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Procès Verbal - PV CM 2026 01
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puygros.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2026 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
Folio
2026/01
MAIRIE
DE
PUYGROS
687
Route
du
Lac
Chef-lieu
73190
PUYGROS
TEL :
04
79
84
70
65
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
23
FEVRIER
2026
Nombre
de
conseillers
Date
de
la
convocation
En
exercice
: 11
17/02/2026
Présents
: 5
Date
d'affichage
Votants
: 5
+1
-
Absents
: 6
Exécutoire
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt-trois
du
mois
de
février
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Luc
MEUNIER.
Présents
: ARIZIO
Jacques
- CHALAND
Claudine
- MEUNIER
Luc
- REGOTTAZ
Françoise
- TORRES
Rémi
Absents
:
BELLEMIN
Franck
- CAILLE
Anthony
- DARTIS
Nicolas
- GACHET
Anthony
- GACHET
Laurent
- PROVENT
Marlène
Pouvoirs
: PROVENT
Marlène
donne
pouvoir
à CHALAND
Claudine
Secrétaire
de
séance
: TORRES
Rémi
Quorum
(6
personnes
présentes)
:
CJOui
Non
Ordre
du
jour
de
la séance :
-__
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
24
novembre
2025.
-
__2026/01
: Approbation
du
Plan
Particulier
de
Mise
en
Sûreté.
-
_2026/02
: Assistance
à la gestion
et
à
l’exploitation
des
poteaux
d'incendie.
-
_2026/03
: Adhésion
à
la convention
de
participation
sur
le
risque
« Santé
» proposée
par
le Centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
la Savoie.
Le
conseil
municipal
est
annulé
étant
donné
que
le quorum
n’est
pas
atteint.
Les
membres
du
conseil
municipal
seront
convoqués
ultérieurement.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Monsieur
Rémi
TORRES
Monsieur
Luc
MEUNIER
IG