Déliberation - CM 28.09.2023 Compte Rendu des decisions du Maire.vise

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Déliberation - CM 28.09.2023 Compte Rendu des decisions du Maire.vise Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Bellignat. Lien du pdf (Déliberation - CM 28.09.2023 Compte Rendu des decisions du Maire.vise)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sport, EXTRAIT DUREGISTRE: — DES DELIBERATIONS; DU CONSEIL MUNICIPAL.

Re DELLA COMMUNE DE BELLIGNAT ANTON | ETTExCreICe lite UP DA CCH TOUTE LI | QE TION

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Séance du 28 Septembre 2023

L'an Deux Mil Vingt Trois

21 27 22

Et le Vingt Huit Septembre

À Dix Huit Heures Trente, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement

convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans des conditions conformes

aux règles sanitaires en vigueur, en Mairie, sous la présidence de Mme RAVET Véronique, Maire

Date de la Convocation

18/09/2023

se ) Présents : RAVET V. - MILLET D. - PITTION V. - PICHON H. - GUILLAUBEZ C. - VINCENT B.

D DA Enr 29€ _ NIOGRET C. - PARNALLAND E. - BUFFAUT C. - COLOMBET M. - CERQUEIRA C.-

re | FRATTER M.- BOURGEON A. — OZDEMIR Y.- RHODET F. - PERDRIX T. - DE MATOS C. -

DATÉE à BARBIER M. - HASSOUN K. - LADRE R.

Absents: KILIC D. -C. ARMETTA - J. PARIS-CADET A. - GROSSIORD À. - BARBERIS P,.

Procuration est donné par MOREIRA J. à CERQUEIRA C.

SOUDE Re ROrS Procuration est donné par BOURDONNAY C. à MILLET D, de Madame le Maire

Secrétaire de séance : GUILLAUBEZ C. Rapporteur : V. RAVET

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu'en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été conférée en date du 11/06/2020, elle a signé les documents suivants :

> Contrat de séjour temporaire à la résidence Dallex-Allombert avec Madame MARTIN Michelle à compter du

21/07/2023

> Contrat de séjour à la résidence Dallex-Allombert avec Madame MARTIN Michelle pour un T2 à compter du

08/09/2023

> Contrat de séjour à la résidence Dallex-Allombert avec Monsieur PROST Claude et Madame PROST Rose

pour un T2 à compter du 24/07/2023

> Contrat de séjour temporaire à la Résidence DALLEX-ALLOMBERT avec Mme BOUVIER Yvette à compter du

11/09/2023

> Convention de formation en milieu professionnel avec Mademoiselle BELLOD-VUITTON Léa avec le Lycée Professionnel Xavier Bichat à NANTUA (AIN) et la Résidence Dallex-Allombert du Lundi 25 Septembre 2023 au Vendredi 20 Octobre 2023 inclus.

> Convention de formation en milieu professionnel avec Mademoiselle ROUIMI Hajar avec le Lycée Professionnel Xavier Bichat à NANTUA (AIN) et la Résidence Dallex-Allombert du Lundi 18 Mars 2024 au Vendredi 12 Avril 2024 inclus.

> Convention de formation en milieu professionnel avec Mademoiselle ANGULO Alycia avec le Lycée Saint Sorlin à SAINT-SORLIN EN BUGEY (AIN) et la Résidence Dallex-Allombert du Lundi 17 Juin 2024 au Jeudi 04 Juillet 2024 inclus.

> Convention de formation en milieu professionnelle avec mademoiselle LABRAK Chirine et le Lycée Paul Painlevé pour la période du 25/09 AU 21/10/2023

> Contrat relatif

à l'exécution des services de transport d'élèves pour l'année scolaire 2023-2024 ae la Sté TRANS-JURA CARS Transport du Pré des Saules aux « les Sources » 180.00 € HT les 5 navettes jp:""-"*"- Transport du Pré des Saules au Restaurant scolaire 61.00 € HT/ jour

Transport divers (stade — centre nautique — centre culturel - gymnase.)

Accusé de réception en préfecture

001-210100319-20230928-D_2023_09_28_01-DE

Date de télétransmission : 02/10/2023

Date de réception préfecture : 02/10/2023

Publié sur le site de la Commune le 03.10.2023

Auteur de l'acte : Véronique RAVET, Maire> Devis de AFT Editions Pompiers (26200 MONTELIMAR) pour insertion publicitaire dans le calendrier 2024

OYONNAX pour un montant TTC de 438.00 €

> Devis de M2B TELECOM (01100 OYONNAX) pour la pose et branchement d'une vidéo-surveillance du

bâtiment des Espaces vertes pour un montant TTC de 2 073.60 €

>- Devis de MOSAIC (73330 BELMONT TRAMONET) pour l'installation d'un kit courant porteur WIFI PRO à

l'Ecole Maternelle Pré des Saules pour un montant TTC de 543.60 €

> Devis de TUNSTALL France (71200 LE CREUSOT) pour lachat d'un boitier GSM de téléalarme

supplémentaire à la Résidence Dallex-Allombert pour un montant HT de 200.00 €.

> Devis de ZÉFELEC (01100 OYONNAX) pour la reprise de l'Alimentation Tarif Jaune du Centre Social et Culturel J. Prévert pour un montant TTC de 1 427.04€

> Devis de TIHB SE (01100 BELLIGNAT) pour la remise en état du portail du cimetière pour un montant TTC de

936.00 €

> Devis de Ducruet France Hygiène (01 000 BOURG EN BRESSE) pour l'achat de produits d'entretien pour l'Espace santé pour un montant de 150.20 € TTC.

> Devis de TKE {69230 SAINT GENIS LAVAL) pour le déblocage du portail de la MARPA pour un montant TTC

de 162.00 €

> Devis des Pompes Funèbres JOLLET (01100 OYONNAX) pour la fourniture et pose de CINQ Cavurnes au

Cimetière pour un montant TTC de 1 500.00 €

> Devis du Garage AUTOLINE (01100 BELLIGNAT) pour :

- l'entretien du véhicule Espaces Verts MASCOTT pour un montant TTC de 622.16 €

- l'entretien du véhicule Espaces Verts KANGOO pour un montant TTC de 607.42 €

- l'entretien du véhicule Bâtiments MASTER pour un montant TTC de 1 797.72 €

- l'entretien du véhicule Voirie SPRINTER pour un montant TTC de 1 919.51 €

> Devis de AREA (31130 FLOURENS) pour l'achat de bancs et corbeilles à destination de l'Espace Sportif des

pierres dressées pour un montant TTC de 2 428.80 €

> Devis de la Société Ouest Vendée Balais (84310 MORIERES-LES-AVIGNON) pour l'achat de balai latéral pour

le véhicule balayeuse pour un montant TTC de 254.42 €.

> Devis de T-PSE CHARVET LA MURE BIANCO (01100 BELLIGNAT) pour le remplissage de la cuve pour un

montant TTC de 1 394.14 €

> Devis de PARTENAIRES SPORTS (38180 SEYSSINS) pour l'achat de peinture de traçage pour le Complexe

Sportif pour un montant TTC de 637.63 €.

> Devis de SIGNAUX GIROD {71850 CHARNAY LES MACON) pour :

- l'achat de panneaux de signalisation suite à sinistre pour un montant TTC de 223.18 € - l'achat de feuillards pour panneaux de signalisation

> Devis de GEDIMAT (01100 OYONNAX) pour :

- L'achat EP] pour agent Espaces verts pour un montant TTC de 194.70 €

- L'achat de gants Service Espaces Verts pour un montant TTC de 27.89 €

> Devis de SARL ETS LAURANT {01100 OYONNAX) pour travaux de zingugr. L , és suiussiuns nu: su uv Saules {local à vélo) pour un montant TTC de 836.72 €

Accusé de réception en préfecture

001-210100319-20230928-D_2023_09_28_01-DE

Date de télétransmission : 02/10/2023

Date de réception préfecture : 02/10/2023> Devis de AMAZON pour l'achat de disque dur externe+ étui pour la police municipale pour un montant TT de 83.10 €.

> Devis de BABOLAT (01360 LOYETTES) pour :

- La Modernisation de l'éclairage public Rue Jules Vallès pour un montant TTC de 22 102.08 € - La modernisation EP Parking Gymnase du Lycée À. Carme pour un montant TTC de 20 268.00 € - La modernisation EP. Rue Lamartine pour un montant TTC de 14 118.00 €

- La modernisation EP. Rue P et M Curie pour un montant TTC de 5 430.00 € - La modernisation EP. Rue Becquerel pour un montant TTC de 7 602.00 €

- La modernisation EP. Rue Denis Papin pour un montant TTC de 3 486.00 €

> Devis PAREDES (69740 GENAS) 2de commande de produits d'entretien pour un montant TTC de 8 593.54 €.

> Devis BRESSE HYGIENE (01960 PERONNAS) 2de commande de produits d'entretien pour un montant TTC de 1 243.28 €.

> Devis de MOTOCULTURE 01 (01100 ARBENT) pour l'achat de pièces pour un montant TTC de 346.66 €

> Devis de ATH — (01100 OYONNAX) pour la réfection partielle de la cage d'escalier Mairie suite à fuite toiture

pour un montant TTC de 1 320.00 €

> Devis de FROID ET MACHINES {01460 MONTREAL LA CLUSE) pour :

- l'achat de 2 paniers à vaisselle supplémentaires pour le Centre Social J. Prévert pour un montant TTC de

177.48 €

> Devis de MANUFACTURE DES DRAPEAUX UNIC (26750 ROMANS) pour l'achat de drapeaux Mairie pour un

montant TTC de 146.45 €

> Devis de ARSOTEC {43370 ST CHRISTOPHE) pour :

- Lampions pour retraite aux flambeaux à l'occasion de la Fête Patronale pour un montant TTC de 187.02 €

- Spectacle pyrotechnique Fête Patronale pour un montant TTC de 14 000.00 €

> Devis de D. SCOLA (01100 BELLIGNAT) pour :

- La réparation du portail local service Espaces Verts pour un montant TTC de 4 632.00 €

- La réparation du voiet électrique appartement N° 8 de la Résidence Dallex-Aflombert pour un montant TTC de 540.00 €

> Devis de AU VETEMENT PRO (01100 OYONNAX) pour l'achat des EP1 2023 pour les agents d'entretien pour

un montant TTC de 1 735.70 €

> Devis de MJ SECURITE (01100 OYONNAX) pour assurer la sécurité manifestation Fête Patronale pour un montant TTC de 950.98 €.

> Devis de la SOCIETE NOVAP (01100 BELLIGNAT) pour achat passe-câbles à l'occasion de la Fête Patronale pour un montant TTC de 499.80 €.

> Devis de la Société « Le petit Paysage » (01100 OYONNAX) pour l'abattage de deux arbres été élagage de 3

chênes Rue du Quart pour un montant TTC de 1 260.00 €

> Devis de SAS RANNEAUD (01100 OYONNAX) pour le remplacement du vitrage de l'Ecole Maternelle Pré des Saules pour un montant TTC de 678.77 €

> Devis de VISUAL PRINT (01100 OYONNAX) pour le marquage du panneau .

des Pierres Dressées pour un montant TTC de 125.00 €

Les —"

> Devis de GARRY MOTOCULTURE ((01440 VIRIAT) pour :

Accusé de réception en préfecture

001-210100319-20230928-D_2023_09_28_01-DE

Date de télétransmission : 02/10/2023

Date de réception préfecture : 02/10/2023- L'entretien de la tondeuse GRILLO Service Espaces Verts pour un montant TTC de 1 290.56 €. - L'achat de petits matériels pour taille-haie Espaces Verts pour un montant TTC de 406.55 €

> Devis de WESCO (79141 CERIZAY) pour l'achat de protège-couchettes pour un montant TTC de 547.20 €.

> Devis de AIRFIT (75016 PARIS) pour l'achat d'équipements sportifs pour l'Espace Sportif les Pierres Dressées

pour un montant TTC de 67 185.60 €

> Devis de la Société IDEX (01100 OYONNAX) pour le remplacement du circulateur double du circuit de chauffage de la salle polyvalente pour un montant TTC de 4 319.52 €.

> Devis de BATUCADA ZATOUK PERCUSSIONS (01130 LE POIZAT) pour intervention musicale lors de la Fête

Patronale pour un montant TTC de 600.00 €

> Devis de ESPACE CHANT LIBRE (01100 OYONNAX) pour animation musicale en extérieur à l'occasion de la

Fête Patronale pour un montant TTC de 1 000.00 €

> Devis de BOIS 2 000 (01100 MARTIGNAT) pour l'achat de bois de chauffage en vrac pour cuisson des galettes lors de la Fête Patronale pour un montant TTC de 83.00 €

> Devis EVENEMENTS ET TENDANCES pour l'achat de parure stylos à offrir lors des mariages pour un

montant de 646.80 €

> Devis BOULANGER pour achat d'un portable LE NOVO pour la police municipale pour un montant de 499 €

TTC

> Devis CONFORAMA pour l'achat d'un lave-linge à la Marpa d'un montant de 333.33 € TTC

Le Conseil après en avoir délibéré, à l'UNANIMITE,

DONNE acte à Madame le Maire, des actes de gestion définis ci-dessus dans le cadre de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée en application de la loi du 17 Décembre 1970.

La secrétaire de séance Suivent les signatures

(Pour copie conforme)

Le Maire, LL

AUBEZ C. V, RAVET

Accusé de réception en préfecture

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Date de télétransmission : 02/10/2023

Date de réception préfecture : 02/10/2023