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Procès Verbal - DCM 2026 016
Procès Verbal - DCM 2026 020
Procès Verbal - DCM 2026 022
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2026 022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CHÂTILLON
sur
Chalaronne
L UF
République
Française
COMMUNE
DE
CHATILLON-SUR-CHALARONNE
(Ain)
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
MARS
2026
N°DCM-2026-022 OBJET : INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE Désignation
des
représentants
et
référents
OMC,
OMS,
SIEA,
Dombes
Tourisme,
Comité
de
Jumelage
Wächtersbach,
SCOT
de
la
Dombes,
EHPAD
La
Montagne,
conseils
d'écoles,
Centre
social
La
Passerelle,
correspondant
Défense,
SDIS
de
l'Ain,
CNAS,
Association
le
Manon,
SEMCODA
Membres
en
exercice
: 29
Membres
présents
: 28
Membres
votants
: 29
L'an
deux
mille
vingt-six
le
trente
mars
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Châtillon-sur-Chalaronne,
s'est
réuni
en
mairie,
après
convocation
en
date
du
24
mars
2026,
sous
la
présidence
de
M.
Patrick
MATHIAS,
Maire.
M.
le Maire
ouvre
la séance,
il procède
à
l'appel
des
conseillers
:
Etaient
présents
:
M.
MATHIAS
-
Mme
BIAJOUX
-
M.
PERREAULT
-
Mme
ROBIN
M.
MORIN
-
Mme
BAS-DESFARGES
-
M.
LEDUC
-
M.
MARTINON
Mme
SOUPE
-
M.
JACQUARD
-
Mme
PAGET
-
M.
CURNILLON
Mme
BROCHARD
-
Mme
DESCOMBES
-
M.
DI
CARLO
Mme
COUTURIER
-
M.
GINDRE
-
Mme
FETTET
-
M.
DECOMBLE
M.
TASPINAR
-
M.
DUPUPET
-
Mme
PERNIN
-
M.
PESCARMONA
Mme
BRUNEL
-
Mme
MARIN
-
M.
GADENNE
-
M.
BEJA
-
Mme
CHEVALIER.
Absente
ayant
donné
un
pouvoir
: Mme
MERLIN
représentée
par
Mme
ROBIN. Absent
: néant.
Madame
Fabienne
BAS-DESFARGES
est
élue
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
kXx%x
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Considérant
qu'après
le
renouvellement
général
des
conseillers
municipaux
et
de
l'exécutif,
il appartient
au
Conseil
Municipal
de
désigner
les
représentants
et
référents
de
la
Commune
de
Châtillon-sur-
Chalaronne
dans
les
différents
organismes
et
établissements,
pour
la
durée
du
mandat ;
Le
Conseil
Municipal,
sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
(29
voix
pour), :
APPROUVE
la
désignation
des
représentants
et
référents
communaux
dans
les
différents
organismes
et
établissements,
pour
la
durée
du
mandat,
comme
suit
:
Office
Municipal
de
la
Culture
Monsieur
le
Maire,
Président
de
droit.
OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE
Madame
la
Vice-Présidente
de
l'OMC
: Annie
ROBIN.
6 Conseiller(e)s Dimitri
DECOMBLES
Pierre
GINDRE
Gilles
MARTINON
Magalie
MERLIN
Anicette
PAGET
Xavier
GADENNE
Office
Municipal
des
Sports
Monsieur
le
Maire,
Président
de
droit
OFFICE
MUNICIPAL
DES
SPORTS
Monsieur
le Vice-Président
de
l'OMS
: Thierry
MORIN.
6
Représentant(e)s
Sylvie
BIAJOUX
Huguette
BROCHARD
Dimitri
DECOMBLES
Magalie
MERLIN
Mustapha
TASPINAR
Didier
PESCARMONA
Page
1 sur
3
Accusé de réception en préfecture 001-210100939-20260330-DCM-2026-022-DE Date de télétransmission : 09/04/2026 Date de réception préfecture : 09/04/2026 Syndicat
intercommunal
d’ Electricité
de
l’Ain
-
SIEA
3
Titulaires
!
5 Suppléant{e)s
Stéphane
LEDUC
Fabienne
BAS-DESFARGES
Gilles
MARTINON
Sylvie
BIAJOUX
Patrick
MATHIAS
Magalie
MERLIN
| Thierry
MORIN
1
Mustafa
TASPINAR
Conseil
d’ Administration
de
a
SPL
Dombes
Tourisme
4 Titulaire
1
Suppléant(e)
Fabienne
BAS- DESFARGES
Giacinto
DI
CARLO
2
Délégué(e)s
Comité
de
Jumelage
& avec
la Ville de
Wächtersbach_
Pascal
CURNIELON
| Gilles
MARTINON
de
ia
Dombes
-
SCOT_
Syndicat
du
Schéma
cde
Cohérence
Territoriale
4 Titulaire
SE
:
| 4
Suppléant(e)
Patrick
MATHIAS
Stéphane
LEDUC
Conseil
d'Administration
de
l'EHPAD
La
Monta
gne
de
Châtillon-sur-Chalaronne
Monsieur
le
Maire, Président
de
groit._
|
2
Conseiller(e)s
Sylvie
BIAJOUX
| Annie ROBIN
Conseil
d'école
élémentaire
1
Conseiller(e)
Monsieur
le
Maire
ou
l'Adjointe
a aux affaires
scolaires
d'office.
Bénédicte
DESCOMBES
Conseil
d'école
maternelle
2
Délégué(e)s
-
Monsieur
le Maire
« ou iI
l'Adjointe
&aux
< affaires scolaires
d office.
Bénédicte
DESCOMBES
| Mustafa TASPINAR
Conseil
d'Administration
du
Centre
ssocial
La
P
asserelle
2
Titulaires
.
|
4 Suppléant(e):
Sylvie
BIAJOUX
Annie
ROBIN
Stéphane LEDUC —
Correspondant
« « Défense
»
1 Délégué(e) Philippe
PERREAULT
1 Délégué(e) Centre
de
Secours
et
d’ Incendie
! SDS
de
l'Ain
Phiippe
PERREAULT
CNAS 1 Elu(e)
|
1
Agent(e):
Philippe
PERREAU
CT
Delphine RIUS STRESS
RH)
Association
du
Manon
À
Délégué(e)
Sylvie
BIAJOUX
Page
2 sur 3
Accusé de réception en préfecture 001-210100939-20260330-DCM-2026-022-DE Date de télétransmission : 09/04/2026 Date de réception préfecture : 09/04/2026 SEMCODA 1 Délégué(e) Patrick MATHIAS
Ainsi
délibéré
le
30
mars
2026
Le
Maire,
Secrétaire
de
séance
Patrick
MATHIAS
Fabienne
BAS-DESFARGES
Acte
rendu
exécutoire
après
:
Affichage
ou
notification
L
Pour
extrait
conforme.
ë
:
.
.
(
9
AVR,
2026
Au
registre
sont
les
signatures.
Et dépôt
en
Préfecture
Le:
0.9
AVR
2026
Page
3
sur
3
Accusé de réception en préfecture 001-210100939-20260330-DCM-2026-022-DE Date de télétransmission : 09/04/2026 Date de réception préfecture : 09/04/2026