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Ordre du Jour - Ordre du jour
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Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
9 JUIN
2020
A
20H30
- SALLE
DES
FETES
I.
Appel
des
présents,
mention
des
excusés
et procurations.
II.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
IIT. Approbation
des
procès-verbaux
des
séances
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
3
décembre
2019
et du
Mardi
26
mai
2020.
IV. Dossiers
soumis
à délibération
®
Point
1
- Délégations
d'attribution
du
Conseil
Municipal
au
Maire
(article
L2122-22
du
CGCT)
©
Point
2
- Délégation
permanente
au
Maire
pour
agir
en justice
©
Point
3
- Indemnités
des
Elus
®@
Point
4
- Indemnités
du
receveur
©
Point
5
- Création
et da
des
commissions
municipales
©
Point
6
-
Délégués
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
®@
Point
7
- Délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
de
l'Office
de
Tourisme
©
Point
8
-
Délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
du
Conseil
d'Administration
du
Collège
Montmorency
®@
Point
9
-
Délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
du
Conseil
de
Surveillance
de
l'Hôpital
local
@
Point
10
- Délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
de
l'Association
des
3
Provinces
®
Point
11
-
Délégués
du
Conseil
Municipal
à
la
Commission
permanente
: d'appel
d'offres,
d'adjudication,
de
délégation
de
service
public,
commission
spéciale
marchés
à procédure
adaptée
®@
Point
12
- Délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
du
Comité
de Jumelage
©
Point
13
-
Délégués
du
Conseil
Municipal
à
la
commission
paritaire
des
foires
et
marchés Point
14
- Délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
du
SDED52
Point
15
- Délégué
du
Conseil
Municipal
auprès
de
l'Harmonie
la Concorde
Point
16
- Délégué
du
Conseil
Municipal
en
charge
des
questions
de
défense
Point
17
- Délégué
du
Conseil
Municipal
auprès
du
Centre
National
d'Action
Sociale
(CNAS) Point
18
- Délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
des
Communes
Forestières
Point
19
-
Délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
des
conseils
d'écoles
primaire
et
maternelle Point
20
- Délégué
du
Conseil
Municipal
auprès
de
l'IME
Point
21
-
Délégué
du
Conseil
Municipal
auprès
de
l'association
des
Maires
de
la
Haute-Marne Point
22
- Délégués
à la Commission
Consultative
de
Genrupt
Point
23
- Délégués
à la Commission
Consultative
de Villars
Saint-Marcellin
Point
24
- Délégués
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Syndicat
Mixte
des
Transports
Publics
du
Pays
de
Langres
(SMTPL)
Point
25
- Délégués
du
Conseil
Municipal
au
sein
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
Point
26
-
Délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
Commission
Locale
d’Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
Point
27
-
Délégué
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
Fédération
Thermale
du
Grand
Est
Point
28
- Délégué
du
Conseil
Municipal
auprès
de
l'Association
Nationale
des
Élus
des
Territoires
Touristiques
(ANETT)
Point
29
-
Délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
Fédération
Française
des
stations
vertes
de
vacances
et des
villages
de
neiges V.
Point
30
- Nomination
d'un
référent
transports
scolaires
au
sein
de
la
Communauté
de
Communes
des
Savoir-Faire
Point
31
-
Délégué
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
Maison
Départementale
du
Tourisme
de
la Haute-Marne
(MDT)
Point
32
- IRVE
: Implantation
et conditions
administratives,
techniques
et financières
- Déploiement
de
deux
bornes
de
recharge
pour
véhicules
électriques
Point
33
- Convention
financière
- SDED52
-
Implantation
de
2
Infrastructures
de
Recharge
de
Véhicule
Electrique
(IRVE)
Point
34
- Arrêt
et approbation
des
comptes
de
gestion
du
receveur
Point
35
- Approbation
du
Compte
Administratif
2019
- Budget
Principal
Point
36
- Approbation
du
Compte
Administratif
2019
- Budget
Annexe
de
l'Eau
Point
37
- Approbation
du
Compte
Administratif
2019
- Budget
Gestion
des
Activités
Thermales
et Bien-Etre
Point
38
-
Affectation
du
Résultat
du
Compte
Administratif
-
Budget
Principal
-
Exercice
2019
Point
39
- Affectation
du
Résultat
du
Compte
Administratif
- Budget
Annexe
de
l'Eau
- Exercice
2019
Point
40
-
Affectation
du
Résultat
du
Compte
Administratif
-
Budget
Gestion
des
Activités
Thermales
et Bien-Etre
- Exercice
2019
Informations
diverses
VI. Questions
diverses
À
Bourbonne
les
Bains,
le
4
Juin
2020