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Lien du pdf (Déliberation - CM 15.02.2024 Compte rendu decision du Maire.vise 1 1)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Industrie,
EXTRAIT
DU)
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU)
CONSEIL
MUNICIPAL
NON
ENTANTT
TE
>
DELA
COMMUNE
DE
BELLIGNAT
ZTONTT
TN
MAS
Ce
CO
NN Te
UE
Le
QUTIENTTE
Séance
du
15
Février
2024
L'an
Deux
Mil
Vingt
Quatre
Et
le Quinze
Février
A Dix
Huit
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
des
conditions
conformes
aux
règles
sanitaires
en
vigueur,
en
Mairie,
sous
la
SR
Dals/de
la
Convocation
présidence
de
Mme
PITTION
Véronique,
fé
Adjointe
08/02/2024
Présents
: PITTION
V. -
MILLET
D. -
GUILLAUBEZ
C. -
VINCENT
B. —
NIOGRET
C. -
PARNALLAND
E, -
BUFFAUT
C. -
COLOMBET
M. -
CERQUEIRA
C. -BOURGEON
A. -
KILIC
D. -
RHODET
F. -
PERDRIX
T. -
DE
MATOS
C. -
BARBIER
M. -
HASSOUN
K. -
MOREIRA
J. -
LADRE
R.
Absents
: FRATTER
M. -
Y. OZDEMIR
- C.
ARMETTA
— J.
PARIS-CADET
A. -
A.
GROSSIORD
—
Procuration
est
donnée
par
V. RAVET
à V.
PITTION
Procuration
est
donnée
par
H.
PICHON
à C.
NIOGRET
Procuration
est
donnée
par
P.
BARBERIS
à B.
VINCENT
Procuration
est
donnée
par
C.
BOURDONNAY
à D.
MILLET
Secrétaire
de
Séance
: C.
NIOGRET
Madame Véronique PITTION e informe
le Conseil
Municipal
qu'en
vertu
de
la délégation
de
pouvoirs
qui
lui a
été
conférée
en
date
du
11/06/2020,
elle
a signé
les
documents
suivants
:
>
Recrutement
comme
vacataire
de
Madame
ACIKGOZ
Hatice
du
27
Novembre
2023
au
Mercredi
29
Novembre
2023,
pour
l'entretien
des
bâtiments
communaux
du
Centre
Social
et
Culturel
J.
Prévert.
puis
la
journée
du
Vendredi
22
Décembre
2023
à
raison
de
4H45,
au
restaurant
scolaire,
> Recrutement
de
Mme
KANCEL
Mélissa
pour
des
remplacements
ponctuels
d'agents
malades
du
29.11
au
22.12.2023.
>
Avenant
n°
2 à
contrat
d'engagement
de
droit
public
avec
BOUCHACOURT
Marie-Michèle
mettant
fin
au
contrat
au
22.12.2023,
à sa
demande.
>
Convention
de
formation
en
milieu
professionnel
avec
Mademoiselle
BENSALAH
Nasrine
avec
le LEAP
SAINT
SORLIN
à
SAINT
SORLIN
EN
BUGEY
(01150)
et
la
Résidence
Dallex-Allombert
du
Lundi
12
Février
2024
au
Vendredi
23
Février
2024
inclus.
>
Devis
de
la SAS
CANIER
(01100
BELLIGNAT)
pour
le remplacement
de
la porte
d'accès
à l'Espace
Santé,
Place
des
Arcades
par
une
porte
sécurisée
à ventouse
pour
un
montant
de
4 950.00
€
>
Devis
de
FROID
ET
MACHINES
(01460
MONTREAL
LA
CLUSE)
pour
:
-
L'achat
de
disques
enregistreurs
pour
réfrigérateur
du
Restaurant
Scolaire
pour
un
montant
TTC
de
160.02
€
-
Le
remplacement
du
tube
de
surverse
sur
le
Lave-vaisselle
de
la
Résidence
Dallex-Allombert
pour
un
montant
TTC
de
123.90
€
>
Devis
de
MOSAIC
(73330
BELMONT
TRAMONET)
pour
le renouvellement
de
20
licences
ESET
des
Ecoles
pour
un
montant
TTC
de
387.60
€
>
Devis
de
TIHB
SE
(01100
BELLIGNAT)
pour
:
-__
Réparation
de
la
porte
sectionnelle
service
Espaces
Verts
et
remise
en
état
de
barrières
service
Voirie
pour
un
montant
TTC
de
384.00
€
- Fourniture
et pose
de
tôle
de
protection
bouton
du
portillon
Groupe
Scolaire
« Les
Sanrcee
» naur
nn
mantant
TTC
de
432.00
€
-
Réparation
de
la
porte
sectionnelle
service
voirie
et
béquille
sableuse
pour
un
montan
: 14
ue
&sv.uu
&
- Réparation
de
la porte
sectionnelle
service
Espaces
Verts
pour
un
montant
TTC
de
324.00
€
Accusé de réception en préfecture 001-210100319-20240215-D_2024_02_15_01-DE Date de télétransmission : 16/02/2024 Date de réception préfecture : 16/02/2024
Publié sur le site de la Commune le 19.02.2024 Auteur de l'acte : Véronique RAVET, Maire >
Devis
de
ZEFELEC
(01100
OYONNAX)
pour
:
-
Le
remplacement
du
contacteur
de
puissance
coffret
éclairage
public
pour
un
montant
TTC
de
260.90
€
-
La
reprise
de
l'alimentation
de
la
chaufferie
au
Groupe
Scolaire
« Les
Sources
» pour
un
montant
TTC
de
1 111.48
€
-
Le
contrôle
électrique
du
bâtiment
« Le
Renouillu
» pour
un
montant
TTC
de
1 853.03
€
-
Le
remplacement
du
disjoncteur
dépôt
EV
pour
un
montant
TTC
de
450.20
€
-
Travaux
complémentaires
pour
le
remplacement
des
luminaires
à l'Ecole
Pimaire
Sources
pour
un
montant
HT
de
332.80
€
>
Devis
de
BOIS
2 000
(01100
MARTIGNAT)
pour
l'achat
de
bois
de
chauffage
en
vrac
pour
Noël
des
Associations
pour
un
montant
TTC
de
88.00
€
>
Devis
de
Ducruet
France
Hygiène
(01
000
BOURG
EN
BRESSE)
pour
l'achat
d'un
aspirateur
pour
crèche
du
Centre
Social
Prévert
pour
un
montant
de
147.01
€ TTC.
>
Devis
de
SIGNAUX
GIROD
(71850
CHARNAY
LES
MACON)
pour
:
-
Le
remplacement
d'un
panneau
de
signalisation
suite
à sinistre
pour
un
montant
TTC
de
91.26
€
-
L'achat
d'un
appareil
à cercler
à levier
pour
feuillard
pour
un
montant
TTC
de
306.12
€
>
Devis
de
la Société
PAREDES
{69740
GENAS)
pour
1€
commande
2024
de
produits
d'entretien
pour
bâtiments
communaux
pour
un
montant
TTC
de
9 097.82
€
>
Devis
de
BRESSE
HYGIENE
(01960
PERONNAS)
pour
achat
produits
d'entretien
pour
un
montant
TTC
de
948.60
€.
>
Devis
de
VISUAL
PRINT
(01100
OYONNAX)
pour
l'achat
d'adhésif
pour
panneaux
« Sauf
BUS
et PMR
» Rue
Pierre
et
Marie
Curie
pour
un
montant
TTC
de
95.00
€
>»
Devis
de
GARRY
MOTOCULTURE
((01440
VIRIAT)
pour
l'entretien
KUBOTA
service
Espaces
Verts
pour
un
montant
TTC
de
1 519.80
€
>
Devis
de
la Société
IDEX
(01100
OYONNAX)
pour
:
-
le
remplacement
du
moto-ventilateur
de
la
Mairie
pour
un
montant
TTC
de
573.72
€
-
Le
remplacement
et
fourniture
électrode
d'allumage
pour
chaudière
MARPA
pour
un
montant
TTC
de
384.72
€
-
Le
remplacement
du
servomoteur
pour
vanne
à l'Ecole
Primaire
Pré
des
Saules
pour
un
montant
TTC
de
499.92
€
-
Avenant
N°1
au
contrat
d'assistance
technique
sur
les
installations
de
chaufferie
de
l'école
du
Pré
des
Saules,
pour
un
montant
annuel
de
564
€ TTC
{au
lieu
de
1 209
€ pour
les
2 chaudières
gaz)
>
Devis
de
TRIGANO
COLLECTIVIITES
pour
l'achat
de
piquets
pour
chapiteaux
pour
un
montant
TTC
de
199.68
€
>
Devis
de
BELTA,
pour
l’achal
de
cartouches
d'encre
pour
le restaurant
scolaire
pour
un
montant
de
78
€ TTC
>
Devis
de
SAS
VERDET
(01100
OYONNAX)
pour
l'entretien
des
Espaces
Verts
Quarlier
du
Pré
des
Saules
(tonte
mulching
et
finitions
manuelles
- taille
haie
et
arbustes
— gramassage
feuilles)
pour
21
journée,
pour
un
montant
TTC
de
34
272.00
€
>
Devis
de
MOTELEC
INDUSTRIE
(01100
OYONNAX)
pour
:
-
l'achat
de
deux
lampes
led
portatives
pour
un
montant
TTC
de
119.87
€
-
l'achat
de
petits
matériels
pour
un
montant
TTC
de
422.54
€
>
Devis
de
ATH
(01100
OYONNAX)
pour
la réfection
d'un
appartement
N°11
à la
Résidence
Dallex-Allombert
pour
un
montant
TTC
de
3 563.09
€
>
Devis
de
SOLEUS
(69
VAULX
EN
VELIN)
pour
le contrôle
des
aires
de
jeux
et équipements
sportifs
pour
un
montant
TTC
de
1 054.80
€
>
Devis
de
SOLYPAC
(01100
OYONNAX)
pour
l'impression
du
4 pages
(lettre
d'information
Pré
des
Saules)
pour
un
montant
TTC
de
314.40
€
>
Devis
de
BIG
BUS
PARIS
pour
le transport
des
enfants
du
CME
et membres
du
CM
lors
du
séjour
à Paris
pour
un
montant
TTC
de
650.10
€
>
Devis
de
SICOMETAL
(39200
SAINT-CLAUDE)
pour
achat
de
caoutchouc
lames
déneigement
pour
entretien
véhicule
AEBI
service
EV
pour
un
montant
TTC
de
575.10
€
>
Devis
de
KARCHER
(94865
BONNEUIL
SUR
MARNE)
pour
le remplacement
des
lamelles
d'aspiration
de
l'autolaveuse
Centre
Social
Prévert
pour
un
montant
TTC
de
120.00
€.
Accusé de réception en préfecture 001-210100319-20240215-D_2024_02_15_01-DE Date de télétransmission : 16/02/2024 Date de réception préfecture : 16/02/2024 >
Devis
de
BOSSON
SAS
(74380
CRANVES
SALES)
pour
la réparation
du
véhicule
Espaces
Verts
AEBI
pour
un
montant
TTC
de
1 350.19
€
>
Devis
PYM
(01440
VIRIAT)
pour
prestation
de
services
pour
la réception
des
Vœux
de
Madame
le Maire
pour
un
montant
de
1 590.00
€ TTC
>
Devis
de
ALIA-GE
(01100
OYONNAX)
pour
le relevé
des
bacs
aciers
de
la toiture
de
l'Ecole
du
Pré
des
Saules
pour
un
montant
TTC
de
1 056.00
>
Devis
de
OROSOLV
{01100
OYONNAX)
pour
déverglaçant
à mettre
sur
béton
désactivé
pour
un
montant
TTC
de
435.00
€ >
Devis
de
TKE
(49001
ANGERS)
pour
la réparation
du
portail
automatique
du
Parc
de
Loisirs
des
Sources
pour
un
montant
TTC
de
796.80
€
>
Devis
de
RENAULT
(01100
ARBENT)
pour
entretien
véhicule
Dacia
Duster
de
la POLICE
MUNICIPALE
pour
un
montant
TTC
de
284.49
€
>
Devis
de
MEILLAND
RICHARDIER
(38790
DIEMOZ)
pour
plantation
rosiers
à l’angle
cimetière
sur
avenue
d'Oyonnax
pour
un
montant
TTC
de
275.77
€
>
Devis
de
ROCK
(68055
MULHOUSE)
pour
l'achat
de
sel
de
déneigement
pour
un
montant
TTC
de
2 624.40
€
>
Devis
de
AQUASTOP
TOITURE
(38460
SICCIEU
SAINT
JULIEN)
pour
la recherche
de
fuites
par
mise
en
eau
destructive
Centre
Social
J.
Prévert
pour
un
montant
TTC
de
1 140.00
€
>
Devis
de
TOTAL
ENERGIES
(01100
BELLIGNAT)
pour
le remplissage
en
fuel
de
la cuve
à l'Eglise
pour
un
montant
TTC
de
1 284.00
€
>»
Devis
de
MPS
TOILETTES
AUTOMATIQUES
(40230
JOSSE)
pour
:
- Visite
pour
remise
en
état
toilettes
automatiques
square
Eiffel
pour
un
montant
TTC
de
438.00
€
>
Devis
de
AGATE
(73026
CHAMBERY)
pour
:
- Formation
WEBINAIRE,
DSN
et SIGNALEMENTS
Jeudi
1«
Février
2024
pour
un
montant
HT
de
107.00
€
- Accompagnement
à l'utilisation
du
logiciel
EPAIE
— UNE
JOURNEE
SUR
SITE
pour
un
montant
TTC
de
780.00
€
>
Devis
de
BOULANGER
(01100
ARBENT)
pour
l'achat
d'un
écran
PC
Essentiello
Pixel
View
plat
24
pouces
Service
compte-paie
pour
un
montant
TTC
de
99.99
€
>
Devis
de
AMAZON
pour
:
Bande
étanchéité
autocollante
pour
vélux
suite
à fuite
à la
Maternelle
Pré
des
Saules
pour
un
montant
TTC
de
35.76
€
Marche-pieds
pour
accès
enfants
à la
fontaine
à eau,
à la
Maternelle
Pré
des
Saules
pour
un
montant
TTC
de
57.54
€
>
Devis
de
TRANS
JURA
CARS
(01100
OYONNAX)
pour
-
Voyage
scolaire
Ecole
Maternelle
« Les
Sources
» aux
grottes
du
CERDON
- Jeudi
06
Juin
2024
- 400.00
€-
TTC
-
Classe
transplantées
- 2
classes
- Ecole
Primaire
Sources
- Chamonix
— Transport
aller
10
juin
- retour
14
juin
—
1 950
€
TTC
>
Convention
de
droit
d'usage
avec
le SIEA
pour
implanter,
exploiter
et entretenir
le réseau
de
communication
électronique
pour
le
déploiement
de
la
fibre
optique
sur
les
parcelles
:
-
AP
402
- BELLIGNAT
-— EN
CHAPELLIER
-
AE
203
- BELLIGNAT
- LES
PRES
-
AN
132
— BELLIGNAT
— Rue
Claude
Bernard
>»
Avenant
à convention
d'occupation
du
domaine
public
avec
la Poste
pour
la mise
à disposition
de
la Salle
Ecoiffier
pour
les
examens
de
Code
de
la
Route,
à compter
du
1e
Février
2024,
les
:
-
Mercredi
malin
de
10H00
à 12H00
{semaine
impaire)
-
Mercredi
toute
la journée
(semaine
paire)
Accusé de réception en préfecture 001-210100319-20240215-D_2024_02_15_01-DE Date de télétransmission : 16/02/2024 Date de réception préfecture : 16/02/2024 Le
Conseil
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
DONNE
acte
à Madame
le Maire,
des
actes
de
gestion
définis
ci-dessus
dans
le cadre
de
la délégation
de
pouvoirs
qui
lui a
été
accordée
en
application
de
la
loi
du
17
Décembre
1970.
Suivent
les
signatures
(Pour
copie
conforme)
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
Séance
C. NIOGRET
V. RAVET
Accusé de réception en préfecture 001-210100319-20240215-D_2024_02_15_01-DE Date de télétransmission : 16/02/2024 Date de réception préfecture : 16/02/2024