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Déliberation - zfpqpjb29x2dyg
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sillars.
Lien du pdf (Déliberation - zfpqpjb29x2dyg)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Handicap et inclusivité, Démocratie,
1 COMMUNE
DE
SILLARS
CANTON
DE
LUSSAC
LES
CHATEAUX
DEPARTEMENT
DE
LA
VIENNE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
25
JANVIER
2018
L'an
deux
mil
dix-huit,
le vingt-cinq
du
mois
de
janvier,
à 20h30,
Le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Mr
le
Maire. DATE
DE
LA
CONVOCATION:
19 janvier
2018
Présents
:Maryvonne
TAVILIEN,
Patrick
ROYER,
Louise
SIROT
{arrivée
à 20h40),
Philippe
COUTRET,
Nadine
TEXIER,
Stéphane
CATELLA,
Valérie
PETERSCHMITT,
Fabrice
IMBERT
et
Dominique
SIROT.
Absents
et
excusés
:Tony
BEAUCHESNE,
Hubert
de
LAROCQUE
LATOUR,
Antonio
ROMANO
COELHO,
Fanny
PATRIER
et
Fabrice
LAURENT.
Procurations : Mr
Tony
BEAUCHESNE
donne
procuration
à Mr
Dominique
SIROT
Mr
Hubert
de
LAROCQUE
LATOUR
donne
procuration
à
Mr
Patrick
ROYER
Mme
Valérie
PÉTERSCHMITT
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
:
-1-
Délibération
N°
2018-00
-
RAPPORT
DE
LA
CLECT
POUR
LE
TRANSFERT
DE
LA
PISCINE
DE
GOUEX
-2-
Délibération
N°2018-
002
-
RAPPORT
DE
LA
CLECT
SUR
L'INTEGRATION
DU
PACTE
FISCAL
ET
FINANCIER -8-
Délibération
N°2018-
003
- AQUISITION
DE
LA
PARCELLE
AV
N°
235
AUPRES
DE
M.CERISIER
DIDIER
-4-
Délibération
N°2018-
004
- TRAVAUX
DE
DEGRADATION
AU
LOTISSEMENT
DES
JONQUILLES
-5-
Délibération
N°2018-
005
-
INSTALLATION
DE
MACHINE
A
DISTRIBUER
LE
PAIN
—
OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
-6-
Questions
diverses
:
-7-
Tour
de
table
:
L'Assemblée
se
compose
de
9 présents,
2
procurations
est
enregistrées,
soit
11
votants.
Le
quorum
ayant
été
atteint,
Mr
le Maire
ouvre
la séance
à 20h30,
Le
compte
rendu
de
la
dernière
séance
du
18
décembre
2017
a été
adopté
à
l'unanimité.
-1-
Délibération
N°
2018-
001
-
RAPPORT
DE
LA
CLECT
POUR
LE
TRANSFERT
DE
LA
PISCINE
DE
GOUEX: Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
lors
de
la
fusion
des
Communautés
de
Communes,
la
CCVG
a
étendu
ses
compétences
sur
plusieurs
champs
d'activités.
À
cet
effet
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
a été
amenée
à
se
prononcer
sur
le
transfert
de
la piscine
de
Gouex
et a émis
son
rapport
le 30
octobre
2017.
L'ensemble
des
communes
membres
de
ia
CCVG
doivent
se
prononcer,
même
si
elles
ne
sont
pas
territorialement
concernées
par
le
transfert
et
délibérer
sur
les
modalités
de
ce
transfert.
Le
Maire
donne
lecture
du
rapport
de
la
CLECT
qui
aboutit
à
la définition
de
la
charge
nette
transférée
à
la
CCVG
de
18
4756
€,
arrondie
à
18
500
€
(cf tableau
ci-dessous). BILANS PISONE DE GOUEX
Montanls retenus [moyenne
6 ans sauf
2012
25
2014
mis
2016
217
ne
Dépenses
{Recettes
Dépenses
Recettes | Dépenses ! Pacettes | Dépenses ! Recettes | Dépenses ? Recettes | Dépenses!
Recettes | Dépenses?
Recettes
Ctserrtors
[tyere
6 ons ovec chiffre
EEE
[217 ecjocé de NO
Ccompte
Entrées piscine
6207
133
388
623
6817
225
En
PE
nree
\piscine
Analyses
sis
ET
21
32
3n
143
su
Réparations +entretien]
2171
386
1515
1001
275
1782
2192
Téléphone
33
A
259
35
35
E
24
Montant esEé de hfactre
Eu
79
93
759
782
860
18
1600
te
Te
Assainissement
52
ssi
185
Electricité
30
ET
350
418
49
#8
Fournitures Gvenses
|
14%
233
221
245
Im
251
1971
Fharmade
s
65
0
37
0
26
Tidets
19
15
23
183
76
2m
187
Intermarché
27
2
s
3
0
58
Lotionkitsanetæe |
675
750
750
15
150
m7
m4
Analyse eau
250
250
créent
2617 récurrent
etude et recherche
2250
15
Taxe
foncière
ss
sn
3
0
0
°
Montant effecEf dep
IS
[Fraïsde personrel
|
=
_—
_
+
|
lens
= sonner
Moi
SUR
5372
53%
502
572
5515
4519
5251
ogeur _-sasonniers Acuel
| 7076
?
|
767
i
|
7253
845
8610
5550
[7518 À
Fe
.
ns
s,
Moyenne
ovec mertrot NT
ogent d'entretien
2378
248
325
2910
2910
2500
2785
Re
F
bi
ormation
matre
e
€
6
30
nageur TOTAL
mess
T'éx |
25107
lan
|
nés
7 8m |
non
7 623 |
mou
7
em7
|
m7
Ÿ
aus |
26 }
sm
(COUT HET
1528
17735
18779
17829
17215
20506
D
ES
nn
Le
Maire
sollicite
l'avis
du
Conseil
Municipal.
Après
délibération,
le Conseil
municipal,
donne
son
accord
sur
ce
transfert
et sur
ses
modalités.
VOTE
:
POUR:
11
CONTRE :
ABSTENTION :
-2-
Délibération
N°2018-
002
-
RAPPORT
DE
LA
CLECT
SUR
L’INTEGRATION
DU
PACTE
FISCAL
ET
FINANCIER: Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
lors
de
la
fusion
des
Communautés
de
Communes,
la
CCVG
a
étendu
ses
compétences
sur
plusieurs
champs
d'activités.
A
cet
effet
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
a
été
amenée
à
se
prononcer
sur
le transfert
de
l'intégration
du
Pacte
fiscal
et financier
et a
émis
son
rapport
le 30
octobre
2017.
L'ensemble
des
communes
membres
de
la
CCVG
doivent
se
prononcer,
même
si
elles
ne
sont
pas
territorialement
concernées
par
le transfert
et
délibérer
sur
les
modalités
de
cette
intégration.
Le
Maire
donne
lecture
du
rapport
de
la
CLECT
qui
aboutit
à
la
définition
de
l'intégration
du
Pacte
fiscal
et
financier
dans
l'attribution
de
compensation.
Le
Maire
sollicite
l'avis
du
Conseil
Municipal.
Après
délibération,
le
Conseil
municipal,
donne
son
accord
sur
ce
transfert
et
sur
ses
modalités.
VOTE :
POUR:
11
CONTRE
:
ABSTENTION
:
Commentaires : 3 -3-
Délibération
N°2018-
003
ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
AV
N°235
AUPRES
DE
M.CERISIER
DIDIER
:
Cette
parcelle
qui
permet
de
réaliser
les
travaux
de
sécurisation
de
l'entrée
du
lotissement
des
jonquilles
est
cédée
par
M.
CERISIER
Didier
pour
un
montant
total
de
450
euros.
Cette
parcelle
est
issue
d’une
division
de
la
parcelle
cadastrée
AV
n°
25
qui
fait
l’objet
d'un
emplacement
réservé
par
le
PLU.
Considérant
la
situation
de
cette
parcelle
qui
facilite
le
projet
de
sécurisation.
Considérant
que
le
montant
est
inférieur
à
75000
euros
l'avis
des
domaines
n'ai
pas
nécessaire.
A
ce
jour
ce
bien
est
grevé
d'une
inscription
hypothécaire
dont
l'intégralité
des
prêts
a
été
soldée.
Cette
hypothèque
s'éteindra
le
20
juin
2019.
Après
en
avoir
délibéré
par
le
conseil
municipal,
DECIDE
d'acquérir
la
parcelle
cadastrée
AV
n°
235
pour
12
M2
pour
un
montant
total
de
450
euros
et
prend
en
charge
des
frais
afférent
à
l'acquisition.
Bien
que
celle-ci
soit
grevée
d'une
inscription
hypothécaire
non
causée
(en
cours
de
prêt
soldé).
CHARGE
le
Maire
de
faire
dresser
l'acte
relatif
de
cette
opération
en
l'étude
de
Maitre
LAMOUREUX
JOUBERT
DE
LA
MOTTE
Anne-Cécile
à
Montmorillon.
AUTORISE
le
Maire
ou
ses
adjoints
à
signer
l'acte
relatif
à
cette
acquisition.
CHARGE
le
Maire
de
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
à
l'application
de
la
présente
décision
VOTE
:
POUR
:
ii
CONTRE
:
ABSTENTION
:
Commentaires
:
-4-
Délibération
N°2018-
004
- TRAVAUX
DE
DEGRADATION
AU
LOTISSEMENT
DES
JONQUILLES
Suite
à
la
construction
de
5
pavillons
par
Habitat
de
la
Vienne
au
lotissement
des
Jonquilles
des
dégradations
ont
été
constatées
sur
la
voirie.
Habitat
de
la Vienne
a
donné
son
accord
pour
faire
effectuer
les
travaux
par
le
SIMER.
Les
travaux
seront
facturés
à
la
commune
de
Sillars
qui
refacturera
à
Habitat
de
la
Vienne
pour
un
montant
hors
taxe
de
3
986.25
HT.
Le
devis
est
de
3
986.25
HT
soit 4
783.50
TTC
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
APPROUVE
le
devis
du
SIMER
pour
un
montant
de
4
783.50
TTC
;
DECIDE
de
facturer
à
Habitat
de
la
Vienne
pour
un
montant
hors
taxe
de
3
986.25
euros
CHARGE
le
Maire
de
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
à
l'application
de
la
présente
décision.
VOTE :
POUR
:
LL
CONTRE :
ABSTENTION
:
-5-
Délibération
N°2018-
005
INSTALLATION
DE
MACHINE
A
DISTRIBUER
LE
PAIN
-
OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC:
Monsieur
le Maire
expose
l'autorisation
de
l'installation
de
la machine
à pain
Et
rappelle
de
la
législation
en
vigueur
;
Considérant,
que
ies
collectivités
territoriales
peuvent
délivrer,
sur
leur
domaine
public,
des
autorisations
d'occupation.
Ces
actes
unilatéraux
sont
précaires
et peuvent
être
révoqués
à tout
moment
par
la personne
publique
propriétaire.
lis ne
confèrent
pas
de
droits
réels
à
l'occupant
et sont
soumis
au
paiement
d’une
redevance.
Ces
principes
jurisprudentiels
ont
été
codifiés
au
sein
du
code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques
(CG3P)
aux
articles
L 2122-14
à
L 2122-83
et
L 2125-1
à
L 21256. 4 Vu
l'article
L 2126-1
du
CGPPP
énonçant
le principe
selon
lequel
toute
occupation
ou
utilisation
du
domaine
public
‘
donne
lieu
au
paiement
d’une
redevance.
L'article
L 2125-3
précise
que
le montant
de
cette
redevance
tient
compte
des
avantages
de
toute
nature
qui
sont
procurés
à
l'occupant.
Mais
considérant,
qu'une
telle
définition
n'exclut
pas
la
possibilité,
reconnue
par
la jurisprudence,
de
prendre
en
considération
les
conditions
d'exploitation
et de
rentabilité
de
la concession
d'occupation.
Vu
l'article
L
113-2
du
code
de
la voirie
routière
indique
que
«
l'occupation
du
domaine
public
routier
n’est
autorisée
que
si elle
a
fait
l'objet,
soit
d'une
permission
de
voirie
dans
le
cas
où
elle
donne
lieu
à
emprise,
soit
d’un
permis
de
Stationnement
dans
les
autres
cas
».
L'autorisation
est
consignée
dans
un
acte
écrit,
un
arrêté
qui
donne
la
permission
au
requérant
d'occuper
une
partie
du
domaine
public.
Considérant
les
charges
induites
par
ie
branchement
et
la
consommation
d'électricité
qui
seront
supportées
par
la
commune
de
Sillars.
À
ce
jour
la
redevance
est
fixée
à
120€
par
an.
Monsieur
le
Maire
demande:
-
L'autorisation
pour
délivrer
une
permission
de
voirie
au
pétitionnaire
du
1%
février
2018
au
31
janvier
2019
inclus,
-
De
fixer
le
montant
de
la
redevance
d'occupation
du
domaine
public.
-
Cette
autorisation
est
reconductible
tacitement.
Après
avoir
pris
connaissance
de
l’ensemble
de
ces
informations,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
AUTORISE
l'installation
de
manière
précaire
et révocable
d'une
machine
à
pain
dans
le bourg
de
Sillars
;
AUTORISE
Monsieur
le
maire
à
délivrer
un
Arrêté
relatif
à
l'utilisation
du
domaine
public
communal
à
des
fins
commerciales
au
bénéfice
de
la SARL
BOULANGERIE
PATISSERIE
RAMBAULT
rue
de
la
Berlette
86320
CIVAUX
SIREN
419330469
représentée
par
son
gérant
Monsieur
Christophe
RAMBAULT.
Et
cette
décision
est
reconductible
tacitement
;
FIXE
le montant
de
la
redevance
d'occupation
du
domaine
public
à
10
euros
par
mois,
facturable
et payable
par
semestre
échu
;
VOTE
:
POUR
:
11
CONTRE
:
ABSTENTION
:
Commentaires
:
-6-
Questions
diverses
:
Devis
signés
:
Chouteau
pneus
: 2198.40
€ pneus
tracteur
BELIN
: 450.26
€
pour
enlèvement
mur
et
pilier
derrière
la
salle
des
fêtes
Bouchard
peinture
: 898.63€
revêtement
sol
pour
le dortoir
de
l'école
maternelle
10
doigts
: 155.07€
pour
achats
de
fournitures
pour
l'école
URBA
:
PC
: Gaboriau
et
Trouvé
construction
maison
CU
: Ranger
/ Chagnon
vente
de
maison
CU
: Motillon/
Mathis-Guenet
vente
de
maison
CU
: Commune
de
Sillars
/ Gaboriau
vente
de
terrain
CU
: Chaussebourg
vente
de
maison
CU
: Gourmaud
/ Gaillard
vente
de
terrain
CU
: Hebras
/ commune
de
Sillars
vente
de
maison
CU :
Boutet/ Souchaud
vente
de
terrain
CU
: Gabard
/ Pironnet
vente
de
terrain
CU
: Beauchesne
vente
de
maison Réunions : Communauté
de
Communes
Vienne
et Gartempe
(CCVG)
élection
de
la
nouvelle
présidente
Mme
Annie
LAGRANGE
et du
nouvel
exécutif
Vœux
de
la CCVG
Réunion
PPI
de
Civaux
pour
extension
du
périmètre
de
sécurité
Commission
d'attribution
Habitat
de
la Vienne
pour
les
nouveaux
pavillons
au
lotissement
des
Jonquilles
Repas
des
anciens
Réunion
au
SIMER
Vœux
du
Maire
et
du
Conseil
Municipal,
cette
cérémonie
s'est
déroulée
face
nombreuse
assistance
et
dans
la
convivialité Rencontre
avec
Franck
MOINE
pour
l'accompagnement
de
la maitrise
d'ouvrage
de
la forge
d'Adrien
Rendez-vous
le 5 février
avec
Benjamin
SANTIAGO
de
la CCVG
pour
subventions
Rendez-vous
le 29 janvier
avec
Eaux
de
Vienne
pour
point
sur
assainissement
collectif
Rendez-vous
annuel
à
la centrale
de
Civaux
Rendez-vous
avec
la
Poste
pour
faire
un
point
sur
le fonctionnement
Rendez-vous
avec
la gendarmerie
pour
un
bilan
annuel
Rendez-vous
avec
la
MJC
de
Lussac
pour
activités
périscolaires
et chantier
d'été
Remerciements
de
l’école
pour
le remplacement
des
ordinateurs
-
Prochain
conseil
municipal
le
Jeudi
15
février
2018
-
Réunion
pour
budget
le jeudi
1°" mars
2018
-7-
Tour
de
table :
Mme
Nadine
TEXIER :
la sono
de
la salle
des
fêtes
ne
fonctionne
pas
Mme
Louise
SIROT :
problème
avec
les
bacs
jaune
des
points
de
regroupements
de
ramassage
des
ordures
ménagères,
souvent
insuffisants.
Le
SIMER
sera
informé
Mr
Philippe
COUTRET
: réunion
voirie
à la CCVG
Mme
Maryvonne
TAVILIEN
: réunion
sur
les
violences
conjugales
et
réunion
avec
le réseau
des
écoles
rurales
Mr
Dominique
SIROT
: problème
d'élagueuse
en
panne
Mr
Stéphane
CATELLA
: une
tablette
a
disparue
à
l'école
Mme
PETERSCHMITT
: la cérémonie
des
vœux
était
bien
organisée
Séance
levée
à
: 22
h
30
Le
Maire,
Patrick
ROYER