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Déliberation - Consultation des deliberations seance du 8 novembr
Compte-Rendu - Compte rendu CM 14 mai 2018 1
Document publié le Lundi 14 mai 2018 par la commune de Terranjou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 14 mai 2018 1)
Thèmes du document : Sport, Logement, Bois et produits du bois,
République
Française
Département
du
Maine-et-Loire
Commune
de
TERRANJOU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
mai
2018
Nombre
de
conseillers
municipaux
L'an
2018,
le
quatorze
mai
à
20H30,
le
Conseil
En
exercice
Présents
Votants
Municipal
de
la Commune
de
TERRANJOU
s’est
réuni
35
25
29
à
la
salle
des
Acacias,
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
Date
de
convocation
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Pierre
COCHARD,
04/05/2018
Maire,
en
session
ordinaire.
Date
d'affichage
ne
18/05/2018
A
été
nommé
secrétaire
: M.
LEROY
Sébastien
Présents
:
M.
BIGOT
Gilles,
M.
BRUAND
Michel,
Mme
CHEVALLIER
Sylvie,
M.
COCHARD
Jean-Pierre,
Mme
DESVALLON
Nathalie,
M.
DUVEAU
Jean-Noël,
M.
EMERIAU
Jacques,
Mme
GAUFRETEAU
Sylvaine,
M.
GOUBEAULT
Jean-Pierre,
Mme
JOSELON
Ingrid,
M.
LEBRETON
David,
M.
LEROY
Sébastien,
Mme
MARTIN
Christine,
Mme
MARTIN
Maryvonne,
Mme
MENARD
Isabelle,
M.
OGER
Dominique,
Mme
RAIMBAULT
Patricia,
M.
REMBAULT
Emmanuel,
Mme
RICHARD
Mauricette,
Mme
ROCHER
Ginette,
M.
ROUCHER
Bertrand,
M.
ROULET
Jean-Louis,
M.
SECHET
Marc,
M.
SUIRE
Alain,
M.
THOMAS
Jean-Joël.
Absents
excusés
:
M.
HERSAN
Guillaume
a
donné
pourvoir
à
M.
Jean-Joël
THOMAS,
Mme
HORTET
Syivie,
Mme
LEDUC
Nathalie
a
donné
pouvoir
à
Mme
Christine
MARTIN,
M.
OUSACI
Alain,
Mme
LEGUY
Nadine
a
donné
pouvoir
à
Mme
Mauricette
RICHARD,
M.
BREMAUD
Damien,
M.
ROCHAIS
Alain
a
donné
pouvoir
à
M.
Marc
SECHET
Absents
: M.
FARIA
OLIVEIRA
Joaquim,
M.
GASCHET
Pierre,
Mme
PAVIE
Mélodie.
[
2018-05-01
|
ASSOCIATION
TERRANJOU
JUMELAGES
mn
Madame
Maryvonne
MARTIN,
Adjointe
au
Maire,
informe
le
conseil
municipal
que
l'association
Martigné-Briand
Jumelages
a
souhaité
inclure
au
jumelage
déjà
existant,
les
habitants
des
communes
de
Chavagnes
les
Eaux
et
Notre
Dame
d'Allençon,
afin
d'étendre
le
jumelage
à
la
commune
de
Terranjou
tout
entière.
Cette
décision
a été
prise
lors
de
l'assemblée
générale
de
l'association,
en
date
du
23
mars
2018.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
main
levée,
à
l'unanimité
:
&
APPROUVE
la
proposition
de
l'association
Martigné-Briand
Jumelages
de
Changer
sa
dénomination
en
Terranjou
Jumelages.
%
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
se
rapportant
à
l'exécution
de
cette
décision.
[_
2018-05-02
|
CESSION
D'UN
LOGEMENT
LOCATIF
SOCIAL
AU
6
LOTISSEMENT
DES
ROSES
|
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
le
conseil
d'administration
de
la
SCIC
d'HLM
GAMBETTA
a
délibéré
le
2
mai
2016,
le
13
octobre
2017
et
le
19
décembre
2017
sur
les
orientations
de
sa
politique
de
vente
HLM
et
décidé
d'aliéner
des
logements
sociaux
de
son
patrimoine
locatif
social.
Conformément
au
CCH,
l'organisme
sollicite
ainsi
l'Etat
pour
l'autorisation
de
vendre
un
logement
locatif
social
individuel,
de
type
3,
sur
Chavagnes
les
Eaux,
commune
déléguée
de
Terranjou,
au
6
lotissement
des
roses.
Ce
logement
a
bénéficié
d'un
financement
PLA
dont
les
emprunts
ont
été
garantis
par
la
commune.
Le
service
des
Domaines
a
évalué
le
bien
à
90
000
€
et
l'organisme
va
fixer
le
prix
de
vente
du
logement
sur
cette
base
avec
une
marge
de
+
ou
—
35
%.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
main
levée,
à
l’unanimité
:
$&
DONNE
un
avis
favorable
à
cette
cession
du
logement
locatif
situé
au
6
lotissement
des
roses
par
la
SCIC
d'HLM
GAMBETTA.
$
DECIDE
de
maintenir
la
garantie
d'emprunt
accordée
par
la
commune
sur
le
financement
PLA
lié
à
ce
logement. 2018-05-03
AMENAGEMENT
DU
CENTRE
BOURG
DE
CHAVAGNES
LES
EAUX
-— DEVIS
COMPLEMENTAIRES
DE
TRAVAUX
Monsieur
DUVEAU,
adjoint
au
maire,
informe
le conseil
municipal
qu'à
l'occasion
des
travaux
d'aménagement
du
centre-
bourg
de
Chavagnes
les
Eaux,
une
cave
enterrée
a
été
découverte
sous
le
parking
de
l'école,
ainsi
qu'une
canalisation
défectueuse.
Afin
de
sécuriser
les
lieux,
la
cave
doit
être
remblayée
avant
de
réaliser
l'enrobé.
De
la
même
façon,
la
canalisation
doit
être
changée
avant
la réalisation
de
l'enrobé
pour
éviter
d'être
obligé
de
refaire
une
tranchée
a
posteriori.
Un
devis
de
l’entreprise
TPPL
d'un
montant
de
1 841,80
€ TTC
est
proposé.
Monsieur
DUVEAU
explique
que
le
contrat
avec
le
SMITOM
Sud
Saumurois
précise
que
l'entourage
des
conteneurs
poubelles
enterrés
doit
être
réalisé
avec
les
matériaux
existants
dans
l'environnement
immédiat.
À
la suite
du
déplacement
des
conteneurs,
du
bord
de
la route
départementale
au
centre
bourg,
un
entourage
en
béton
désactivé
doit
être
réalisé.
Un
devis
de
l’entreprise
TPPL
d’un
montant
de
1 563.35
€ TTC
est
proposé
au
vote.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à main
ievée,
à la majorité
(Mme
GAUFRETEAU
intéressée
à l'affaire
s’est
retirée
des
débats
et
du
vote
—
28
votants
pour
24
conseillers
municipaux
présents)
Pour
:
22
voix;
Abstention
: 2 voix
; Contre
: 0 voix :
&
VALIDE
les
devis
de
l'entreprise
TPPL
pour
un
montant
de
1 841.80
€ TTC
et
1 563.35
€ TTC.
%
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
les
devis.
2018-05-04
CONSTRUCTION
D'UNE
ECOLE
- CHOIX
D'UN
ARCHITECTE
POUR
UNE
MISSION
D'AVANT
PROJET
SOMMAIRE
Monsieur
DUVEAU,
adjoint
au
maire,
informe
l'assemblée
municipale
qu'un
cahier
des
charges
a été
transmis
à
plusieurs
architectes
pour
une
mission
d’avant-projet
sommaire
sur
les
travaux
de
construction
d'une
école
à Chavagnes
les
Eaux.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à main
levée,
à
l’unanimité :
&
VALIDE
la proposition
de
M.
Christian
GRIMAUD,
d'un
montant
de 6 621.60
€ TTC,
pour
une
mission
d'avant-projet
sommaire.
&
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à
signer
le devis.
2018-05-05
VESTIAIRES
DU
STADE
DE
GIRONDEAU
-
CHOIX
D'UN
ARCHITECTE
POUR
UNE
MISSION
D'AVANT
PROJET
SOMMAIRE
Monsieur
DUVEAU,
Adjoint
au
Maire,
informe
l'assemblée
que
plusieurs
architectes
ont
été
consultés
pour
une
mission
d'avant-projet
sommaire
concernant
les
vestiaires
du
stade
de
Girondeau
à Martigné-Briand.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à main
levée,
à
l'unanimité :
%
VALIDE
la proposition
de
la SARL
A2RT,
d'un
montant
de
3 000
€ TTC,
pour
une
mission
d’avant-projet
sommaire.
&
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis.
[_2018-05-06
|
MISSION
D’APPUI
À
LA
MISE
EN
PLACE
DE
LA
COMMUNE
NOUVELLE
|
Monsieur
le Maire
rappeile
au
Conseil
Municipal
que
la
commune
avait
validé
une
1#"®
mission
d'appui
à
la
mise
en
place
de
la
commune
nouvelle,
avec
le
cabinet
LJ
Conseil.
Cette
mission
comportait
des
rencontres
avec
les
Maires
afin
de
repérer
les
freins
et
les
leviers
à
une
gestion
optimisée.
La
2°"
mission
proposée
par
ce
cabinet
consiste
à faire
le même
constat
avec
les
adjoints,
de
proposer
un
nouveau
schéma
de
gouvernance
pour
donner
suite
aux
constats
réalisés
lors
des
entretiens
avec
les
membres
du
bureau
municipal
mais
aussi
d'organiser
un
séminaire
à
l'attention
de
l'ensemble
des
conseillers
municipaux.
Le
devis
proposé
pour
cette
2€
phase
de
cette
mission
est
établi
à 8 010
€ TTC
avec
les
frais
de
déplacement
en
supplément.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
bulletin
secret,
à
la
majorité
(Pour
: 21
voix
; Abstention
: 3
voix
;
Contre
: 5
voix) :
&
VALIDE
le
devis
du
cabinet
LJ
Conseil
pour
la
2è"e
phase
de
la
mission
d’appui
à
la
commune
nouvelle
pour
un
montant
de
8 010
€ TTC
plus
les frais
de
déplacement.
&
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
le devis. [
2018-05-07
|
CITY
STADES
-—
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
|
Monsieur
SUIRE,
conseiller
municipal,
présente
à
l'assemblée
le
projet
d'implantation
de
trois
city
stades,
implantés
dans
Chaque
commune
historique.
||
travaille
sur
ce
projet
depuis
deux
mois
avec
M.
Sébastien
LEROY.
II
rappelle
que
la
commune
ne
dispose
pas
d'équipements
sportifs,
en
libre
accès,
pour
la
pratique
sportive.
Ces
installations
permettent
une
pratique
de
plusieurs
disciplines
sportives.
M.
le
Maire
demande
l'autorisation
au
Conseil
Municipal
pour
déposer
des
demandes
de
subventions
au
titre
de
la
DETR
et
du
plan
«
héritage
et
société
»
auprès
du
CNDS.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
est
arrêté
comme
suit
pour
un
équipement,
à
la
demande
du
CNDS
:
implantation
d’un
city
stade
Dépenses
Recettes
Libellé
Montant
HT
Libellé
Montant
HT
Travaux
52
542.05
€ |
Plan
héritage
et société
du
CNDS
26
271.00
€
DETR
10
508.00
€
Commune
de
Terranjou
15
763.05
€
Total
52
542.05
€ |
Total
52
542.05
€
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
main
levée,
à
la
majorité
(Pour
:
27
voix
;
Abstention
:2
voix
;
Contre
:0
voix)
:
$
VALIDE
le
plan
de
financement
de
l'opération
d'implantation
d’un
city
stade,
tel
que
présenté
ci-avant
;
&
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
les
subventions
correspondantes.
L_2018-05-08
|
COMMISSION
BÂTIMENT
—
TRAVAUX
Monsieur
GOUBEAULT,
Adjoint
au
Maire,
présente
au
Conseil
Municipal
les
devis
de
travaux
proposés
par
la
commission
bâtiment
comme
suit
:
École
Notre
Dame d’Allençon
Société
Frédéric
Pain
Réfection
toiture
19
539.92
€ TTC
|
Entreprise
Nicolas
Paysage
Clôture
7307.56€
TIC.
___
Aire
de
Jeux
Notre
Dame
d’Allençon
|
| Eden
com
|Aire
de jeux
|
35
997.94
E TTC
Cimetière
Chavagnes
les
Eaux
Entreprise
Chêne
Portail
petite
chapelie
1 980.11
€ TTC
Entreprise
Taillant
Piliers
2
045.45
€
TTC
Entreprise
Remeau
Réfection
deux
portails
6
552.00
€
TTC
Abribus
Martigné-Briand
Abri
la
Romagne
|Abribus
|
2 222.40
€ TTC
Salle
des
Acacias
MEFRAN
| Estrade
2 991.60
€ TTC
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
main
levée,
à
la
majorité
(Pour
:
27
voix
;Abstention
:2
voix
;
Contre
:0
voix)
pour
les
devis
de
travaux
du
cimetière
de
Chavagnes
les
Eaux
et
à
l'unanimité
pour
les
autres
devis
mentionnés
dans
le tableau
ci-dessus
:
%
ACCEPTE
les
devis
présentés
par
la
commission
bâtiment,
présentés
ci-avant.
%
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
devis.
Le Maire, <€.
TES:
M. Jeat-Piere CSC
(a) \
%