Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conseil municipal du 16 janvier 2015 046350600 17
Conseil Municipal - conseil municipal du 15 octobre 2021 094953400 10
Conseil Municipal - conseil municipal du 18 janvier 2019 090985300 18
Conseil Municipal - conseil municipal du 23 janvier 2023 019267400 06
Conseil Municipal - conseil municipal du 17 janvier 2020 066589200 19
Conseil Municipal - conseil municipal du 19 janvier 2018 011546500 18
Conseil Municipal - conseil municipal du 15 novembre 2016 011651000 1
Conseil Municipal - conseil municipal du 19 octobre 2018 002754800 20
Conseil Municipal - conseil municipal du 16 fevrier 2018 069696500 17
Conseil Municipal - conseil municipal du 22 fevrier 2019 032620800 21
Conseil Municipal - conseil municipal du 15 janvier
Document publié le Vendredi 15 janvier 2021 par la commune de Matougues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 15 janvier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DE
LA
MARNE
MAIRIE
DE
MATOUGUES
51
510
MATOUGUES
&
: 03
26
70
99
26
mairie.matougues@wanadoo.fr
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
JANVIER
2021
L’an
deux
mil
vingt
le
dix-huit
décembre
à
20h30.
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la
Loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bruno
ADNET,
Maire.
Étaient
présents
: Mr
ADAM
Jérémy,
Mr
CAPT
Bruno.
Mme
CARRE
Annick,
Mr
DA
CUNHA
Jean-Emmanuel
?
Mr
GAUTHIER-
GENSOUL
Thierry,
Mr
GRELET
Remy,
Mme
HOFFMANN
Noémie,
Mr
JACQUINET
Benoît,
Mme
LELOUP
Sylvie,
Mr
PERNET
Gilbert,
Mr
PRINCE
Christophe,
Mme
RAUX
Marie-Pierre,
Mme
SONGY
Catherine,
Mr
WALGRAEVE
Alexandre.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L.
2121-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Absent
excusés
: NEANT
Le
président
ayant
ouvert
la
séance
et
fait
l'appel
nominal,
il a
été
procédé,
en
conformité
avec
l'article
L.
2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil.
Mr
Jean-Emmanuel
DA
CUNHA
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction.
ZONE
ARTISANALE
:
Mr
le
Maire
donne
connaissance
au
conseil
municipal
des
deux
conventions
passées
avec
la
Communauté
d'Agglomération
de
Châlons
pour
la
vente
des
deux
derniers
terrains
de
la
zone
artisanale.
Les
acquéreurs
sont
Mr
Laurent
SIMON,
qui
effectue
du
négoce
de
véhicules
et
location,
et
Mr
Matthieu
HULIN,
qui
réalise
des
travaux
de
maçonnerie
et bassins
d'ornement.
Dans
l'attente
de
connaître
avec
précision
la
dénomination
précise
des
deux
sociétés,
le
conseil
municipal
prend
note
et
délibérera
en
février
lorsque
ces
éléments
seront
connus.
DENOMINATION
DE
LA
RUE
DE
LA
ZONE
ARTISANALE :
Mr
le Maire
informe
le conseil
municipal
de
la nécessité
de
dénommer
la rue
de
la Zone
Artisanale
des
Champs
Chevaliers.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
e
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération,
e
Adopte
la
dénomination
suivante :
RUE
DES
ARTISANS
TRAVAUX
GRANDE
RUE,
MICRO
CRECHE
ET
5
PAVILLONS
:
Mr
Gilbert
PERNET
fait
le compte-rendu
des
travaux :
VOIRIE
GRANDE
RUE
: le
marquage
au
sol
ainsi
que
la
signalisation
verticale
reste
à
réaliser,
ainsi
que
la
pose
des
jardinières
et
bancs
programmés
fin janvier.
5
PAVILLONS
RIC
: les
artisans
sont
en
retard
sur
les
pavillons
se
trouvant
rue
des
Juifs,
les
pavillons
à
l'arrière
de
la
parcelle
sont
plus
avancés,
l'isolation
est
réalisée
et
le
chauffage
au
sol
posé.
MICRO
CRECHE
: malgré
quelques
retards,
les
travaux
progressent.
Concernant
les travaux
d'aménagement
devant
la mairie,
il était
prévu
dans
l'estimatif un
béton
désactivé
sur
les
parkings.
Sur
les
conseils
de
la
société
Colas
et
de
Mr
Arrouart,
notre
maître
d'œuvre,
l'option
d'un
enrobé
scintillant
a
été
retenue
par
les
membres
de
la
commission
voirie.
Il est
indiqué
suite
à
quelques
remarques
des
usagers
que
les
places
de
parking
sont
conformes
aux
normes
en
vigueur.
PROJET
DES
TRAVAUX
DE
VOIRIE
PLACE
JEAN
MOULIN,
RUE
DU
MOULIN
ET
RUE
DE
L'EGLISE :
Mr
Benoît
Jacquinet
a
réuni
la commission
voirie
le 8 janvier
2021
pour
étudier
le projet
d'aménagement
de
la
Place
Jean
Moulin.
Les
membres
de
la
commission
unanimement
ont
souhaité
intégrer
une
halle
sur
la
place
près
de
l’ancienne
remise
des
pompiers
servant
de
remise
à
matériel.
Cette
halle
aurait
une
surface
d'environ
120
m°.
D'autre
part,
concernant
la
rue
de
l'Eglise,
la commission
n’a
pas
validé
le sens
unique,
par
contre
un
sens
interdit
serait
plus
cohérent
avec
la
sortie
de
la
place
Jean
Moulin.
Il
est
préconisé
de
modifier
l'entrée
et
sortie
du
parking
Fagot.
En
effet
cela
permettrait
de
valoriser
la
fréquentation
de
celui-ci.
Cependant,
il y
aurait
lieu
d'indiquer
et
limiter
le
nombre
de
places
par
une
signalisation
adaptée. Pour
la
Place
Jean
Moulin
la
commission
préconise
la
végétalisation
en
gardant
quelques
arbres
et
en
plantant
des
végétaux
buissonnants
avec
arrosage
automatique.
La
borne
incendie
serait
replacée
près
de
l'entrée
de
Mme
Isabelle
Hoffmann. Pour
la
halle
il
y
a
lieu
de
faire
chiffrer
ce
projet
par
2
où
3
entreprises.
Mr
Bruno
Capt
signale
qu'il
faut
faire
porter
la
structure
sur
des
plots
béton.
Une
aire
de
campings
cars
avec
vidange
et remplissage
en
eau
n'est
pas
préconisée
par
Mr
Arrouart,
maître
d'œuvre.
I
n'y
a
pas
obligation
non
plus
de
toilettes
publiques.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
e
D’approuver
le
projet
de
travaux
de
la
Place
Jean
Moulin,
rue
du
Moulin
et
rue
de
l'Eglise.
REPAS
DES
SAGES :
Mr
Thierry
Gauthier-Gensoul
a
réuni
la
commission
Fêtes
et
Cérémonie
le
14
janvier
2021
pour
la
préparation
du
repas
des
sages.
De
toute
évidence,
et
aux
vues
des
conditions
sanitaires
qui
subsistent
la
commission
opte
pour
un
colis
à
remettre
à
toutes
les
personnes
âgées
de
60
ans
et
plus.
Ce
colis
serait
préparé
dans
un
sac
avec
logo
contenant
des
produits
locaux
(miel,
produits
de
boulangerie
et
produits
fermiers).
Une
information
sera
distribuée
courant
février
avec
un
coupon
réponse
à
rendre
en
mairie.
La
distribution
des
colis
sera
effectuée
par
les
conseillers
municipaux
le 20
mars
2021.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DETR
ET
DEPARTEMENTALE
POUR
LES
TRAVAUX
DE
LA
PLACE
JEAN
MOULIN,
RUE
DU
MOULIN
ET
RUE
DE
L'EGLISE
:
Le
Conseil
Municipal
à
approuver
le
projet
de
travaux
de
la
Place
Jean
Moulin,
rue
du
Moulin
et
rue
de
l'Eglise
ainsi
que
le
plan
de
financement
et à solliciter
la subvention
au
titre
de
la
DETR
et auprès
du
Département
pour
l'année
2021.
Montant
total
du
projet
TTC
482
620.80
€
Montant
total
du
projet
HT
402
184.00
€
Subvention
attendues
:
e
DETR
40%
-160
873.00
€
e
Département
20
%
-_
80
436.00
€
Reste
à
la charge
de
la commune
Par
autofinancement
(fonds
propres,
.
Emprunt)
160
875.00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mr
le
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
décide :
e
D’autoriser
Mr
ie
Maire
à
déposer
les
dossiers
de
demande
de
subvention
auprès
de
la
Préfecture
de
la
Marne
au
titre
de
la
DETR
2021
et au
Conseil
Départemental.
QUESTIONS
DIVERSES
:
Système
d'alerte
et
d’information
:
Mr
le
Maire
indique
qu'il
serait
pertinent
de
mettre
en
place
une
information
aux
habitants
de
Matougues
par
des
SMS
ou
des
courriels.
Le
but
est
de
permettre
d'annoncer
des
actualités
(festivités,
coupures
d'eau...)
Plus
rien
n'étant
à
l’ordre
du
jour
la séance
est
levée
à
22H00.
Le
Maire,
Bruno
ADNET