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Compte-Rendu - compte rendu 13 06 2023
Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Cérilly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 13 06 2023)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Jeunesse,
COMPTE-RENDU - REUNION DU CONSEIL MUNICPAL DU 13 JUIN 2023
Le 13 Juin 2023, le conseil municipal de Cérilly s’est réuni sous la présidence de Monsieur Fabien THEVENOUX, Maire
Présents : Madame Christelle CHABOT, Madame Céline COUGNY, Monsieur Sébastien DENIZOT, Monsieur Olivier FILLIAT, Madame Nolwenn HAVIN, Monsieur Thierry LASSAUZÉ, Madame Véronique PAULMIER, Madame Jacqueline PRENCHERE, Madame Véronique SAMAIN, Monsieur Roger SOUCHAL, Monsieur Yannick SOURIOU, Monsieur Fabien THEVENOUX
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : Madame Claire LAYBROS, Monsieur Philippe PIERREL
Procuration : Madame Claire LAYBROS à Monsieur Fabien THEVENOUX
LE CONSEIL MUNICIPAL :
PREND ACTE :
Décision n° 1 du 28 02 2023 - Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS)
Les travaux de réhabilitation du bâtiment tertiaire sis au 15 rue Marx Dormoy nécessitent la désignation d’un coordonnateur dans le cadre des missions SPS afin d’assurer toute mesure de prévention des risques sur le site.
Après consultation réalisée par le maître d’ouvrage le cabinet ASSEMBLIA, le devis de la Sté CREA SYNERGIE sise à Doyet (03) a été retenu pour la somme de 1 755,00 € HT pour effectuer cette mission.
Décision n° 2 du 18 04 2023 - Approbation d’avenants au marché de travaux d’extension de la Maison Médicale et de création de la Maison France Services
Afin de solder les situations de certains lots, des avenants ont été établis en moins-value pour les entreprises suivantes :
Lot n° 1 – SARL BERTRAND Frères – avenant n° 2 en moins-value de 5 787,50 € HT ramenant le marché total à la somme de 164 432,66 € HT,
Lot n° 8 - SAS MB – avenant n° 2 en moins-value de 1 173,18 € HT, le nouveau montant du marché s’élevant à 33 201,43 € HT,
Lot n° 12 – SARL Stéphane LEPAGE – avenant n° 1 en moins-value de 197,08 € HT, le nouveau montant du marché s’élevant à la somme de 15 331,27 € HT.
Décision n° 3 du 25 04 2023 - Approbation de la déclaration de sous-traitance et de l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la réhabilitation du bâtiment tertiaire sis au 15 rue Marx Dormoy
La SCPA LMN Architectes a souhaité sous-traiter la prestation d’estimation du Dossier de Consultation des Entreprises et faire appel à la SARL IFTC située à Vichy (03) pour la somme de 2 400,00 € HT.
Un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre a été établi en date du 29 mars 2023 afin d’ajuster les honoraires au coût prévisionnel des travaux de réhabilitation (487 000,00 €). Le montant du marché s’élève désormais à la somme totale de 44 820,00 € HT, missions complémentaires comprises. Diagnostic géotechnique et étude d’avant-projet – réhabilitation du bâtiment tertiaire
Un diagnostic géotechnique et une étude d’avant-projet de type G5 et G2AVP ont dû être réalisés, avant d’envisager toute poursuite des travaux sur le site. Après consultation des offres diligentées par l’AMO, la Sté APPUISOL sise à Vallon-en-Sully (03) a été retenue pour effectuer cette mission pour la somme de 4 460,00 € HT.
Par suite d’un un bornage réalisé l’an passé par le cabinet de géomètre-expert la Sté ALTERGEO à Montluçon, AUTORISE la vente de la parcelle cadastrée E n° 867 sise au lieu-dit « La Buchère » à l’indivision GAYET pour la somme de 15,00 € net vendeur ; cette dernière souhaite également céder une partie de ses biens immobiliers attenant à ladite parcelle communale
APPROUVE une demande de subvention au profit de l’Association « Tronçais Attelages et Découvertes » siégeant à Cérilly, dans le cadre d’un concours international d’attelage de tradition se déroulant en Forêt de Tronçais les 19 et 20 août prochain et DECIDE de lui attribuer la somme de 200,00 € ;
DECIDE d’attribuer une subvention plus conséquente à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Cérilly et en FIXE le montant s’élevant à la somme de 150,00 €.
DECIDE d’admettre en non-valeur la somme de 436,83 € sur le budget principal.
APPROUVE la nouvelle convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Allier, permettant à l’ensemble des agents communaux de bénéficier régulièrement d’un suivi médical obligatoire dispensés désormais par des infirmiers œuvrant au côté des médecins du travail.
APPROUVE l’avant-projet de financement réalisé par le Syndicat Département de l’Energie de l’Allier, relatif à des travaux de renouvellement de 3 projecteurs vétustes au Champ de Foire ; le coût de l’opération s’élevant à la somme de 2 631,00 €, dont 526,00 € restant à la charge de la commune.
DECIDE de désigner Monsieur Sébastien DENIZOT correspondant Incendie et Secours, lequel sera l’interlocuteur privilégié du Service Départemental d’Incendie et de Secours de l’Allier sur les questions relatives à la prévention, à la protection et à la lutte contre les incendies sur le plan communal.
Cérilly, le 27 juin 2023
Le Maire,
Fabien THEVENOUX