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Compte-Rendu - CM 10 FEVRIER 2017
Compte-Rendu - CM 21 FEVRIER 2025
Compte-Rendu - CM 19 SEPTEMBRE 2019
Compte-Rendu - CM 08 NOV 2019
Compte-Rendu - CM 15 FEVRIER 2019
Document publié le Vendredi 15 février 2019 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 15 FEVRIER 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement,
DÉPARTEMENT
DU
JURA
ARRONDISSEMENT
DE LONS-LE-SAUNIER
CANTON
DE LONS-LE-SAUNIER
- 2
MAIR¡E
DE
MACORNAY
MACORNAY
COMPTE
RENDU DU
CONSEIL
MUNI
IPAL
SEANCE
D
1
FEVRIER 2019
Présents
: Michel
FISCHER ,
Alain
MAUBEY, Henri GUICHARD,
Brigitte
BONDIVENNE,
Laurent
BRAYARD, Laurence
CAMBRAY,
Jocelyne
FAUVEY, Delphine PRUDENT, Chantal REYBARD,
lsabelle
SAILLARD,
Michel TRONTIN. Excusés
: Véronique
PAILLARD qui
donne pouvoir
à
Laurent
BRAYARD,
Sébastien
LONGIN, Louis LUX
qui donne
pouvoir
à
Alain
MAUBEY.
Absent
: Hubert POMMIER.
Secrétaire
de
séance
: Henri GUICHARD.
MINI
TRATIF
ET
MPTE
DE GEST¡ON
2018
Le
Conseil
procède
à
I'examen
du
compte
administratif
qu¡
s'établit
comme
suit
:
Fonctionnement
:
lnvestissement
:
Toute
conespondance
doit être adressée
à
.'
Monsieur
le Maire
- 1,
place
Jean-Moulin - 39570
MACORNAY
- Té1.
03 84 47
OO
79
- E-mail
: mairie@macornay.fr
Dépenses Recettes Résultat Dépenses Recettes Résultat
488
191
.61
€
646
41
1
.50
€
158 219.89 € 369
655.39 €
355
595.48
€
- 14 059.91 €
Compte
tenu
des
résultats reportés,
I'excédent
de
clôture
s'élève
en
fonctionnement
à
158
219.81
euros et
en
investissement
le
déficit s'élève
à
14
059.91
euros
pour l'exercice
2018.
Sous la
présidence
du 1"'adjoint
Alain
MAUBEY,
le
compte administratif
est adopté
à
l'unanimité.
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire
le
compte
de
gestion
2018
dressé
par
le
trésorier
est
également
adopté
à
I'unanimité. AFFECTATION
DU
RESULTAT 2018
Le
solde disponible
de
144 159.98
€,
est
affecté pour
60
000 euros
au
compte 002 en recettes
de
fonctionnement et
84
159.98
euros au
compte
1
068
en
recettes d'investissement.
Le
Conseil municipal rétablit
un
résultat
final
impacté précédemment
par
les
avances
de
trésorerie
liées
à
la
Résidence Bellecombe,
au
remboursement
de la
ligne de
trésorerie
de
200
000 euros, aux
travaux
sur
le
réseau
d'eau
(cout
final
pour la commune
de
75
000
€
sur
3
ans),
aux
parking
face
à
la
résidence (45 000
€),
participation
à
l'aménagement
de
la
traversée
de
la
RD
117
(52323
€)
et
les
effacements de réseaux
ce
qui
avait
baissé les capacités
de
financement
en
2017
et2018.
Pour
rappel résultat
global
2016
: 92
706
€,
2017
: 82
495
€
et
2018
:
144
160 €.
QUE
ERSES
Aq
ence
Postale
Communale
La
poste
souhaite
doter
l'agence
postale des équipements
que
l'on trouve
dans
les maisons de service
au
public (MSAP). Pour cela, une
enveloppe
de
20
000
€
maxi nous
a
été
attribuée
pour
une
reprise
des
aménagements intérieurs.
La
poste
se
chargera
de
l'installation
du
mobilier
et
d'un
poste
informatique
avec
imprimante.
Ce
point
numérique
sera
à
disposition
des
administrés
qui
n'ont
pas
les
outils
numériques
pour
accéder
à
leurs
formalités
administratives. Salle
des
Fêtes
Sous
la
responsabilité
d'Alain
MAUBEY,
une
commission
est
installée avec Jocelyne FAUVEY, Laurence
CAMBRAY
et
Delphine
PRUDENT.
Elle aura pour
mission
de
réfléchir
au
futur
règlement
de la salle
des
fêtes,
aux
modalités d'utilisation,
âu
mobilier et
aux
tarifs de
location.
c
urelle
Suite
aux
fissures
de
plusieurs
maisons
d'habitation
après
la
sécheresse
de
2018,
un
dossier
de
demande
de
reconnaissance
d'état
de
Préfecture.
he
naturelle
a été déposé auprès de
la
Le
Mair$
Le
Secrétaire
Michel
FISCHER
Henri
GUIC
Gêt