intempéries
des
26
et 27
octobre
2024
— Mise
en
place
d’un dispositif
d’aide
d’urgence
par
le C.C.A.S.
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[ A L'UNANIMITÉ
|
CONVENTIONS
Passeport
du
Civisme
- Convention
avec
l'Association
"RESISTE"
- Ateliers
de
sensibilisation
"lutte
contre
le harcèlement
scolaire"
destinés
aux
écoliers
inscrits
au
dispositif LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
L'UNANIMITÉ
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
et Mme
COCUSSE
DÉSIGNATION
DE
Conseil
d’Administration
des
établissements
publics
d'enseignement
- Désignation
REPRÉSENTANTS
d'un
représentant
de
la commune
[ LE
CONSEIL
MUNICIPAL
| A L'UNANIMITÉ
|
DÉSIGNATION
DE
Désignation
de
membres
supplémentaires
du
Conseil
de
la Régie
Municipale
pour
REPRÉSENTANTS
le Stationnement [ LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[ A L'UNANIMITÉ
|
AUTRES
Gratuité
du
stationnement
des
associations
patriotiques
lors
de
cérémonies
DOMAINES
DE
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
[ LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[ A L'UNANIMITÉ
]
| ALIÉNATIONS
| Horodateurs
- autorisation
de vente
]
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[ A L'UNANIMITÉ
|
AUTRES
Convention
relative
au
traitement
des
avis
de
mise
en
fourrière
entre
l’ Agence
DOMAINES
DE
Nationale
de
Traitement
Automatisé
des
Infractions
et
la Commune
de
Saint-
COMPÉTENCES
Raphaël
DES
COMMUNES
[ LE
CONSEIL
MUNICIPAL
| A L'UNANIMITÉ Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
7
|
ACQUISITIONS
Acquisition
d’une
partie
de
la parcelle
cadastrée
section
BC
n°216
sise
chemin
des
Sangliers,
quartier
du
Dramont,
objet
de
l’emplacement
réservé
n°48
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[ A L'UNANIMITÉ
|
[_8
| ALIÉNATIONS
| Vente
de
la parcelle
cadastrée
section
AO
numéro
968
sise
le Cerceron
|
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
L'UNANIMITÉ
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
et Mme
COCUSSE
9
|
LOCATIONS
Convention
de
mise
à disposition
d'une
partie
de
la parcelle
cadastrée
section
AO
numéro
970
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[ A L'UNANIMITÉ
|
10
AUTRES
Régie
autonome
du
Golf de
l'Estérel
et du
Golf
de
l'Académie
- Modification
des
DOMAINES
DE
Conditions
Générales
de
Vente
des
abonnements
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
L'UNANIMITÉ
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
M.
MASQUELIER
[11
| ALIÉNATIONS
[ Vente
de
la structure
de
jeux
du
Centre
aéré
de
Valeseure
— Vente
au
plus
offrant
|
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[ A L'UNANIMITÉ
|
[12
| ALIÉNATIONS
| Aliénation et Destruction de matériels
|
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[ A L'UNANIMITÉ
|
13
|
ALIÉNATIONS
Destruction
et aliénation
de
matériel
dédié
à l’office
de
|’ Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
de
Valescure
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
| A L'UNANIMITÉ
_]
[
14
| SUBVENTIONS
| Rapports
de
la Mission
de
Contrôle
concernant
les
associations
subventionnées
|
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
| PREND
ACTE
_]
15
DÉCISIONS
Budget
Annexe
Golfs
de
l'Estérel
et de
l'Académie
: Décision
Modificative
n°2
BUDGETAIRES
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
LA
MAJORITÉ
Ayant
voté
contre
M.
TOMASI
et Mme
COCUSSE Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
16
|
EMPRUNTS
Emprunt
contracté
par
le Centre
Communal
d'Action
Sociale
: Avis
du
Conseil
Municipal [ LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[ A L'UNANIMITÉ
17
|
AUTRES
Dérogation
à la règle
de
repos
dominical
des
salariés
pour
l'année
2025
DOMAINES
DE
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
Î[ LE
CONSEIL
MUNICIPAL
.
| AL'UNANIMITÉ
18
|
PERSONNEL
Modification
du
tableau
des
effectifs
TITULAIRES
ET
STAGIAIRES
DE
LAFPT.
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
| À L'UNANIMITÉ
[
19
| SUBVENTIONS
| Recouvrement
des
subventions
régionales
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A L'UNANIMITÉ
S’étant
abstenus
M.DEBAISIEUX,
M.
TOMASI
et
Mme
COCUSSE
20
|
FINANCES
Régularisation
d'opérations
comptables
par
prélèvement
sur
le compte
1068
-
Budget
Principal
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[ A L'UNANIMITÉ
[
21
| CULTURE
| Modification
du
calendrier
d'ouverture
du
Musée
Miss
France
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
PREND
ACTE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
et Mme
COCUSSE
[
22
| DIVERS
| Délégations
de
compétences
accordées
à Monsieur
le Maire
[ LE
CONSEIL
MUNICIPAL
| PREND
ACTE
FAIT à SAINT-RAPHAEL,
le
Ü 7 NOV.
204 LE
MAIRE,
rédéric
MASQUELIER