S
Pf
1 Il
PROCES
VERBAL
DE
RÉUNION
JEUDI
30
JANVIER
2025
- 18H00
Syndicat
mixte
du
Pôle Aquatique Abers-Lesneven
Hôtel
communautaire
LESNEVEN
- COMITÉ
SYNDICAL
-
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 18
Nombre
de
délégués
présents
ou
représentés
: 15
Quorum
atteint
Le
30
janvier
2025
à
18
h
OO,
Les
élus
du
comité
syndical
- dûment
convoqués
le
6 janvier
2025
-
se
sont
réunis
à
La
salle
Armor
de
l'hôtel
communautaire
à
Lesneven,
sous
la
présidence
de
La
Présidente,
Claudie
BALCON,
Communauté
de
communes
| TREGUER
Jean-François,
LE
FLOCH
Marcel,
TALARMAIN
Roger,
LE
du
Pays
des
Abers
POLLES
Philippe,
MERCELLE
Denise,
CLAVIER
Martial
Communauté
Lesneven
BALCON
Claudie,
GOULAOUIC
Pascal,
BELE
Christophe,
QUINQUIS
Yves,
Côte
des
Légendes
RAPIN
Raphaël,
CASTEL
Odette,
CHAPALAIN
Claire,
LAGADEC
Marylène,
ROUDAUT
Sandra
Titulaires
absents
/ excusés: LINCOLN
Andrew
(CCPA),
HAVET
Nadège
(CCPA),
LOAEC
Monique
(CCPA),
FAVE Danielle (CCPA). Étaient
également
présents: HERE
Erwan
(CLCL),
MORVAN
Éric
(CLCL).
L'ordre
du
jour
est
Le suivant :
Approbation
du
procès-verbal
du
comité
syndical
du
12
décembre
2024
Présentation
du
compte-rendu
financier
arrêté
au
31 juillet
2024
par
La
SASU
Menguy
Rapport
d'activité
2024
du
syndicat
Compte
de
gestion
et
compte
administratif
2024
Participation
financière
2025
entre
les
membres
du
SPAAL
Tarifs
des
séances
appliqués
aux
établissements
pour
l'année
scolaire
2025-2026
Proposition
de
budget
2025
Questions
diverses
D NU R W Nm
Délibération
n°
CS/01/2025
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
COMITÉ
SYNDICAL
DU
12
DECEMBRE
2024
ILest
proposé
au
comité
syndical
d'approuver
Le PV
du
12/12/2024
figurant
en
annexe.
Décision
: Adopté
à
l'unanimité
SPAAL
- Séance
du
comité
syndical
du
30/01/2025
1/14 | PRÉSENTATION
PAR LA SASU MENGUY
DU COMPTE-RENDU
FINANCIER
|
Conformément
à
l'article
33
du
contrat
de
concession
de
service
public
intitulé
« transmission
des
comptes-rendus
au
concédant
», il est
prévu
que
le concessionnaire
présente
et
remette
au
concédant
son
compte-rendu
financier.
Le
compte-rendu
technique
pour
la
période
du
1”
août
2023
au
31 juillet
2024
a été
présenté
par
Madame
Delphine
LANDAIS,
directrice
du
Spadium,
et
remis
à
La
présidente
du
SPAAL
lors
du
comité
syndical
du
12
décembre
dernier.
Le
bilan
financier
2023-2024
de
la
SASU
MENGUY
est
présenté
par
Mathieu
JOLY,
expert-
comptable
du
cabinet
BENEAT,
en
présence
de Monsieur
Alain
L'HELGUEN,
président
de La SASU
MENGUY
et de
Madame
Delphine
LANDAIS.
*
Chiffre
d'affaires
global
Le chiffre d'affaires
présente
une
augmentation
de
247
K€
par
rapport à
l'exercice
2023
(fermelure
TE]
intervenue
sur N-1 et N-2)
LE
L'activité est supérieure à son niveau d'avant crise sanitaire
(1616.7
K€ au
31/07/2019)
1 772
107
€
Pour
rappel
:
- Fermelure totale du
13/06/2022
au 18/09/2022
inclus - Réouverture
parlielle
du
19/09/2022
au
09/12/2022
- Réouverture
totale
à compter
du
10/12/2022
2022/2023 (EY2E
CIE:
162%
@
Le
CA
est en
nette
progression
puisqu'il s’agit
de
la meilleure
activité
relevée,
en
comparaison
de
celles
anté
crise
COVID :
e
1616699€
2019
e
1581974€
2018
SPAAL
- Séance
du
comité
syndical
du 30/01/2025
2[14 Marge
globale
Pour
rappel,
la
marge
brute
globaie
au
31/07/2019
était
de
E
FsBt 4 Ke
1746 470 € 98,55%
du
CA
2022/2023 1 506
123
€
ÉCHÉANT"
Chiffre d'affaires global : +]6,2%
16%
+
DETAIL
PRESTATIONS
VENDUES
ES
HUE
PUBLIC
288
906
€
173
982
€
+114
924
€
+66,1%
ACTIVITES
ET
COURS
265
976
€
205
393
€
+60
583
€
+29,5%
COMITES
D'ENTREPRISES
36
709
€
20
700
€
+16
009
€
+77,3%
RECETTES
ESTHETIQUE
84
699
€
71104
€
+13
595
€
+19,1%
REDEVANCE
MISSION
SERVICES
PUB
1070
746
€
1035
824
€
+34
922
€
+3,4%
VENTES
MARCHANDISES
22
463
€
17
440
€
+5
023
€
+28,8%
AUTRES
2 609
€
954
€
#1655€
+173,5%
On
observe
une
nette
progression
des
prestations
« public
».
L'année
2023-2024
est
marquée
par
la
reprise
d’une
activité
normale
et
se
situe
dans
un
niveau
de
fréquentation
comparable
aux
années
d'avant
COVID.
SPAAL
- Séance
du
comité
syndical
du
30/01/2025
3/14 *
Charges
de
fonctionnement
partiellement
compensés
par un
compte
de
transfert
de charges
(596.5
K€ en 2023
et 203.4
K€ en
2022).
Dos
te
cha
aclmnemen où
814
142
€
ainsi augmenté
de + 77 K€, dont :
- Electricité
: + 32.9 K€
; Gaz : -28.8
K€
: Eau :
He
45,94%
du
CA
- Entretien
el maintenance
: -14
K€
- Assurances
: -5.2
K€
- Services extérieurs
: + 19.8 K€
- Honoraires GIDE
: + 57.5 K€
Dont 263 KE de travaux en 2023 (203.4 K€ en 2022)
2022/2023 1 000
346
€
65,58%
du
CA
Chiffre d'affaires global : +Îs.
-186
204
€
-18,6%
Comme
l’an
passé,
le
principal
poste
de
dépenses
est
celui
des
frais
d'électricité.
La
proportion
des
charges
de fonctionnement
par
rapport
au
CA
global
présente
cependant
une
baisse
notable
(près
de
20 points).
*
Charges
externes
(Détail)
MERS
M
Fournitures
consommables
371702
€
361
291
€
+10
411
€
+2,9%
Locations,
Charges
locatives
11410
€
13743
€
-2333€
-17%
Entretien,
Réparations
73
267
€
345
738
€
-272
471€
-78,8%
Primes
d'assurance
38 050
€
43
298
€
-5 248
€
-12,1%
Intermédiaires
et
honoraires
155
604
€
94
766
€
+60
838
€
+64,2%
Publicité
13
444
€
11
030
€
+2
414
€
+21,9%
Transports
68
€
54
€
+14 €
+25,9%
Déplacements,
Réception
1201€
2 095
€
-894
€
-42,7%
Frais
postaux,
Télécom.
1492
€
1968
€
-476
€
-24,2%
Frais
bancaires
5678
€
4 918
€
+760
€
+15,5%
Autres
services
extérieurs
142
226
€
121446
€
+20
780
€
+17,1%
Les
charges
externes
sont
impactées
par
le
coût
des frais
d'honoraires
liés
au
contentieux
(+
60
838
€)
mais
diminuent
de
manière
sensible.
SPAAL
- Séance
du
comité
syndical
du
30/01/2025
4f14 *
DETAIL
ENERGIE
ELECTRICITE
216
598
€
183
661
€
+32937€
+17,9%
GAZ
85
300
€
114
065
€
-28765€
-25,2%
EAU
27
054
€
16253 €
+10801€
+66,5%
Augmentalions; - 2024 /1 2023
: +
15
K€
- 2024 // 2019
: + 155.1
KE
Des
aides
Énergies
Électricité-Gaz
ont
été
comptabilisées
sur
l'exercice
à hauteur
de
38.7
KE
(8.1
K€
en
2023)
et
permettent
de
compenser
partiellement
l'augmentation
de
ces
postes
Pour
rappel en 2019
: Électricité
: 83.4
KE
: Gaz
: 58.7
KE
: Eau
: 31.7 K€
*
Synthèse
des
charges
de
personnel
Charges
sociales
86
779
€
78
184
€
+8 595 €
+11%
Taux
de
charges
sociales
17,19%
17,3%
-01
Autres
charges
du
personnel
15
344€
13
641€
+1703
€
+12,5%
*
Excédent
brut
d'exploitation
L'excédent
brut
d'exploitation
se
situe
à 341.8
K€
contre
543.3
KE
retraité
du
poste
transfert
de
charges
(dont
341
828
€
sinistre
matériel).
En 2022, il se situait à 370 KE retraité
19,29% du CA
de
l'indemnisation
correspondant
au
sinistre
matériel.
2022/2023 LITE Sr
Te)
Chiffre d'affaires global : +]6,2%
+400
455
€
L’EBE
approche
des
20
%
du
CA
et poursuit
une
lente
progression.
SPAAL
- Séance
du
comité
syndical
du 30/01/2025
5|14 *
Transfert
de
charges
En 2024: :$8 KE
dmdemisation
sise
1
cure
“5
ï
7 624
€
506.
KE
autre
de
rndenisaton
matériels
0,43%
du
CA
SMABTP 28.5
K€ d'indemnisation
Mutex
CUTIEUTE) 601
972
€
39,46%
du
CA
Chiffre
d'affs
lobal
:
+16,2%
ETTETTE
-98,7%
DES
Résultat
financier
-144
297
€
-8,14%
du
CA
2022/2023 -164
332
€
SONT
TR
eo
Chiffre d'affaires global : +f6,2%
+20
035
€
12,2%
SPAAL
- Séance
du
comité syndical
du 30/01/2025
6[14 Résultat
exceptionnel
Annulation de redevances
COVID : - 497 K€
Diminution des pénalités fermeture
: + 87 KE
Clauses de partage 2020 el 2021
: + 67.2
K€
Amortissement
de la subvention
-187 944
€
-10,61% du CA
N-1: - 393
KE de pénalités pour la fermeture
(3 000
€! jour de fermeture) + 152
K€ d'amortissement
de la subvention
d'investissement
2022/2023 -132
187
€
RTE Te TO)
Pr
422%
Chiffre d'affaires global : +f6,2%
Le
résultat
exceptionnel
intègre
l'application
de
plusieurs
dispositions
contenues
dans
le
protocole
d'accord
signé
le 8 juillet 2024
(Notamment
l'annulation
des
redevances
COVID
pour
près
de
500
000
€).
Résultat
de
l'exercice
PL]
-287
802
€
-16,24%
du
CA
2022/2023 -107
039
€
-7,02%
du
CA
-180
763
€
SPAAL
- Séance
du
comité
syndical
du
30/01/2025
7114 *
Synthèse
de
l'activité
ŒEEN
OE
Chiffre
d'affaires
War
atrE
1
525
397
€
Mo
ALES
+16,2%
ENCRES
1772108€
1
525
398
€
ss
LS
+16,2%
Marge
globale
1746
470
€
1506
123
€
+240
347
€
416%
Charges
de
fonctionnement
814
142
€
1000
346
€
-186
204
€
-18,6%
Impôts
et
taxes
53
240
€
53
206
€
+34
€
+0,1%
Charges
de
personnel
606
817
€
543
696
€
+63
121
€
+11,6%
Dotations
aux
amortissements
340
411
€
332
055
€
+8
356€
+2,5%
Résultat
financier
-144
297
€
-164
332
€
420
035
€
+12,2%
Résultat
courant
-101
358
€
24
788
€
-126
146
€
Résultat
exceptionnel
-187
944
€
-132
187
€
-55757
€
-42,2%
Impôt
société
-1
500
€
-360
€
-1140
€
-316,7%
RÉEL
CN
Ce
DATE
LAS
-107
039€
-180
763
€
ALES
Cette
synthèse
met
en
lumière
un
CA
en
nette
progression
et des
charges
de fonctionnement
en
baisse.
Sur
le
versant
du
résultat
d'exploitation,
on
retrouve
l'impact
des
dispositions
financières
contenues
dans
le protocole
d'accord
signé
le 8 juillet 2024.
Les
flux
de
votre
trésorerie
SL
ONAAE
189,4
k€
-160,9 € -756k€
-3k -129k€R
|
6
-58,9 ke EE
-141k€
0
a
<< OT
SE
RS
:::
SPAAL
- Séance
du
comité
syndical
du
30/01/2025
8/14 Délibération
n°
CS/02/2025
_RAPPORT
D'ACTIVITÉ
2024
DU
SYNDICAT
L
Le
rapport
retraçant
les
activités
du
Syndicat
mixte
du
Pôle
Aquatique
Abers-Lesneven
durant
l'année
2024
est
présenté
aux
membres
du
SPAAL.
Un
focus
est
fait
sur
certaines
lignes
budgétaires
afin
de
mettre
en
évidence
Les
principaux
postes
(en
dépenses
et en
recettes),
puis
sur
La fréquentation
avec
un
comparatif
par
rapport
à l'exercice
2023. Les
présidents
des
communautés
de communes
membres
du
SPAAL
sont
invités
à communiquer
ce
rapport
à
Leur
conseil
communautaire
en
séance
publique.
Décision
: Le
comité
syndical
en
prend
acte.
Délibération
n°
CS/03/2025
COMPTE
DE
GESTION
2024
COMPTE
DE
GESTION
2024
Le
compte
de
gestion
tenu
par
le trésorier
retrace
Les
opérations
comptables
en
dépenses
et
en
recettes.
RÉALISATIONS
RESTES
A RÉALISER
Budget total
un
Section de
Section
Section de
Section
re
;
fonctionnement | d'investissement
Pepe
fonctionnement | d'investissement
Lip
_. réaliser)
BUDGET PRINCIPAL Recettes
2034 708.61
|
2034470861
-
+
20347086
Dépenses
1965 707,96
-|
1965 707,96
-
|
1965707.
Résultat de l'exercice
69 000,65
-
69 000,65
69 000.65
Résultat reporté
16 205,72
-
1620572.
16 205,72
RÉSULTAT CLÔTURE
85 206,37
«
85 206,37.
«
«
+
8520637
Le
comité
syndical
est
invité
à
approuver
Le
compte
de
gestion.
Décision:
Adopté
à
l'unanimité.
| Délibération
n° CS/04/2025
| COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
La
comptabilisation
des
mandats
et
des
titres
de
recettes
aboutit
à
la
fin
de
l'exercice
à
l'élaboration
du
compte
administratif
qui
constitue
Le document
récapitulatif
de
l'ensemble
des
dépenses
et
des
recettes
regroupées
par
catégories.
Le
compte
administratif
fait
apparaître
pour
chaque
catégorie
de
dépenses
et
de
recettes
les
prévisions
contenues
dans
les
documents
prévisionnels
(budget
primitif
et décisions
modificatives)
Les
réalisations
(mandats
et titres
émis)
et
Les
restes
à
réaliser,
le
cas
échéant.
SPAAL
- Séance
du
comité
syndical
du
30/01/2025
9f14 Le
compte
administratif
est
adopté
par
délibération
du
comité
syndical
en
l'absence
de
la
présidente.
Le
comité
syndical
sera
appelé,
en
votant
ce
compte,
à
reconnaître
le
respect
des
autorisations
budgétaires
accordées
par
la
présidente.
Les
éléments
d'explication
suivants
sur
certaines
lignes
sont
exposés
aux
membres
du
SPAAL
:
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Ligne
6188
TVA:
Application
notamment
de
l'article
3.2.4
du
protocole
d'accord
signé
le
8
juillet
2024
entre
Le
SPAAL
et
La
SASU
Menguy
(modalités
de
paiement
déclinées
à
l'article
3.3.11)
Ligne
6245
Frais
de
transports
des
scolaires:
Révision
du
BPU
et
baisse
du
coût
des
carburants Ligne
65888
Partage
de
résultats
: Application
notamment
de
l'article
3.2.3
du
protocole
d'accord
signé
Le 8 juillet
2024
entre
Le SPAAL
et La
SASU
Menguy
(modalités
de
paiement
déclinées
à
l'article
3.3.11)
Ligne
673
Charges
exceptionnelles:
Suppression
de
l'application
des
pénalités
contractuelles
sur
les
années
d'exploitation
2020
et
2022
(émission
de
titres
exécutoires
par
Le SPAAL
qui
obligeaient
la
SASU
Menguy
au
paiement
de
La
somme
de
576
000
€)
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Ligne
70
Redevance
des
écoles:
Baisse
importante
de
la
fréquentation
de
3
établissements
scolaires
du
secondaire
sur
Le 3è"°
trimestre
de
l'année,
ayant
contribué
de
manière
significative
au
delta
constaté
avec
Le
prévisionnel.
Ligne
75888
Produits
divers:
Application
notamment
de
l'article
3.3
du
protocole
d'accord
signé
Le 8 juillet
2024
entre
Le SPAAL
et La
SASU
Menguy
(modalités
de
paiement
déclinées
à
l'article
3.3.1.2)
Ligne
7815
Reprise
de
provision:
Reprise
comptable
de
la
provision
pour
risques
et
charges
constituée
dans
Le cadre
du
contentieux
(extinction
du
risque
par
la signature
du
protocole
d'accord
signé
Le 8 juillet
2024
avec
La
SASU
Menguy)
Le
résultat
de
l'exercice
2024
est
un
excédent
de
69
000,65
€.
Réalisations |
Prévisions |
Hi réaisal”
Prévisions
réalisa
Chapitre
FA
gg
| Rélsations 2004 | és
Chapitre
Réalisations 202)
gg
| RESIIONS 204 | Ms
Dépenses
de fonctionnement
|
182765038€|
2039875c|
1965707,96€|
96.36% | Recettes
de fonctionnement |
teasasioc|
2039875c|
20505143]
100,54
Fu
Excédent
de
ot
(Charges
à caractère général
ausel
stase
tu6so08e|
236%
|oo
ommement
|
77e)
16amel
1626726
10000
- 611
(Rédevance duconcessiomane|
tos84go1e)
tog8285e|
10882865€|
10000%
|70
res
628236)
t4o0002%e|
13520445€|
0664%
r 6188
|TA
arasode|
89076
esrrasse|
oecrx
|rarse
pr
Pacs
enresoel
11264296]
112842900€|
10000%
r 6245
Mr
la
siz7mel
120000€
gueououe|
7éot
[nseee
|Produis cwers
m5e|
tome)
14555166€
62878
|Remboursemt
rai à1a CLCL
20361€]
240€
2atsre|
0540
[773
RFA
11800€
1168690€
[SU éxENCICeS
-
(Charges
de personnel
el frais
Ses
&
Reprise de
Ce
20236066]
241000€
are
os
[nets
Los
L
saroel
61374640€
- 65888
[partage
de résutats
87 800€
TR 1OU8TE
- 673
(Charges exceptionnels
-el
steel
s7o0000e|
ooo7
-
—
6815
Dotation
aux
provisions
pour
61374640€
€
lisques
RESULTAT DE L'EXERCICE
+
69 000,65€
Considérant
que
ce
compte
administratif
est
strictement
conforme
au
compte
de
gestion
tenu
par
le
trésorier,
la
présidente
ayant
quitté
La
séance
et
le
comité
syndical
siégeant
sous
la
présidence
de
M.
Jean-François
TREGUER,
SPAAL
- Séance
du
comité
syndical
du
30/01/2025
10[14 Le
Comité
syndical
est
appelé
à
approuver
le
compte
administratif
de
l'année
2024.
Décision
: Adopté
à
l'unanimité.
Délibération n° CS/05/2025
|
|
PARTICIPATION FINANCIÈRE 2025 ENTRE LES MEMBRES DU SPAAL
>
Le
bilan
de
l'année
2024
est
présenté
ci-dessous
:
Dispositions
financières
: participation
des
EPCI
membres
ANNEE
2024
- BILAN
Montant
de la participation |
Montant
de la participation |
Montant
à régulariser sur
320 300 €
TOTAL
1128 429,00 €
1128 429,00 €
>
Ainsi,
comme
convenu
dans
la
convention
de
partenariat,
une
régularisation
de
l'exercice
intervient
l'année
N+1
:
Après
bilan
de
l'année
2024,
sur
l'exercice
comptable
de
l'année
2025,
la
participation
de
La
CCPA
sera
diminuée
de
33
408
€
et
celle
de
La
CLCL
sera
augmentée
d'autant,
soit
de
33
408
€.
>
Conformément
à
la
contractualisation,
la
répartition
de
la
participation
est
établie
comme
suit
pour
l'année
2025 :
SPAAL
- Dispositions
financières
: participation
des
EPCI
membres
ANNEE
2025
- PREVISIONNEL
Participation des CC : Part fixe 50% : Part variable
:
25%
répartis
en fonction
du nombre
d'élèves
de chaque
cdc ayant fréquentés
le pôle aqualique
25%
répartis
en fonction des
populations
municipales
respectives
des
2 cdc
SOIT:
Fréquentation en nombre d'élèves/séances
.
durant l'année 2025
Population municipale au 1/1/2025
Coût ToraL | Montant deia| CodtTOTAL part |
|
|
Répartition
de la
| Montant
de la
PREVISIONNEL
moncnc:
Res
fixe + partyariable | |
Coûtpar
|
subvention
au syndicat |
partfixe
2
partyananie |
Serannée |
+réquiansaton | |
nabran
|
2024
année M1
|
|
Nombre
%
Coût
Nombre |
%
Coùt
cut
225 822€
21500
s33%|
1294716
28 317] 39.75%
89757€|
2192266]
445050€
AT8 458€
TOTAL
451 643€
37 500
25872€
7124
2258226)
451643€]
903286€
903 286 €
hoks les lives des braMssements srclanes Hrquntanthagéseine
de SFna0
N&
Chiffres prévisionnels
fréquentation
en nombre
d'élèves/séances
SPAAL
- Séance
du
comité
syndical
du
30/01/2025
11/14 IL'est
proposé
que
jusqu'à
l'adoption
par
Les
2
communautés
de
communes
de
leurs
budgets
primitifs
de
l'année
N+1,
Le SPAAL
émettra
des
titres
de
recettes
afin
de
recouvrer
la participation
de
chaque
EPCI
à
hauteur
de
%
du
montant
perçu
en
année
N-I.
Décision:
A
l'unanimité,
Le
Comité
syndical
valide
les
montants
des
participations
décrits
dans
le tableau
ci-dessus.
| Délibération
n° CS/06/2025
|
| TARIFS
DES
SÉANCES
APPLIQUÉS
AUX
ÉTABLISSEMENTS
POUR
L'ANNÉE
SCOLAIRE
2025-2026
Conformément
à
la
convention
d'adhésion
au
Service
Public
du
Pôle
Aquatique
Intercommunautaire
signée
avec
chaque
établissement,
il est
indiqué
que
les tarifs
des
séances
seront
revus
chaque
année
scolaire
suivant
l'évolution
des
prestations
payées
annuellement
au
concessionnaire
(sans
La
prise
en
compte
des
régularisations).
Entre
janvier
2024
et
janvier
2025,
la
variation
de
la
part
revalorisable
de
la
redevance
est
de
—
2,73
%,
la
baisse
de
l'indice
INSEE
sur
Le
prix
de
production
de
l'industrie
française
diminuant
dans
la
même
proportion.
Partant
du
principe
que
cette
baisse
revêt
un
caractère
exceptionnel,
Le
comité
syndical
réuni
Le
12
décembre
2024
avait
validé
le
principe
d'un
maintien
des
tarifs
à
l'identique
pour
l'année
scolaire
2025-2026
par
rapport
à
2024-2025.
Ci-dessous,
la proposition
de
tarifs
pour
2025/2026:
6
PROPOSITION
Séance
de
natation
pour
les
élèves
des
cycles
a
“
TARIF
primaires,
secondaires
et
associations.
et
2025-2026
Test
de
natation
PACE
PAR
par
séance
et
par
élève
ETABLISSEMENTS
SITUÉS
SUR
LE
TERRITOIRE
SYNDICAL
391€
3,91€
ETABLISSEMENTS
EXTÉRIEURS
AU
TERRITOIRE
SYNDICAL
451€
4,31€
Le
comité
syndical
est
invité
à
approuver
Les tarifs
des
séances
appliqués
aux
établissements
pour
l'année
scolaire
2025
/ 2026
Décision
: Adopté
à
l'unanimité.
SPAAL
- Séance
du
comité
syndical
du
30/01/2025
12/14 Délibération
n° CS/07/2025
BUDGET
PRIMITIF
2025
Ci-après
une
proposition
de
budget
équilibré
à 1165
037
€:
BUDGET
PRIMITIF DU
SPAAL - EXERCICE
2025
SECTION DE FONCTIONNEMENT
limprines.
envegpes
Aées
et
ï
F
di
on
din
aus
fes
dis
512641
4633081
5000€
002
|Excédent
antérieur
reporté
16
205.72
€]
16205
72€
85
206.37
€
L
imes
d'assurer
coneieu
/
gr
|Redesance
du concessionnaire
+088
285 €
1088283651
10018176]
76371
[Redeance
des
écoles
MO002€
masi
136
000.63
€
L
régularisation
N-f
inchise)
_
583
|TVA
sue
BTS
one
ass
ue
Communautés
|
jsmage
van]
32606
76245
[Transpons
120
000.00
€
464341
100000€[
75%8
|
Produits
divers
(rbsmt
pénalités]
130 000
MS
1
40544
se
Remboursement
frais
à la
CLOL
ad
2m
amd
7m
Mandats
annulés
sur
exercices
mod
esse
(10%
des
charges
de
personnel)
antérieurs
00
(es
de past
as
2000
€
238)
250005
(Regise
de prison
snuo
sansae
65888
partage
de résutats
87800
Te DEL
LIT
TETE
TE
ET
r
_
en
Charges
exceplionnelles
-titres
1610
57600000!
jannulés
2039875€
LEUR
A
Cette
proposition
prend
notamment
en
compte:
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
-
Ligne
OIL
Charges
à
caractère
général:
assurances:
1
500
€,
Megalis:
300
€,
repas:
500
€
-
Ligne
611
Redevance
du
concessionnaire:
Etablie
selon
un
calcul
faisant
l'objet
d'une
approbation
conjointe
entre
Le SPAAL
et
La
SASU
Menguy
- _
Ligne
6188
TVA:
Montants
antérieurs
soldés
dans
Le cadre
du
protocole
d'accord
signé
le
8 juillet
2024
entre
Le
SPAAL
et
La
SASU
Menguy.
Pour
2025,
montant
évalué
à
20
%
du
montant
estimé
de
la
redevance
des
écoles,
soit
27
200
€
arrondis
à
28
000
€.
-
Ligne
6245
Frais
de
transports
: Evalués
à 100
000
£
pour
une
projection
évaluée
à
+
5%
par
rapport
à
2024
-__
Ligne
65
888
Partage
de
résultats
: Application
des
modalités
de
calcul
sur
Le partage
de
résultats
(article
19
du
contrat
de
DSP,
modifié
par
Le
protocole
d'accord
signé
le 8
juillet
2024).
Le
nombre
d'entrées
étant
compris
entre
45
000
et
55
000,
il
n'y
a
pas
de
versement
à
effectuer,
ni
par
Le concessionnaire,
ni
par
Le
syndicat,
cette
ligne
budgétaire
n'est
donc
pas
abondée.
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
-
Ligne
002
Excédent
antérieur
reporté
: Le
résultat
de
l'exercice
2024
est
un
excédent
de
69
000,65
€
auxquels
on
ajoute
l'excédent
antérieur
de
2023
de
16
205,72
€,
soit
un
montant
cumulé
pour
2025
de
85
206,37
€
-
Ligne
70
631
Redevance
des
écoles:
Hypothèse
prudente
à
136
000
€
qui
intègre
notamment;
e
Un
travail
d'anticipation
sur
Le planning
d'occupation
du
SPAAL
afin
de
l'optimiser:
SPAAL
- Séance
du
comité
syndical
du
30/01/2025
13/14 -
Echanges
et
réunions
de
concertation
en
amont
avec
les
établissements
afin
d'anticiper
au
mieux
l'élaboration
du
planning;
-
Avancement
d'un
mois
et demi
de
La date
de
formulation
des
souhaïits
de
créneaux
piscine
des
établissements ;
e
Une
trajectoire
de
poursuite
et/ou
de
reprise
d'une
progression
de
La fréquentation
des
primaires
(généralisation
des
stages
massés)
pour
un
gain
estimé
à
+
5%
de
taux
de
fréquentation
e
Un
maintien
des
tarifs
des
séances
appliqués
aux
établissements
scolaires
-
Ligne
74
758
Subvention
des
communautés
de
communes:
Montant
permettant
d'équilibrer
Le
budget
(réparti
ensuite
selon
des
modalités
de
calcul
précises
entre
Les
2
communautés
de
communes)
-
Ligne
75
888
Produits
divers:
Application
notamment
de
l'article
3.1
du
protocole
d'accord
signé
Le 8 juillet
2024
entre
Le SPAAL
et La
SASU
Menguy
(modalités
de
paiement
déclinées
à
l'article
3.11).
Versement
mensuel
de
3
378,64
€
soit
40
544
€
annuellement
au
titre
des
pénalités
de
fermeture.
Le
comité
syndical
est
invité
à
voter
Le
budget
pour
l'année
2025.
Décision
: Adopté
à
l'unanimité.
eme men
ee
ae me
ae a
ee
de ie
em
2e
366
34e D
8e
2 2e 8
D
3 Be DH
BU 08 8H
GE
BE
EEE
HE
SRE DE
QUESTIONS
DIVERSES
Néant L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
La
séance
est
Levée
à
19h05.
Ce
procès-verbal
sera
présenté
pour
validation
aux
membres
du
comité
syndical
Lors
de
la
prochaine
séance,
le
Lundi
15
décembre
2025.
Vu
la validation
du
PV
du
30/01/2025
par
Les délégués
du
comité
syndical,
Lesneven,
Le 15/12/2025
La
Présidente,
Claudie
BALCON
SPAAL
- Séance
du
comité
syndical
du
30/01/2025
14/14