Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM20240328 Liste deliberations Paysage
Déliberation - CM20240328 Liste deliberations A4 paysage
Déliberation - CM20251209 Liste deliberations A4
Déliberation - CM20251209 Liste deliberations A4
Déliberation - CM20240607 Liste des deliberations Paysage
Déliberation - CM20250328 Liste deliberations
Procès Verbal - CM20240328 PV approuve
Déliberation - CM20241213 Liste deliberations
Déliberation - CM20231201 Liste deliberations
Déliberation - CM20241213 Liste deliberations
Déliberation - CM20240328 Liste deliberations A4 paysage
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Fontenay-Trésigny.
Lien du pdf (Déliberation - CM20240328 Liste deliberations A4 paysage)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Démocratie,
FONTENAY-TRESIGNY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Affichée et publiée
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2024 Le 4 avril 2024
N° délibération Intitulé Vote
DEL20240328_01 Comptes de gestion 2023
- Budget Général : Approuvée à l'unanimité
- Budget de l’eau : Approuvée à l'unanimité
* Budget de l'assainissement : Approuvée à l'unanimité
- Budget de la Plaine Zola : Approuvée à l'unanimité
DEL20240328_02
Comptes administratifs 2023
M. Patrick ROSSILLI, Maire, a quitté la salle et laissé la
présidence à M. Alexandre CARON pour le vote des
comptes administratifs
- Budget Général: Approuvée par 22 voix pour et 6 abstentions
(M. Thierry ROQUINCOURT, Mme Valérie BENARD, Mme Julie GARIAZZO, M. Christophe BIZIERE, M. Lucien-Paul NKO'O et Mme Françoise COTTIN)
* Budget de l'eau : Approuvée par 27 voix pour et 1 abstention
(Mme Françoise COTTIN) .
* Budget de l'assainissement : Approuvée par 27 voix pour et 1 abstention (Mme Françoise COTTIN)
- Budget de la Plaine Zola : Approuvée à l'unanimité
DEL20240328_03 Affectation des résultats 2023
- Budget Général : Approuvée par 23 voix pour et 6 abstentions
(M. Thierry ROQUINCOURT, Mme Valérie BENARD, Mme Julie GARIAZZO, M. Christophe BIZIERE, M. Lucien-Paul NKO'O et Mme Françoise COTTIN)
- Budget de l’eau : Approuvée par 28 voix pour et 1 abstention
(Mme Françoise COTTIN)
* Budget de l'assainissement : Approuvée par 28 voix pour et 1 abstention (Mme Françoise COTTIN)
* Budget de la Plaine Zola : Approuvée à l'unanimité
DEL20240328 04 Taux d'imposition 2024 Approuvée par 23 voix pour, 1 abstention (M. Christophe BIZIERE) et 5 voix contre (M. Thierry ROQUINCOURT, Mme Valérie BENARD, Mme Julie GARIAZZO, M. Lucien-Paul NKO'O et Mme Françoise COTTIN)
DEL20240328_05 Budgets Primitifs 2024
* Budget Général : Approuvée par 23 voix pour 1 abstention (M. Christophe BIZIERE) et 5 voix contre (M. Thierry ROQUINCOURT, Mme Valérie BENARD, Mme Julie GARIAZZO, M. Lucien-Paul NKO'O et Mme Françoise COTTIN)
* Budget de l’eau : Approuvée par 28 voix pour et 1 abstention
(Mme Françoise COTTIN)
* Budget de l'assainissement: Approuvée par 28 voix pour et 1 abstention (Mme Françoise COTTIN)
* Budget de la Plaine Zola : Approuvée à l'unanimité DEL20240328_06 Rapport sur l'utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Île-de-France en 2023 Approuvée à l'unanimité
DEL20240328_07 Acceptation d'un don à la commune de Fontenay- Trésigny Approuvée à l'unanimité
DEL20240328_08
Participation de la commune aux repas des élèves
de CM2 dans le cadre de la journée découverte du
collège Stéphane Mallarmé
Approuvée à l'unanimité
DEL20240328_09 Attribution de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle Approuvée à l’unanimité
DEL20240328_10 Tableau des effectifs Approuvée à l'unanimité
DEL20240328_11
Convention avec Batigère Habitat — Modification des
règles applicables aux réservations de logements
locatifs sociaux
Approuvée à l'unanimité
DEL20240328_12
Convention avec Clésence — Modification des règles
applicables aux réservations de logements locatifs
sociaux
Approuvée à l'unanimité
DEL20240328_13 Participation de la commune aux charges intercommunales 2024 du SIEGCL Approuvée à l'unanimité
Le Maire,