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unknown - membres commission impots
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Déliberation - 2023 10 20 010 Modifications des membres des commissions
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tourrettes.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le 25/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/10/2023
Publié
le
ID
: 083-218301380-20231020-20201020009-DE
a
DEP
AKIEDMI
COMMUNE
DE
TOURRETTES
ENT
DU
VAR
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'AN
DEUX-MILLE-VINGT-TROIS,
le VINGT
OCTOBRE
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
TOURRETTES
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Camille
BOUGE,
Maire.
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: 13/10/2023
Secrétaire
de séance
: Sylvie ALLEG
Nombre
de conseillers
: En exercice
: 22 - Présents
: 20
Nombre
de suffrages exprimés
: 22 - Votes pour : 22 — Votes contre
: 0 — Abstention
: 0 — Votes blancs ou nuls : 0
Etaient
présents
: S. ALLEG
- G. BARRA
-— À. MAGNIN
MELOT
- B. MONTAGNE
- R. MARTEL
TRIGANCE
- Adjoints
J.M.
BAGNIS
- E. BISQUE
LAVORGNA
- M.
BODY
- N. DEDULLE
LELUIN
- J. DUBOIS
- J.L.
GIRAUD
—
J. HENSELER
- $.
LAINE
- M.
MARTEAU
- E.
MENUT
- N.
PIGAGLIO
- J.
RAYNAUD
- M.
RAYNAUD
- À.
RASKIN
Conseillers
Municipaux Absents
excusés
: À.
CARRU
MARTEL
(pouvoir
à E.
BISQUE
LAVORGNA),
C.
MENARD
(N.
PIGAGLIO)
MODIFICATION
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
Vu
la
délibération
n°2023-10-20/001
en
date
du
20/10/2023
par
laquelle
le
conseil
municipal
a
décidé
de
ne
pas
maintenir
madame
Roseline
Martel
en
qualité
d’adjoint
au
Maire ;
Vu
la délibération
n°2023-10-20/003
portant sur l'élection d'une
nouvelle
adjointe au
Maire
;
Vu
la délibération
n°2023-10-20/004
portant sur l'élection d'un
6ème adjoint au
Maire
;
Vu
la délibération
n°2020-06-30/006
en
date
du
30 juin
2020
portant
sur
la constitution
des
commissions
municipales ;
Compte
tenu
de
ce
qui
précède
il convient
de
désigner
des
nouveaux
membres
en
qualité
de
vice-président
des
commissions
« affaires
sociale
» et « finances
».
M.
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
la modification
des
commissions
suivantes
pour
la durée
du
mandat
municipal :
- Commission
Communication
: Communication
Tourisme,
Culture,
Animation,
Médiathèque.
Vice
Président
: Bernard
MONTAGNE
Membres
: 8 membres
- Commission
des
Ecoles
: Ecoles,
ALSH,
SIVAAD,
Musique,
RAM.
Vice
Présidente
: Aurélie
MAGNIN
MELOT
Membres
: 5 membres
- Commission
des
Affaires
Sociales
: C.C.A.S.,
Personnes
âgées,
Nouveaux
arrivants.
Vice
Présidente
: Jocelyne
HENSELER
Membres
: 6 membres
- Commission
des
Travaux
: Voiries
communales,
Bâtiments,
Eclairage,
Cimetière.
Vice
Président
: Gérard
BARRA
Membres
: 7 membres
- Commission
de
l'Urbanisme
: PLU,
Chemins
ruraux,
Aménagement
du
territoire.
Vice
Présidente
: Sylvie ALLEG
Membres
: 5 membres
- Commission
des
Finances
: Finances,
Economie,
Investissements
Vice
Président
: Arnaud
RASKIN
Membres
: 6 membres
Après
appel
des candidatures
pour les postes
de vice-président pour les commissions
« affaires sociales
» et « finances
», il est
procédé
à la désignation
des
membres.
Séance
du
20
octobre
2023
- Commune
de
Tourretles DECIDE
D'APPROUVER
les commissions
ci-dessous
désignées
:
Envoyé
en
préfecture
le 28/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 25/10/2023
RSS
Pubtié
le
NN
ID
: 083-2189301380-20251020-20201029099-DE
Le Conseil
Municipal
après
avoir entendu
l'exposé
de M.
le Maire
et en avoir délibéré,
à l'unanimité :
COMMISSION
COMMUNICATION
NOM
FONCTION
MAIRIE
FONCTION
COMMISSION
M.
Camille
BOUGE
Maire
Président
M.
Bernard
MONTAGNE
Adjoint au Maire
Vice-Président
M. Arnaud
RASKIN
Adjoint au
Maire
Membre
Mme
Jocelyne
HENSELER
Adjointe
au
Maire
Membre
Mme
Elisabeth
MENUT
Conseillère
Membre
M.
Jean
DUBOIS
Conseiller
Membre
M.
Christophe
MENARD
Conseiller
Membre
Mme
Nathalie
PIGAGLIO
Conseillère
Membre
COMMISSION
DES
ECOLES
NOM
FONCTION
MAIRIE
FONCTION
COMMISSION
M.
Camille
BOUGE
Maire
Président
Mme
Aurélie
MAGNIN
MELOT
Adjointe
au
Maire
Vice-Présidente
Mme
Nancy
DEDULLE
Conseillère
Membre
Mme
Emmanuelle
BISQUE
- LAVORGNA
Conseillère
Membre
Mme
Audrey
CARRU
- MARTEL
Conseillère
Membre
COMMISSION
DES
AFFAIRES
SOCIALES
NOM
FONCTION
MAIRIE
FONCTION
COMMISSION
M.
Camille
BOUGE
Maire
Président
Mme
Jocelyne
HENSELER
Adjointe
au Maire
Vice-Présidente
Mme
Jeanine
RAYNAUD
Conseillère
Membre
Mme
Mireille
BODY
Conseillère
Membre
Mme
Nathalie
PIGAGLIO
Conseillère
Membre
COMMISSION
DES
TRAVAUX
NOM
FONCTION
MAIRIE
FONCTION
COMMISSION
M.
Camille
BOUGE
Maire
Président
M.
Gérard
BARRA
Adjoint au Maire
Vice-Président
Mme
Sylvie ALLEG
Adjointe
au Maire
Membre
M. Arnaud
RASKIN
Adjoint
au
Maire
Membre
Mme
Roseline
MARTEL -
Conseillère
Membre
TRIGANCE M.
Michel
MARTEAU
Conseiller
Membre
M.
Jean-
Marie
BAGNIS
Conseiller
Membre
COMMISSION
DE
L'URBANISME
NOM
FONCTION
MAIRIE
FONCTION
COMMISSION
M.
Camille
BOUGE
Maire
Président
Mme
Syivie ALLEG
Adjointe
au Maire
Vice-Présidente
M.
Gérard
BARRA
Adjoint au
Maire
Membre
M.
Michel
RAYNAUD
Conseiller
Membre
M.
Michel
MARTEAU
Conseiller
Membre
Séance
du
20
octobre
2023
- Commune
de
Tourrettes Envoyé
en
préfecture
le 25/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/10/2023
punié le
ET
ID
: 083-218301380-20231020-20201020009-DE
COMMISSION
DES
FINANCES
NOM
FONCTION
MAIRIE
FONCTION
COMMISSION
M.
Camille
BOUGE
Maire
Président
M. Arnaud
RASKIN
Adjoint
au Maire
Vice-Président
M.
Gérard
BARRA
Adjoint au
Maire
Membre
M.
Stève
LAINE
Conseiller
Membre
M.
Jean
DUBOIS
Conseiller
Membre
Mme
Roseline
MARTEL
- TRIGANCE
Conseillère
Membre
Le Conseil
Municipal
après
avoir entendu
l'exposé
de
M. le Maire
et en avoir délibéré,
à l'unanimité :
DECIDE
-
D'APPROUVER
les
membres
des
commissions
telles
que
définies
ci-dessus
-
D'AUTORISER
M.
le Maire
à accomplir
tous
les actes
et formalités
nécessaires
à l'exécution
de
la présente
délibération.
Fait et délibéré
à Tourrettes,
les jour,
mois
et an que dessus.
La
secrétaire
de
séance
;<7
| | 12/8 1
Le
ke
Maire
1
RME
Le
Sylvie ALLEG
Â
, j e
ET
La présente
délibération
peut
faire l'objet d'un
recours
pour
excès
de pouvoir
dans
un
délai de
deux
mois
devant
le Tribunal Administratif de
Toulon
à compter
de sa
publication
et de
sa
réception
par le représentant
de
l'Etat.
Le
tribunal administratif peut
être saisi par l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
» accessible
par le
site Internet www.telerecours.fr
Séance
du
20
octobre
2023
- Commune
de
Tourrettes