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Ordre du Jour - ordre du jour du cm sign28 06e
Document publié le Mardi 22 juin 2021 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm sign28 06e)
Thèmes du document : Transports, Banque, Handicap et inclusivité,
Bondoufle, le 22 juin 2021
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du
Conseil Municipal qui aura lieu à la salle des fêtes de Bondoufle, le lundi 28 juin 2021 à 19h45.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du Compte Rendu du 10 avril 2021
2) Décisions du maire
3) Désignation de 6 membres du Conseil Municipal à la Commission Communale pour l'accessibilité
4) Réitération de garantie dans le cadre du réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
5) Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) — Actualisation du tarif maximal applicable au 1% janvier 2022
6) Tarifs des séjours jeunes — Année 2021
7) Attribution d’une subvention à l’ Association Prévention Routière — Exercice 2021 8) Attribution d’une subvention à l’association APRES 91 — Exercice 2021 9) Attribution d’une subvention à l’association Au Fil de Eau — Exercice 2021 10) Attribution d’une subvention à l’association Historique de Bondoufle - Exercice 2021 11) Règlement de fonctionnement des accueils périscolaires, études surveillées, restaurants scolaires et accueils de loisirs
12) Adhésion au groupement de commande Espace Numérique de Travail (ENT) 13) Convention de mise à disposition de personnel au CCAS
14) Convention de mise à disposition des terrains de football et des vestiaires du Complexe Sportif Henry Marcille à l’association ASPTT ESSONNE -— section football — Année Scolaire 2021/2022
15) Convention de mise à disposition d’installations sportives avec le Centre de Formation des Apprentis de Bondoufle - Années Scolaires 2021/2022 à 2023/2024 16) Demande d’adhésion au SMOYS au titre de la compétence « mobilité électrique » définie comme compétence « relative aux infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)
17) Demande d'inscription de l’igloo au Répertoire Départemental du Patrimoine Historique de l’ Essonne
18) Nomination de la voie 1 au Grand Parc
19) Modification du tableau des effectifs suite aux avancements de grade 20) Organisation du temps de travail
21) Attribution d’une subvention à l’Association Amicale des Employés Municipaux — Exercice 2021
22) Attribution d’une subvention à l’Association Rando Découverte — Exercice 2021
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean HARTZ
Chevalier de la Légid
Officier de l'Ordr
ee
Nate