Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste delib
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Li
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Pr
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Li
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Li
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Li
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Li
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Li
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Liste deliberations CCPG 23 09 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Liste deliberations CCPG 23 09 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Logement,
Pithiverais Run
Gâtinais
Terre
fludacievse
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
MARDI
23 SEPTEMBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-trois
septembre,
les
membres
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais,
dûment
convoqués
le
dix-sept
septembre
deux
mille
vingt-cinq,
se
sont
réunis
au
Malesherbois,
sous
la
Présidence
de
Mme
Delmira
DAUVILLIERS,
En
exercice
: 57
Présents
: 42
Votants
: 53
Étaient
présents
:
Mme
Ancile,
M.
Barrier,
M.
Bauer,
M.
Beaudeau,
M.
Bercher,
M.
Berthelot
Michel,
Mme
Berthelot
Christine,
M.
Bonniez,
M.
Bouteille,
M.
Catinat,
M.
Chanclud,
M.
Crissa,
Mme
Dauvilliers,
M.
Desbois,
M.
Dujardin,
M.
Gainville,
M.
Gaurat,
M. Girard
Jean- Paul,
Mme
Godard
(suppléante
de
M.
Sureau),
Mme
Goffinet,
M.
Haby,
M.
Laroche,
M.
Legendre
(suppléant
de
M.
Brichard),
M.
Léotard,
Mme
Lévy,
M.
Luche,
M.
Mangeant,
M.
Masson,
M.
Matignon,
Mme
Pasquet,
Mme
Pelhâte,
M.
Petiot,
Mme
Pommier
Florence,
Mme
Pommier
Marie-Thérèse,
M.
Quelin,
Mme
Ragobert,
M.
Rivière,
Mme
Roullet,
Mme
Saby,
M.
Thomas,
M.
Wera.
Etaient
excusés
: M.
Gillet.
Étaient
absents
: M.
Burleraux,
M.
Citron,
M.
Volkringer.
Pouvoirs
: M.
Ciret
à
M.
Laroche,
Mme
Couillaut
à
M.
Quelin,
M.
Douillot
à
M.
Masson,
M.
Duverger
à
Mme
Ragobert,
M.
Jasselin
à
Mme
Dauvilliers,
M.
Girard
Claude
à
M.
Barrier,
Mme
Herblot
à
M.
Legendre,
Mme
Marie
à
Mme
Ancile,
M.
Nauleau
à M.
Bouteille,
M.
Nebout
à
M.
Bauer,
M.
Pierron
à
Mme
Pelhâte,
Mme
Sonatore
à
M.
Gaurat.
Pierre
Petiot
a été
élu secrétaire
de séance.
Lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
application
des
articles
L. 5211-
Let
L.2121-7
du
Code
général
des
collectivités
publiques.
Ordre
de
Numéro
Intitulé
de
la délibération
Avis
du
passage |
délibération
É
Conseil
11
2025-101
|Projet
d'implantation
d’un
équipement
aquatique
sur
le
Beaunois
x
Favorable (unanimité)
2
2025-102
[Présentation
du
rapport
d'activités
2024
de
l'Office
de
tourisme
du
Grand
Pithiverais
Favorable (unanimité)
3
2025-103
|Rapport
d'activités
2024
du
SMORE
relatif
à
la compétence
GEMAPI
Favorable
‘
(unanimité)
4
2025-104
|Approbation
du
rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
SPANC
2024
Favorable {(unanimité)
5
2025-105
|Approbation
du
rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
Eau
potable
— Exercice
2024
Favorable (unanimité)
6
2025-106
|Approbation
du
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
Assainissement
collectif
—
Favorable
Exercice
2024
(unanimité)
7
2025-107
|Schéma
départemental
de
développement
touristique
2023-2027
: validation
des
3
Favorable
circuits
de
randonnées
(unanimité)
8
2025-108
|Modification
du
tableau
des
effectifs
:
Favorable
{
(unanimité)
9
2025-109
|Avenant
à
la
convention
Dispositif
de
signalement
des
actes
de
violence
Favorable (unanimité)
10
2025-110
|Convention
de
mise
à
disposition
du
Belvédère
des
Caillettes
à
Nibelle
pour
la
pratique
Favorable
d’activités
professionnelles
du
service
FARN
(unanimité)
11
2025-111
|Convention
d'utilisation
partagée
du
complexe
de,
Manchecourt
appartenant
à
la
Favorable
commune
Le
Malesherbois
pour
l’exercice
de
la
compétence
scolaire
(unanimité)
12
2025-112
|Convention
d'utilisation
partagée
du
complexe
de
Mazagran
appartenant
à
la commune
Favorable
Le
Malesherbois
pour
l'exercice
de
la compétence
scolaire
(unanimité)
13
2025-113
|Ajustement
de
l'actif
du
Budget
Principal
Favorable (unanimité)
14
2025-114
|Décision
modificative
n°2
du
budget
annexe
Logements
sociaux
Boissin
Favorable (unanimité)
Conseil
du
mardi
23
septembre
2025
— Grand
Ecrin
1 15
2025-115
[Signature
d’un
contrat
d’exclusivité
pour
la ZA
d’Auxy
Favorable (unanimité)
16
2025-116
|Subvention
dans
le cadre
du
fonds
d’aide
à l'investissement
immobilier
des
entreprises
à
Favorable
la Société
Nauvica
(unanimité)
17
2025-117
[Participation
des
collectivités
extérieures
aux
frais
de
scolarité
2024/2025
Favorable {unanimité)
18
2025-118
|Avenants
au
protocole
d'accord
CMR
— Tarification
année
scolaire
2025/2026
Favorable
:
(unanimité)
19
2025-119
[Modification
de
la
participation
à la classe
de
découverte
de
l’école
Maurice
Genevoix
— |
Favorable
Année
civile
2025
(unanimité)
20
2025-120
[Bilan
de
la
concertation
et
arrêt
du
projet
de
plan
local
d'urbanisme
(PLU)
Le
Favorable
Malesherbois
(unanimité)
21
2025-121
[Avis
sur
le
projet
de
périmètre
délimité
des
abords
(PDA)
autour
des
monuments
Favorable
historiques
inscrits
et
classés
de
la
commune
Le
Malesherbois
avant
enquête
publique |
(unanimité)
unique
22
2025-122
|Création
d’un
Comité
de
pilotage
et
d’un
comité
technique
élargi
« Bilan
à
mi-parcours
Favorable
Programme
Local
de
l'Habitat
(PLH)
»
(unanimité)
23
2025-123
[Convention
avec
la
direction
départementale
des
territoires
pour
l'obtention
des
Favorable
servitudes
GRT
GAZ
dans
le
cadre
de
l'élaboration
du
PLU
Le
Malesherbois
(unanimité)
24
2025-124
|Convention
avec
le
bureau
d'études
Terr&Am,
de
la
société
GETAM,
pour
l'utilisation
Favorable
des
données
sur
les
servitudes
GRT
GAZ
dans
le
cadre
de
l'élaboration
du
PLU
Le |
(unanimité)
Malesherbois
25
2025-125
[Attribution
d'un
marché
de
travaux
pour
la
construction
d’une
nouvelle
école
Favorable
élémentaire
sur
la commune
Le
Malesherbois
(unanimité)
26
2025-126
[Attribution
d’un
marché
de
travaux
pour
la
création
d'un
réseau
de
chaleur
mutualisé
Favorable
par géothermie
sur
sondes
à Nibelle
(unanimité)
27
2025-127
|Démarche
de
sobriété
en
eau
potable
— Version
2
Favorable
à
{(unanimité)
28
2025-128
[Engagement
de
la
CCPG
à
respecter
la
charte
qualité
de
l’AESN
dans
les.
projets
Favorable
d'assainissement
;
(unanimité)
29
2025-129
[Modification
du
règlement
du
service
d'assainissement
collectif
Favorable (unanimité)
30
2025-130
|Modification
du
règlement
du
service
d’assainissément
non
collectif
Favorable {(unanimité)
31
2025-131
|Abandon
du
forage
rue
de
Batilly
à Beaune-la-Rolande
Favorable (unanimité)
Beaune-la-Rolande,
le 23
septembre
2025
Le
secrétaire
de
séance,
‘
La
Présidente,
Pierre
PETIOT
:
Delmira
DAUVILLIERS
Conseil
du
mardi
23
septembre
2025
— Grand
Ecrin
2