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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20111107 oj
Document publié le Lundi 7 novembre 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20111107 oj)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Ordre du Jour - Conseil communautaire du 7 novembre 2011 1/2
ORDRE DU JOUR
POLE FONCTIONNEMENT
CONTRACTUALISATION
1. CONTRAT DEPARTEMENTAL ENTRE LA CAHM ET LE CONSEIL GENERAL : programmation financière 2011
2. TRAVAUX DE PROTECTION DU LITTORAL DU GRAU D’AGDE : modification du plan de financement compte tenu de la nouvelle enveloppe du FNADT (Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire)
FINANCES
3. BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM – EXERCICE 2011 : Décision Modificative n°6
4. RELOCALISATION DU CENTRE TECHNIQUE DE VIAS : attribution d’un fonds de concours à la commune
5. ASSOCIATION SORAC (Société des Régates d’Agde et du Cap) : attribution d’une subvention
6. CONVENTION ENTRE L’ASSOCIATION SIG L-R ET LA CAHM : attribution d’une subvention de fonctionnement
MARCHES PUBLICS
7. CHATEAU LAURENS – RESTAURATION INTERIEURE DU SALON DE MUSIQUE : attribution des marchés
8. RESTAURATION ET REHABILITATION DU THEATRE DE PEZENAS : Avenant n°1 au lot 9 « gros œuvre et démolition »
9. FOURNITURE DE CARBURANT : lancement d’un appel d’offres ouvert et autorisation de signature des marchés
10. ACQUISITION DE VEHICULES : lancement d’un marché à bon de commande et autorisation de signature
11. ACQUISITION DE TRACTEURS : lancement d’un marché à bon de commande et autorisation de signature
12. ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR LES COMMUNES DE FLORENSAC, POMEROLS ET CASTELNAU DE GUERS : lancement d’un marché à bon de commande et autorisation de signature
13. REFECTION ET AMENAGEMENT DE LA VOIRIE : lancement d’un marché à bon de commande et autorisation de signature
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du LUNDI 7 NOVEMBRE 2011 à 18 heures
A CAUX (Parc de la Baronnie sereine) Ordre du Jour - Conseil communautaire du 7 novembre 2011 2/2
14. FOURNITURE DE LIVRES SCOLAIRES ET DE DOCUMENTS IMPRIMES : lancement d’un appel d’offres ouvert et autorisation de signature des marchés
RESSOURCES HUMAINES
15. MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS : versement annuel de 350 € en fonction de la présence
ADMINISTRATION GENERALE
16. SYNDICAT MIXTE DE L’AEROPORT BEZIERS CAP D’AGDE EN LANGUEDOC : modification des statuts, adhésion du Département de l’Hérault
POLE PROJETS
HABITAT
17. PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT INTERCOMMUNAL (PLHI) POUR LA PERIODE 2012- 2017 : transmission au Préfet pour examen en Comité Régional de l’Habitat après avis des communes
18.OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE l’HABITAT (OPAH) ET RENOUVELLEMENT URBAIN et PROGRAMME D’INTERET GENERAL HERAULT MEDITERRANEE : convention FDI SACICAP relative à la mise en place d’un dispositif d’avance des subventions et de financement du « reste à charge » en faveur des propriétaires occupants
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
19. EXTENSION DU GOLF DU CAP D’AGDE : avis du Conseil communautaire
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
20. PAEHM « LE ROUBIÉ » A PINET : lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique et de l’enquête parcellaire
PROSPECTIVE & PLANIFICATION
21. HAMEAU AGRICOLE DE SAINT-THIBERY : acquisition des parcelles A1242 et A0147 appartenant à M. et Mme SICARD incluses dans le périmètre du Hameau
EMPLOI & FORMATION
22. EQUIPE D’ANIMATION DU PLIE ET CLAUSE D’INSERTION, RELATION-ENTREPRISES, REFERENT DE PARCOURS PLIE : demande de subvention 2012
23. OPERATION « APPUI SPECIFIQUE A LA RECHERCHE D’EMPLOI » - REPORT DES FONDS 2011 NON CONSOMMES EN 2012 ET PROLONGATION DE LA CONVENTION JUSQU’AU 31/12/2012 PAR AVENANT
24. DÉTERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SÉANCE